Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années
2006
,
2007
et
2008
.
1er décembre 2005
Lieu : Londres.
Programme de travail :
- IFRIC D16 "Champ d'application d'IFRS 2 Paiements en actions" : proposition d'une interprétation définitive. L'IFRIC examinera la version révisée (sur le consensus et le fondement des conclusions) de ce projet d'interprétation. Celui-ci précise que les transactions payées en actions dans lesquelles une entité ne peut pas spécifiquement identifier certains ou tous les biens et services reçus, entre dans le champ d'application d'IFRS 2.
- IAS 34 "Information financière intermédiaire" : interactions avec IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". L'IFRIC examinera la possibilité d'élaborer un projet d'interprétation portant sur l'information intermédiaire et la Dépréciation du goodwill et les Investissements en instruments de capitaux propres.
- Recommandations de l'Agenda Committee concernant les demandes d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC.
3 et 4 novembre 2005
Lieu : Londres.
Programme de travail :
- IFRIC D12 à D14 "Concessions de services"
- IFRIC D15 "Réexamen des dérivés incorporés"
- IFRIC D16 Champ d'application d'IFRS 2 "Paiements en actions"
- IFRIC D17 "Traitement comptable de certains accords particuliers de paiements fondés sur des actions : actions propres et transactions intra-groupe"
- IAS 19 "Avantages du personnel"
- Interactions entre IAS 34 "Information financière intermédiaire", IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation"
1er et 2 septembre 2005
Lieu : Londres
Programme de travail:
- Concessions D12 - D13 et D14 Champ d'application Comptabilisation en double des revenus (résumé des commentaires reçus)
- IAS 19 - Avantages du personnel (exigences de fonds minimums et plafond des actifs)
1er et 2 août 2005
Programme de travail : Réunion annulée
2 et 3 juin 2005
Lieu : Londres
Programme de travail : il est notamment prévu d'aborder les thèmes suivants :
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IAS 19 – Avantages du personnel – Incidence des exigences de financement minimum sur le plafonnement de l'actif « asset ceiling »
L’IFRIC examinera l’incidence d’un financement minimum statutaire requis en déterminant la disponibilité pour l’entité de remboursements ou de réductions des contributions futures
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Droits d'émission – Proposition d’amendement d’un projet révisé de IAS 38 – Immobilisations incorporelles
L'IFRIC examinera un projet d'amendement à IAS 38. L'objectif de cet amendement est de proposer une solution au mistmatch d'évaluation constaté lors de la comptabilisation des droits d'émission selon « IFRIC 3 »
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IAS12 – Impôts sur le résultat – Impôt différé relatif aux contrats de location-financement
L’IFRIC examinera l’application de IAS 12 aux contrats de location-financement, notamment si l’exemption lors de la comptabilisation initiale s’applique
- Dépréciation de titres de capitaux propres – Motifs à l’appui du rejet de cette question
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IAS 19 - Avantages du personnel – Ordre de priorité des questions d’interprétation (IFRIC) pas encore résolues
Examen des recommandations faites par l’Agenda Comité
- IFRIC D11 - Modifications des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés (ESPP) – Examen des décisions du dernier Board
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IAS 32 - Instruments financiers : informations à fournir et présentation – Obligations convertibles à cours croisé
IFRIC examinera les questions relatives au classement d’une option vendue d’une obligation convertible libellée en monnaie étrangère (i.e. une monnaie autre que la monnaie fonctionnelle de l’entité émettant les obligations) et la possibilité de publier des amendements à IAS 32
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IFRIC D9 – Avantages du personnel – Régimes à rendement minimum garanti sur les contributions ou contributions notionnelles
IFRIC examinera une proposition permettant de faire la distinction entre plans à contributions définies et à prestations définies ainsi que la nécessité de développer des indications complémentaires pour certains types de plans et au regard des obligations implicites d’IAS 19. Il continuera son analyse de D9 et examinera les choix possibles quant aux méthodes d’évaluation pouvant s’appliquer aux plans définis dans D9. Le champ d’application de D9 sera également examiné.
31 mars et 1er avril 2005
Lieu : Londres.
Programme de travail : il est notamment prévu d'aborder les thèmes suivants :
- IFRIC 3 "Droits d'émission de gaz à effet de serre" : analyse des approches possibles pour la révision d'IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ;
- IFRIC D9 "Avantages du personnel - Régimes a rendement minimum garanti sur les contributions ou contributions notionnelles" ;
- IFRIC 6 "L'information financière dans les économies hyperinflationnistes: modalités de première application de la norme IAS 29". "
- IFRIC D6 "Avantages du personnel - Régimes multi-employeurs" ;
- IAS 11 "Contrats de construction" : regroupement et segmentation des contrats de construction;
- IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : obligations en devises convertibles ;
- IFRS 2 "Paiements en actions" : transactions sur actions rachetées et transactions de groupes, champ d'application ;
- IFRIC D11 "Modification des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés" ;
- IFRIC D10 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques".
