Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années
2007
,
2006
et
2005
.
8 mai 2008
Programme de travail :
-
IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
Délibérations finales et examen du projet d'interprétation.
-
IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
Note de présentation comprenant des questions diverses.
- Lettre préliminaire de commentaires sur l'exposé-sondage relatif aux amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update de mars 2008 :
- IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
- IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
-
Recommandation du staff pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
Application de la méthode du taux d'intérêt effectif.
- Session administrative :
- Travaux en cours de l'IFRIC ;
- Planification d'une demande d'inscription sur les passifs relatifs à des activités à tarifs réglementés.
Pour télécharger (en anglais) le
programme de travail
(26 Ko) de cette réunion.
6 et 7 mars 2008
Lieu : Londres.
Programme de travail :
-
Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
Discussions préliminaires (sans prise de décision) sur un exemple complet.
-
Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
-
Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans "IFRIC Update" des mois de novembre 2007 et janvier 2008 :
- IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
- IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
-
Recommandations du personnel de l'IFRIC sur les décisions provisoires d'inscriptions de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
- IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
- Travaux de l'IFRIC en cours.
Pour télécharger (en anglais) le
programme de travail
(29 Ko) de cette réunion.
10 et 11 janvier 2008
Lieu : Londres.
Programme de travail :
-
Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
-
Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de septembre 2007 :
IAS 19 "Avantages du personnel" : traitement des droits à prestations accordés lorsque le décès intervient au cours de la période de service.
-
Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de novembre 2007 :
IAS 19 "Avantages du personnel" : promesses de pensions de retraite basées sur des conditions de performance ;
IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
IAS 23 "Coûts d'emprunt" : différence de conversion et coûts d'emprunt immobilisables ;
IAS 19 "Avantages du personnel" : définition des actifs du régime ;
IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : champ d'application d'IAS 39 § 2(g).
-
Recommandations du staff de l'IFRIC concernant l'inscription provisoire au programme de travail :
IAS 19 "Avantages du personnel" : paiements ;
IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
-
Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
-
Session administrative :
Travaux de l'IFRIC en cours.
Pour télécharger (en anglais) le
programme de travail
(34 Ko).
