Documentation  /  Ouvrages en anglais  /  Compte rendu par l’EFRAG du forum de discussion organisé par l'EFRAG et l'IASB sur les instruments financiers

Date maj : 08/04/2011

L’European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) a publié, le 14 mars 2011, un compte-rendu du forum de discussion organisé par l'EFRAG et l'IASB sur les instruments financiers, le 28 février 2011 à Bruxelles.

Le forum a porté sur  les trois thèmes suivants :

• Comptabilité de couverture,
• Compensation des actifs financiers et des passifs financiers,
• Dépréciation.

Pour chacun de ces thèmes, l’EFRAG expose la synthèse des points de vue exprimés, ainsi que certaines questions soulevées par les parties prenantes et les réponses apportées par l'équipe de l’IASB.

Comptabilité de couverture 

L’orientation retenue par l’IASB dans ses propositions a reçu un large soutien. Les parties prenantes européennes apprécient particulièrement l'avancée effectuée vers une norme basée sur des principes et l’alignement de l’objectif de la comptabilité de couverture sur les activités de gestion des risques d'une entité.

Les discussions ont principalement porté sur les problématiques suivantes :

• Reflet de la gestion des risques dans la comptabilité : les limitations restantes,
• Opérationnalité des propositions : test d’efficacité, ré-équilibrage et déqualification volontaire,
• Macro-couverture et le carve-out européen.

Compensation des actifs et des passifs financiers

Les propositions de l’exposé-sondage « compensation des actifs et des passifs financiers » sont largement basées sur les règles contenues dans IAS 32 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation ». C’est pourquoi, l’orientation prise par l’IASB dans ce domaine a reçu un large soutien. Cependant, les participants ont soulevé des questions concernant le raisonnement sous-tendant certaines décisions, et ils ont fait part de leurs commentaires sur certaines problématiques opérationnelles. La discussion a porté sur les points suivants :

• Quel montant est le plus utile : brut ou net ?
• La convergence au niveau de la compensation est-t-elle réalisable ?
• Les préoccupations opérationnelles.
• Les informations en annexe.

Dépréciation 

Les efforts de l’IASB et du FASB pour développer une approche commune pour la comptabilisation de la dépréciation des actifs financiers, ainsi que la tentative de réponse aux préoccupations soulevées par l’opérationnalité du modèle des pertes attendues des portefeuilles ouverts, ont été largement soutenus.

Cependant, certains points continuent de susciter des préoccupations et des questions sur l’opérationnalité :

• Futur prévisible et comparabilité,
• Effets de plancher,
• Opérationnalité des propositions et tests sur le terrain.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu du forum de discussion .

Pour consulter le site Internet de l'EFRAG.