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DP de l'IASB "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers"
L' International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 19 mars 2008, un document à des fins de discussion ( discussion paper ou DP) intitulé "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers". Les commentaires peuvent lui être transmis jusqu'au 19 septembre 2008.
Les dispositions actuelles concernant le reporting des instruments financiers sont, en règle générale, considérées comme difficiles à comprendre, à interpréter et à mettre en oeuvre ; de nombreuses parties prenantes ont vivement incité l'IASB à élaborer des normes qui soient basées sur des principes et qui soient moins complexes. Le document à des fins de discussion qui vient d'être publié constitue la première étape d'un projet qui vise à remplacer IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" .
Le DP de l'IASB présente l'analyse des principales causes de complexité du reporting des instruments financiers, ainsi que des approches intermédiaires envisageables pour remédier, au moins en partie, à ces difficultés. Ces approches visent à améliorer et à simplifier l'évaluation et la comptabilité de couverture, en amendant ou en remplaçant les règles actuelles. De plus, le DP expose les arguments en faveur ou non d'une approche possible à long terme, qui conduirait à l'utilisation d'une méthode unique d'évaluation pour tous les types d'instruments financiers placés dans le champ d'application d'une norme les concernant.
L'IASB souhaite recueillir des avis sur le choix proposé - les approches intermédiaires et l'approche à long terme - et s'affirme intéressé par des propositions alternatives sur la façon dont il devrait procéder pour développer de nouvelles normes pour la communication financière sur les instruments financiers qui soit fondée sur des principes et moins complexe.
Projets liés de l'IASB
En plus de l'objectif que l'IASB s'est fixé de remplacer IAS 39, le normalisateur comptable international a lancé deux autres projets à long terme :
- distinction entre les dettes et les capitaux propres : le but poursuivi est d'améliorer les dispositions d' IAS 32 "Instruments financiers : présentation" pour la distinction entre actifs et passifs d'instruments financiers, d'une part, et instruments financiers de capitaux propres, d'autre part. Pour en savoir plus, consulter l'article " Document à des fins de discussion sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres " ;
- décomptabilisation des instruments financiers : les parties intéressées ont depuis longtemps critiqué la complexité des dispositions d'IAS 39 en matière de décomptabilisation. L'IASB et le Financial Accounting Standards Board (FASB, le normalisateur comptable américain) ont lancé un projet commun sur ce thème.
Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (77 Ko).