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Date maj : 03/12/2007

Le Comité des superviseurs bancaires européens (CEBS - Committee of European Banking Supervisors) a adopté son programme de travail pour l'année 2007. Il a également publié le programme de travail qu'il a défini conjointement avec le Comité européen des régulateurs de marché (CESR - Committee of European Securities Regulators) et le CEIOPS (Committee of European Insurance and Occupational Pensions Supervisors). Certaines initiatives envisagées sont en relation directe avec les IFRS :

Programme de travail du CEBS :

• Thèmes des travaux et priorités pour 2007 (§. 3) : Surveillance des développements des normes comptables et d'audit internationales (§. 27) :

"Le CEBS poursuivra sa surveillance des développements dans les domaines des normes comptables et d'audit internationales et, s'il l'estime nécessaire, apportera sa contribution au processus d'élaboration des normes".
Actualisation des documents du CEBS (§. 4) : cadres d'information communs (§. 34) :

• "Le CEBS actualisera de façon régulière ses cadres d'information ainsi que les taxonomies XBRL, afin de prendre en compte toute modification des normes comptables internationales imposée par la mise en oeuvre de la directive sur les fonds propres réglementaires".

Programme de travail conjoint CEBS/CEIOPS/CESR :

• Echanges d'informations et d'expériences (§. D) : "Mise en oeuvre des IFRS".

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (190 Ko) du CEBS et le programme de travail conjoint (162 Ko) CEBS/CEIOPS/CESR.