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IASB et FASB : cadre conceptuel commun


Courant 2005, l’IASB et le FASB ont débuté un nouveau projet commun ayant pour thème la révision de leur cadre conceptuel respectif concernant les normes d’information financière. Ce projet ayant pour objectif le développement d’un cadre conceptuel commun est présenté plus en détail par les deux managers désignés, Halsey G. Bullen du FASB et Kimberley CROOK de l’IASB.

Le document traite des points suivants :

Pourquoi un cadre conceptuel ?

Comment le cadre actuel du FASB et celui de l’IASB répondent en partie aux besoins mais pas tous ?

Les domaines dans lesquels les deux normalisateurs souhaitent moderniser et compléter leur cadre.

Le plan global du projet

Pourquoi un cadre conceptuel ?

Un des objectifs communs du FASB et de l’IASB est d’avoir des normes fondées sur des principes. Pour atteindre cet objectif, les normes doivent avoir pour origine des concepts fondamentaux. Afin d’atteindre une comptabilité et une communication financières cohérentes et homogènes, les concepts fondamentaux doivent constituer un Cadre qui est solide, compréhensible, et cohérent.

Comment le cadre actuel du FASB et celui de l’IASB répondent en partie aux besoins mais pas tous ?

Les deux Cadres répondent principalement au même objectif général : l’utilité à la prise de décision. Cependant, certaines questions concernant les objectifs des états financiers et la communication financière restent non résolues. Une des premières questions à poser dans ce projet est la convergence quant à « quelles décisions externes et pour quels décideurs ». Une autre question est de déterminer si ceux qui investissent, financent et prennent des décisions auprès de plus petites entreprises privées, d’organisations sans but lucratif, ou d’organisations du secteur public ont besoin de plus, moins, ou une information financière différente de ceux qui prennent des décisions pour des grandes entités cotées.

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