Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRIC des années
2010
,
2008
,
2007
,
2006
et
2005
.
5 et 6 novembre 2009
Programme de travail :
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IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
Comptabilisation de certains coûts précédant l'extraction (activité minière) - Discussions préliminaires ;
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IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
Analyse des lettres de commentaires reçues à IFRIC D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres" ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
de septembre 2009 :
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IAS 23 "Coûts d'emprunt" :
Signification de l'expression "Emprunts à caractère général" (general borrowings
) ;
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IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
Dépréciation d'un groupe destiné à être cédé ;
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IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
Evaluation des participations ne donnant pas le contrôle (anciennement intérêts minoritaires) ; récompenses dont le paiement est fondé sur des actions qui ne sont pas remplacées ou qui sont volontairement remplacées ;
- Recommandations de l'équipe technique d'inscription de sujets au programme de travail provisoire de l'IFRIC :
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IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
Unité de compte des contrats à terme de gré à gré contenant une option volumétrique ;
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IAS 38 "Immobilisations incorporelles" :
Méthode d'amortissement ;
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IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :
Note de couverture ; mode de règlement dépendant d'évènements futurs ; évaluations de transactions fondées sur des actions avec des salariés offrant une possibilité de règlement en espèces ;
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IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" :
Présentation d'informations comparatives en cas d'application de la méthode de la mise en commun d'intérêts (pooling of interests
) ; états financiers combinés et redéfinition des entités de reporting ;
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IAS 18 "Produits des activités ordinaires" :
Perception de dividendes d'actions propres ;
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IFRS 4 "Contrats d'assurance" et IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
Questions liées au champ d'application pour des participations dans des sociétés de placement immobilier.
3 et 4 septembre 2009
Cette réunion a été annulée.
9 juillet 2009
Programme de travail :
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
du mois de mai 2009 :
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : coûts liés à l'acquisition dans un regroupement d'entreprises ; application anticipée de la version révisée d'IFRS 3 ;
- IAS 7 "Etat des flux de trésorerie" : détermination des équivalents de trésorerie ;
- IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" : coûts de transaction pour une participation ne donnant pas le contrôle ;
- IAS 28 "Participations dans des entreprises associées" : impact potentiel de la version révisée d'IFRS 3 et de la version amendée d'IAS 27 sur la comptabilisation selon la méthode de la mise en équivalence ; consolidation de sociétés de capital-risque et recours partiel au classement à la juste valeur par le biais du compte de résultat ; dépréciation de participations dans des entreprises associées ;
- IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : couverture (unique) utilisant plusieurs dérivés comme instrument de couverture ; explication de "significative ou prolongée" ;
- IFRIC 12 "Accords de concession de services" : champ d'application d'IFRIC 12 ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
du mois de mars 2009 :
- IFRIC 18 "Transferts d'actifs des clients" : application aux clients ;
- IAS 34 "Information financière intermédiaire" : informations intermédiaires à fournir sur la juste valeur ;
- IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : coûts de conformité avec le règlement européen REACH (règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, et l'autorisation des substances chimiques) ;
- Recommandations de l'équipe technique d'inscription provisoire au programme de travail de l'IFRIC :
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : non respect des conditions d'acquisition des droits ou conditions d'acquisition qui ne sont pas basées sur le marché lorsque les conditions ne sont pas contrôlées par l'entité ou le salarié ;
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : évaluation des participations ne donnant pas le contrôle ; récompenses dont le paiement est fondé sur des actions qui ne sont pas remplacées ou qui sont volontairement remplacées ;
- IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" : dépréciation d'un groupe destiné à être cédé ;
- IAS 23 "Coûts d'emprunt" : signification d'"emprunt général" ;
- IAS 32 "Instruments financiers : présentation" : échange de dettes contre des capitaux propres ;
- Session administrative : travaux en cours.
7 mai 2009
Programme de travail :
- Coûts de conformité au règlement européen REACH (règlement sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques) ;
- Consolidation d'organismes de capital-risque et recours partiel au classement à la juste valeur par le biais du compte de résultat ;
- Détermination des équivalents de trésorerie ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update
du mois de mars 2009 (classification des taxes sur le tonnage ; informations à fournir sur les actifs non utilisés et les travaux en cours ; comptabilisation des frais de vente, droits de participation et taux d'intérêt effectif, classement des prêts syndiqués en défault, taux d'escompte estimés utilisés dans les calculs de la juste valeur, contributions volontaires payées d'avance dans le cadre d'exigences minimales de capitalisation) ;
- Recommandations de l'équipe technique pour l'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC (IFRS 3 "Regroupements d'entreprises", coûts liés à une acquisition lors d'un regroupement d'entreprises, application anticipée d'IFRS 3, traitement des coûts de transaction dans le cadre d'acquisition ou de disposition de participations ne donnant pas le contrôle, incidence potentielle d'IFRS 3 et d'IAS 27 (revues en 2008) sur la méthode de mise en équivalence, dépréciation des investissements dans une entreprise associée, couverture utilisant plus qu'un dérivé comme instrument de couverture, définition de "significant ou prolonged", champ d'application d'IFRIC 12, applicabilité au client) ;
- Travaux de l'IFRIC en cours.
5 mars 2009
Programme de travail :
- Actualité sur les projets de l'IFRIC depuis la réunion du mois de novembre 2008 ;
- Coûts de conformité au règlement REACH (règlement sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques) ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans " IFRIC Update
" de novembre 2008 ;
- Recommandations du Staff
pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC ;
- Session administrative : travaux en cours de l'IFRIC.
