IASB  /  Calendrier et agenda réunions  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2009)

Date maj : 28/12/2009

Pour télécharger le pogramme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2010 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005 .

9 au 11 décembre 2009

Programme de travail :

• Exposé-sondage (ED/2009/12) de l'IASB sur les instruments financiers intitulé "Coût amorti et dépréciation" :
  Discussion du projet de réponse de l'EFRAG ; débat sur les aspects pratiques ;
• Exposé-sondage (ED/2009/3) de l'IASB sur la décomptabilisation des instruments financiers :
  Discussion de la réponse de l'EFRAG ;
• Exposé-sondage de l'IASB (ED/2009/8) "Activités à tarifs réglementés" :
  Discussion des lettres de commentaires reçues en réponse au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG et finalisation de la version définitive du courrier de l'EFRAG ;
• Exposé-sondage (ED/2009/4) de l'IASB d'amendements à IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction" :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption de l'EFRAG ;
• Projet d'interprétation IFRIC D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres" :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption de l'EFRAG ;
• Passifs - Exposé-sondage de l'IASB d'amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Discussion de l'avis initial des membres de l'EFRAG sur les amendements à IAS 37 ;
• Exposé-sondage (non encore publié par l'IASB) sur la comptabilité de couverture :
  Discussion de l'avis initial des membres de l'EFRAG sur les dispositions attendues concernant la comptabilité de couverture.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (51 Ko) de cette réunion.

11 au 13 novembre 2009

Programme de travail des sessions ouvertes au public :

• Exposé-sondage de l'IASB sur la dépréciation des actifs financiers ;
• Document pro-actif : provisionnement des dépréciations sur les prêts ;
• Exposé-sondage de l'IASB sur les améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB sur les activités extractives ;
• Différences entre "FRS pour les PME" et les directives européennes ;
• Amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" ;
• Document du CNC sur les paiements fondés sur des actions ;
• IFRS X "Accords conjoints" ;
• IFRS 9 "Instruments financiers".

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (51 Ko) de cette réunion.

7 au 9 octobre 2009

L'EFRAG n'a pas publié le programme de travail de cette réunion.

8 au 10 juillet 2009

L'EFRAG n'a pas publié le programme de travail de cette réunion.

3 au 5 juin 2009

Programme de travail :

• Exposé-sondage (ED/2009/2) de l'IASB "Impôts sur le résultat" :
  Finalisation du projet de lettre de commentaires ;
• Discussions avec l'IASB sur la convergence :
  agenda possible;
• Document à des fins de discussion IASB/FASB sur la comptabilisation des contrats de location :
  Finalisation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Exposé-sondage (ED/2009/3) de l'IASB sur la décomptabilisation des instruments financiers :
  Finalisation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Tables rondes organisées par l'IASB sur la consolidation et la décomptabilisation : discussions ;
• Projet d'amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intragroupe" :
  Finalisation d'un projet de recommandation d'adoption et d'un projet d'étude d'impacts ;
• Projet de l'IASB sur les industries extractives : discussions.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (82 Ko) de cette réunion.

28 au 30 avril 2009

Programme de travail :

• Exposé-sondage de l'IASB "Impôts sur le résultat" :
  Discussion et préparation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB "Présentation des états financiers" :
  Examen des commentaires reçus au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG et, le cas échéant, approbation de la version définitive ;
• Projet de l'IASB sur l'évaluation à la juste valeur :
  Discussion pour la préparation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Exposé-sondage de l'IASB "Décomptabilisation" :
  Discussion pour la préparation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB sur la comptabilisation des locations :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) de cette réunion.

25 au 27 mars 2009

L'EFRAG n'a pas publié le programme de travail de cette réunion.

25 au 27 février 2009

Programme de travail :

• Document à des fins de discussion de l'IASB et du FASB "Comptabilisation de produits provenant de contrats conclus avec des clients" :
  Examen du document et projet initial de lettre de commentaires ;
• IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de recommandation d'adoption et d'un projet d'étude d'impacts ;
• IFRIC 18 "Transferts d'actifs des clients " :
  Début des discussions sur l'éventualité d'une adoption de cette interprétation ;
• Projet de l'IASB sur la décomptabilisation :
  Discussion ;
• Projet de l'IASB concernant l'impôt sur le résultat :
  Discussion ;
• Projet annuel 2009 d'améliorations des IFRS :
  Examen de certaines questions ;
• Projet PAAinE (1) sur les consolidations :
  Présentation du projet ;
• Exposé-sondage d'amendements à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" intitulés "Révisions des interprétations de l'IFRIC postérieures à leur application" :
  Examen des commentaires reçus et approbation d'une lettre de commentaires ;
• Crise financière :
  Discussion ;
• Projets de convergence de l'IASB :
  Informations sur les sujets inscrits à l'ordre du jour de la prochaine réunion du TEG avec l'IASB.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (86 Ko) de cette réunion.

21 au 23 janvier 2009

Programme de travail :

• Approbation des changements de membres du groupe de travail de l'EFRAG sur les instruments financiers ;
• Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
  Finalisation de la lettre de commentaires de l'EFRAG ;
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" visant à proposer des exemptions supplémentaires :
  Finalisation de la lettre de commentaires de l'EFRAG ;
• Projet de l'IASB sur les consolidations :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB "Vues préliminaires sur la présentation des états financiers" :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB "Comptabilisation des produits dans le cadre de contrats avec des clients" :
  Examen du document à des fins de discussion et d'un projet initial de lettre de commentaires ;
• Projet de l'IASB concernant l'impôt sur le revenu :
  Introduction et discussion initiale ;
• IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de recommandation d'adoption et d'un projet d'étude d'impacts ;
• Version restructurée d'IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de recommandation d'adoption et d'un projet d'étude d'impacts ;
• Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
  Analyse des réponses reçues au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG et finalisation de celle-ci ;
• Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Participations dans des instruments de dette" :
  Discussion de la recommandation d'adoption de l'EFRAG ;
• Document à des fins de consultation de l'IASCF sur la révision de la constitution - Identification des questions liées à la seconde phase du processus de révision :
  L'objectif est de préparer l'examen de ce document par le conseil de surveillance de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (93 Ko) de cette réunion.