FocusIFRS - Calendrier et programme de travail de l'IFRIC (2006) / Calendrier et agenda réunions / IASB / Menu Gauche / Focus IFRS

Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années 2005 , 2007 et 2008 .

1er au 3 novembre 2006

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (Ko) de cette réunion.

7 et 8 septembre 2006

Lieu : Londres.

Programme de travail (publié le 21 août 2006) :

Concessions de services
Produits (ventes d'immeubles de placement)
Actions propres et transactions intra-groupes (D17 - IFRS 2)
Trusts gérant des avantages au personnel (IFRS 2)
Produits (comptabilisation des honoraires perçus d'avance par les gérants de fonds)
Comptabilité pour les catalogues et autres coûts de publicité (Actifs incorporels)
Recommandations concernant les demandes d'inscription à son agenda:
> Tests de l'efficacité d'une couverture sur une base cumulée (IAS 39)
> Présentation des coûts financiers au net dans le compte de résultat (IFRS 7)
> Classement des cartes SIM (IAS 38)
> Adoption de IAS 38 (révisée en 2004)
> Allocation des profits lorsque les contrats sont segmentés (Contrats de construction - IAS 11)

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'IFRIC (19 Ko)

6 et 7 juillet 2006

Lieu : Londres.

Programme de travail (publié le 29 juin 2006) :

Programmes de fidélisation des clients :
> Déchéance des droits
> Révision du projet d'interprétation
IFRIC D17 "Actions propres et transactions intra-groupes" :
> Méthodes de détermination de la charge à comptabiliser dans les états financiers séparés ou individuels
Accords de concession de services :

> Traitement différent des coûts et des produits issus des réparations et de l'entretien selon IFRIC D13 (modèle de l'actif financier) et IFRIC D14 (modèle de l'immobilisation incorporelle)

IAS 19 "Avantages du personnel" :
> Dispositions de financement minimum et plafonnement de l'actif
IAS 18 "Produits des activités ordinaires" :

>Règles d'identification des accords de représentation

IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
> Titrisation : décomptabilisation de groupes d'actifs financiers
> Critères pour l'identification de parties
Réexamen des décisions relatives au programme de travail provisoire de l'IFRIC, publiées dans un précédent IFRIC Update :
> IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Evaluation à la juste valeur dans le cas d'une restriction de transfert postérieure à la date d'acquisition
> IAS 17 "Contrats de location" - Comptabilisation des loyers conditionnels
IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :

> Fiducies d'avantages sociaux dans les états financiers individuels ou séparés du sponsor (de la caution)

Recommandations concernant les demandes d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC :

1°) Evaluation des dérivés en matière d'électricité ;

2°) IAS 32 "Instruments financiers : présentation" : options de vente et contrats à terme détenus par des intérêts minoritaires ;

3°) IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : les options de vente ou les contrats à terme reçus par les intérêts minoritaires dans un regroupement d'entreprises constituent-ils des contreparties conditionnelles ?

4°) IAS 11 "Contrats de construction" et IAS 18 "Produits des activités ordinaires" : affectation du bénéfice dans les contrats non segmentables ;

5°) SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc" : abandon du contrôle ;

6°) IAS 39 : définition d'un dérivé : indexation sur l'EBITDA ou les produits ;

7°) IAS 32 : instruments en devises convertibles en instruments de capitaux propres de l'entité mère de l'émetteur ;

8°) IAS 32 : modifications des termes contractuels d'un instrument de capitaux propres existant, résultant de son reclassement dans les passifs financiers ;

9°) IAS 1 "Présentation des états financiers" : la composante de passif d'un instrument convertible devrait-elle être classée en courant ou en non courant ?

10°) IFRS 2 : augmentation de la juste valeur bénéficiant aux employés découlant de restructurations de capital non prévues ;

11°) IAS 16 "Immobilisations corporelles" : réévaluation d'immeubles de placement en cours de construction.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (publié le 29 juin 2006) de l'IFRIC (25 Ko).

11 et 12 mai 2006

Lieu : Londres.

Programme de travail :

IAS 17 "Contrats de location" :
Comptabilisation des loyers conditionnels ;
Programmes de fidélisation des clients :
Discussion du contenu d'un projet d'interprétation ;
IAS 19 "Avantages au personnel" - Avantages postérieurs à l'emploi :
Effet d'une disposition de financement minimum sur le plafonnement de l'actif ; discussion du contenu d'un projet d'interprétation ;
Accords de concession de services :
Discussion du contenu de l'interprétation ;
IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
Titrisations : décomptabilisation de groupes d'actifs financiers ;
IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" :
Projet d'interprétation IFRIC D17 "Traitement comptable de certains accords particuliers de paiements fondés sur des actions : actions propres et transactions intra-groupe" ;
IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et perte de valeur" :
Examen des réponses reçues et des propositions du Staff ;
Révision des décisions provisoires du programme de travail publiées dans l'Ifric Update de mars 2006 :
1. IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" :
  Champ d'application d'IFRS 2 : plan d'actions avec une alternative de paiement en espèces, à l'initiative de l'entité ;
2. IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" :
  Plan d'actions avec une alternative de paiement en espèces, à l'initiative des salariés : date d'attribution et périodes d'acquisition ;
3. IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" :
  Evaluation à la juste valeur dans le cas d'une restriction de transfert postérieure à la date d'acquisition (examen des lettres de commentaires reçues) ;
Recommandations concernant les demandes d'inscriptions au programme de travail de l'IFRIC :
1. IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" :
  Fonds d'avantages au personnel ;
2. IAS 18 "Produits des activités ordinaires" :
  Comptabilisation anticipée des produits ;
3. IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
  Classification d'un instrument financier dans les capitaux propres ou dans les dettes ;
4. IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
  Options de vente et contrats à terme détenus par des intérêts minoritaires ;
5. IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
  Les options de vente et les contrats à terme reçus par les intérêts minoritaires dans un regroupement d'entreprises sont-ils des contreparties conditionnelles ?
6. IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
  Définition d'un dérivé : indexation sur l'EBITDA ou les produits ;
7. IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
  Instruments en devises convertibles en instruments de capitaux propres de l'entité mère de l'émetteur ;
8. SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc" :
  Abandon du contrôle ;
9. IAS 11 "Contrats de construction" - IAS 18 "Produits des activités ordinaires" :
  Affectation du bénéfice dans les contrats non segmentables.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'IFRIC (24 Ko).

Pour consulter (en anglais) le compte-rendu officiel de l'IFRIC (Ifric Update, mai 2006) (193 Ko).

2 et 3 mars 2006

Lieu : Londres.

Programme de travail :

Concessions de services :
Détermination du modèle comptable - Frontière entre le modèle de l'actif financier (IFRIC D13) et le modèle de l'immobilisation incorporelle (IFRIC D14) ;
Interaction entre IFRIC D12 à D14 et IFRIC 4 "Déterminer si un accord contient un contrat de location" ;
Analyse des commentaires reçus sur les projets d'interprétations D12 à 14 ;
IAS 18 "Produits des activités ordinaires" - Ventes de biens immobiliers ;
IAS 19 "Avantages du personnel" - Avantages postérieurs à l'emploi : l'effet des exigences de financement minimum sur le plafonnement d'actifs ;
IAS 32 "Instruments financiers : présentation" - Classification d'un instrument financier en dettes ou en capitaux propres ;
IFRS 1 "Première adoption des IFRS" - Coût d'une filiale dans les états financiers individuels de la mère ;
Relations de l'IFRIC avec les normalisateurs comptables nationaux et les groupes nationaux d'interprétation ;
Programmes de fidélisation des clients ;
Révision des décisions du programme de travail provisoire publié : dans IFRIC Update de décembre 2005 :
> IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" - Une entité qui paie comptant peut-elle être identifiée comme l'acquéreur ?
> IFRS 3 - Contrôle commun transitoire ;
> IAS 17 "Contrats de locations" - Contrat de location de terrains dans lesquels il n'y a pas de transfert de propriété au locataire ;
> IAS 12 "Impôts sur le résultat" - Champ d'application ;
> IAS 18 - Coûts d'acquisition du souscripteur dans l'industrie des télécommunications ;
dans IFRIC Update de janvier 2006 :
> IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" - Etats financiers individuels publiés avant les états financiers consolidés ;
Recommandations du Comité "Programme de travail" (Agenda Committee) concernant les demandes d'inscription au programme de travail de l'IFRIC :
> IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Plans d'actions avec une alternative de paiement en espèces au choix de l'entité ;
> IFRS 2 - Plans d'actions avec une alternative de paiement en espèces (date d'attribution et période d'acquisition) ;
> IFRS 2 - Evaluation à la juste valeur des restrictions de transfert postérieures à la date d'acquisition ;
> IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Aspects de décomptabilisation dans le contexte de la sécurisation ;
> IAS 39 - Couverture du risque d'inflation - Le risque d'inflation peut-il être considéré comme un composant séparable ?

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'IFRIC (28 Ko).

Pour consulter (en anglais) le compte-rendu officiel de l'IFRIC (Ifric Update, mars 2006) (252 Ko).

12 et 13 janvier 2006

Lieu : Londres.

Programme de travail :

Couverture du risque d'inflation - Présentation
IFRIC D15 "Réévaluation des dérivés incorporés" (proposition par le Staff d'une interprétation définitive)
Révision du programme de travail : IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" (application de la "méthode du coût complet")
Recommandations du Comité "Programme de travail" (Agenda Committee) concernant les demandes d'inscriptions au programme de travail de l'IFRIC :
(a) Etats financiers individuels publiés avant les états financiers consolidés
(b) Classification Dettes/Capitaux propres
Contrats de concessions de services (calendrier du projet et double comptabilisation des produits)
Volume IFRIC (proposition du Staff d'un projet de Volume)
Programmes de fidélisation des clients (proposition du Staff d'un projet d'interprétation)
IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" - Options de vente détenues par des actionnaires minoritaires

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'IFRIC (20 Ko).