CNC

Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant les propositions d'amendements à la norme IAS 24 "Informations relatives aux parties liées". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le Conseil National de la Comptabilité a répondu aux questions formulées par l'IASB dans le document pour discussion que ce dernier a publié sur le thème de l'évaluation à la juste valeur. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le nouveau président du Conseil National de la Comptabilité, M. Jean-François Lepetit, a transmis à M. Thierry Breton, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, sa proposition de réforme du dispositif français de normalisation comptable. Un décret a été publié à cet effet. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC vient d'apporter des précisions sur les informations à présenter dans l'annexe concernant l'attribution d'actions aux salariés dans le cadre de plans d'épargne entreprise (PEE). Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié l'avis n° 2007-A du 10 janvier 2007 du Comité d'urgence afférent à la comptabilisation de la contribution financière relative aux coûts unitaires supportés pour l'élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC vient de publier la synthèse des travaux de ses groupes de travail sur les spécificités de mise en oeuvre des normes IFRS par les organismes d'assurance. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié l'avis n° 2006-17 afférent au projet de décret modifiant notamment le décret n° 83-1020 relatif aux obligations comptables des commerçants. L'article 7 de ce dernier décret présente plusieurs définitions relatives, notamment, à la valeur vénale et à la valeur actuelle. Pour en savoir plus, consulter l'article.

En raison de la publication de nouveaux arrêtés relatifs aux tables de mortalité, le CNC a publié un communiqué concernant le traitement comptable de l'effet du changement des tables de mortalité homologuées pour les rentes viagères. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le Comité d'urgence du CNC a adopté l'avis n° 2005-H du 6 décembre 2005 relatif à la comptabilisation des coûts de démantèlement, d'enlèvement et de remise en état de site dans les comptes individuels qui reprend certaines dispositions d'IFRS 1 "Première adoption des IFRS". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC vient de publier l'avis du Comité d'urgence n° 2006-E du 6 décembre 2006 relatif aux mesures transitoires de comptabilisation des parts de marché dans les comptes consolidés. Pour en savoir plus, consulter l'article.