Pour télécharger les calendriers et programmes de travail des années
2006
,
2007
et
2008
.
7-9 décembre 2005 : réunion le 7 décembre du CFSS (Consultative Forum of Standard Setters ou Forum consultatif des normalisateurs comptables) et réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) les 8 et 9 décembre 2005
Lieu : Bruxelles.
Principaux thèmes abordés par le CFSS :
- Etat des adoptions des IFRS en Europe (mise à jour)
- Activités comptables pro-actives en Europe (état des lieux)
- Application cohérente des IFRS en Europe (exploitation des commentaires reçus)
- Concessions de services (discussions)
- Evaluation à la juste valeur (discussions)
- Rapport de gestion (discussions)
Principaux thèmes abordés par le TEG :
- Rapport de gestion (accord sur le projet de lettre de commentaires)
- Comptabilisation des produits (discussions)
- IFRIC 7 "Modalités pratiques de retraitement des états financiers selon IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes" (projet de lettre de recommandation d'adoption)
- Méthodes d'évaluation de l'information financière - Evaluation lors de la comptabilisation initiale (projet de lettre de commentaires)
- Evaluation à la juste valeur (discussions initiales)
Pour télécharger (en anglais) le
compte-rendu
des deux réunions (82 Ko).
8-10 novembre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert group)
Les sujets suivants ont été examinés :
- Etat actuel de l'adoption des IFRS dans l'Union européenne ;
- Exposés sondages sur les regroupements d'entreprises phase II : IFRS 3, IASs 27, 37 et 19 ;
- Document pour discussion de l'IASB sur le rapport de gestion ;
- Activités comptables pro-actives en Europe ;
- Normes IFRS pour les PME ;
- Comptabilisation des produits ;
- Etat de la performance ;
- Impôts ;
- Activités des groupes de travail de l'EFRAG.
Pour télécharger (en anglais) le
compte-rendu de cette réunion
(84 Ko).
3-4 octobre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group)
Lieu : Bruxelles.
Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) a abordé les thèmes suivants au cours de sa réunion des 3 et 4 octobre 2005 (partie ouverte au public) :
- IAS 32 "Instruments financiers : informations à fournir et présentation" – Instruments financiers remboursables au gré du porteur à la juste valeur (suivi du projet de l'IASB) ;
- Information sectorielle (exposé-sondage attendu pour fin 2005) ;
- Tables-rondes relatives au projet de normes IFRS pour les PME (position de l'EFRAG) ;
- IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et IAS 1 "Présentation des états financiers" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
- IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique – Déchets d'équipements électriques et électroniques" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
- Exposé-sondage sur les regroupements d'entreprises (phase II) (lettre de commentaires de l'EFRAG) ;
- Cadre conceptuel ;
- Activités comptables pro-actives en Europe;
- Projet de correction technique n°1 relatif à la norme IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
- Rapport de gestion ;
- Sociétés de capital risque.
6-7 septembre 2005 Au cours de la réunion mensuelle du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group), les thèmes suivants ont été abordés :
- IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir"
- Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation" et à IFRS 4 "Contrats d'assurance" : contrats de garantie financière
- IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques"
- Amendements à IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" et IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
- Comptabilisation des produits
- Capitaux propres - Passifs
- Programme de travail de l'IASB
- Consolidation
5 septembre 2005
Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) de l'EFRAG s'est réuni avec les normalisateurs comptables nationaux européens au sein du Forum consultatif des normalisateurs comptables de l'EFRAG (CFSS - Consultative Forum of Standard Setters) et a abordé les thèmes suivants :
- Développements européens - Activités comptables pro-actives en Europe
- Programme de travail de l'IASB
- Exposés-sondages sur les regroupements d'entreprises (phase II)
- Cadre conceptuel
- Politique de l'IASB en matière de corrections techniques.
