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1er projet annuel d'améliorations


L' International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 11 octobre 2007, à des fins de commentaires et sous forme d'exposé-sondage, plusieurs amendements à 25 de ses normes, dans le cadre de son premier projet annuel d'améliorations. Les commentaires peuvent lui être transmis jusqu'au 11 janvier 2008.

Processus annuel d'amélioration

L'IASB a mis en place un processus annuel afin de traiter les amendements mineurs ou non urgents à ses normes ("processus annuel d'améliorations"). Les questions examinées dans ce cadre peuvent avoir pour origine des sujets identifiés par l' International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC), des suggestions émises par les équipes de l'IASB ou par des praticiens, des thèmes pour lesquels des incohérences entre IFRS ont été relevées, ou encore des besoins de clarification. Ce processus fera l'objet d'un projet à échéance annuelle, dans le cadre duquel l'IASB débattra et décidera des améliorations proposées aux IFRS au fur et à mesure qu'elles apparaîtront tout au long de l'année. Au mois d'octobre de chaque année (N), un exposé-sondage des différentes propositions sera publié à des fins de commentaires qui devront être transmis dans un délai de 90 jours. Après avoir examiné les réponses reçues, l'IASB publiera la version définitive de ces modifications au cours du mois d'avril (N+1), leur date d'entrée en vigueur étant fixée au premier janvier de l'année suivante (N+2).

Amendements proposés

Toutes les modifications proposées n'ont pas la même portée puisque l'IASB propose de restructurer IFRS 1 "Première adoption des IFRS", principalement dans le but d'éliminer les dispositions transitoires redondantes ou de n'apporter que des modifications mineures de rédaction, afin de clarifier et d'éliminer les incohérences non volontaires entre IFRS. L'IASB a débattu de chacune des propositions au cours de l'année précédente et publié des projets quasi-définitifs sur son site Internet lorsqu'une décision était prise.

La publication de l'ensemble de ces propositions sous la forme d'un exposé-sondage unique est destinée à rationaliser le processus de normalisation comptable, dans l'intérêt tant des parties intéressées que de l'IASB.

La date d'entrée en vigueur de ces amendements, si elle est confirmée, pourrait être le 1er janvier 2009.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (59 Ko) de l'IASB.

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