Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee
(anciennement IFRIC) des années
2011
,
2009
,
2008
,
2007
,
2006
et
2005
.
4 et 5 novembre 2010
Programme de travail :
- Projet en cours concernant la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions » »,
- Examen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail publiées en septembre : IAS 1 « Présentation des états financiers », IAS 19 « Avantages du personnel », IAS 36 « Dépréciation d’actifs », IAS 32 « Instruments financiers : présentation, IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et IAS 12 "Impôts sur le résultat",
- Améliorations annuelles 2010-2012 ;
- Premier examen de nouveaux sujets.
8 et 9 juillet 2010
Programme de travail :
- Projets en cours concernant les normes IAS 16 "Immobilisations corporelles", IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail publiées dans IFRIC Update
du mois de mai 2010, relatives aux normes suivantes : IAS 1 "Présentation des états financiers" ; IAS 12 "Impôts sur le résultat" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
- Sujets en cours d'examen concernant les normes suivantes : IFRS 1 "Première adoption des IFRS", IAS 21 "Effet des variations des cours des monnaies étrangères", IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" et IAS 40 "Immeubles de placement" ;
- Nouveaux sujets d'examen relatifs aux normes IFRS 3 "Regroupement d'entreprises", IAS 19 "Avantages du personnel", IAS 28 "Participations dans des entreprises associées", IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et, pour toutes les normes, informations à fournir encouragées ou imposées.
6 et 7 mai 2010
Programme de travail :
- Projets actifs :
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" : comptabilisation des coûts de production liés à l'extraction, dans l'industrie minière ;
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : conditions d'acquisition, ou non, des droits ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
de mars 2010, concernant les normes suivantes :
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS" - Comptabilisation des coûts inclus dans actifs construits par l'entité ; IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" - reprise des dépréciations du goodwill dans le cadre d'un groupe détenu en vue de la vente et IAS 26 "Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite" - mesure d'actifs du plan ;
- Poursuite des travaux précédemment effectués en relation avec les normes suivantes :
- IFRS 1 " Première application des IFRS" - date d'application établie pour l'exception de décomptabilisation, IAS 1 "Présentation des états financiers" - information comparative et IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
- Nouveaux sujets examinés en relation avec les normes suivantes :
- IFRS 1 " Première application des IFRS" - clarification de l'exemption pour les les coûts d'emprunt, profits du premier jour (day one gains); IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" - puts sur les intérêts minoritaires ; IFRS 2 ; IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" ; IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ; IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ; IAS 12 "Impôts sur le résultat" ; IAS 16 ; IAS 40 "Immeubles de placement" - changement du modèle d'évaluation de la juste valeur au coût amorti et IAS 1 "Présentation des états financiers" - informations sur la continuité d'exploitation pour préciser les conséquences de certaines inquiétudes
4 et 5 mars 2010
Programme de travail :
-
IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
Comptabilisation des coûts liés à l'extraction (activité minière) - Champ d'application ;
-
IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :
Conditions d'acquisition, ou non, des droits ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
de janvier 2010, concernant les normes suivantes :
- IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
- IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
- IAS 36 "Dépréciation d'actifs" ;
- IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
-
Améliorations annuelles des IFRS (2008-2010) :
Examen des sujets en lien avec les normes suivantes :
- IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" ;
- IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" ;
- IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs" ;
- IAS 40 "Immeubles de placement" ;
- Sujets divers : changements de méthodes comptables l'année d'adoption des IFRS (IFRS 1 "Première adoption des IFRS") ; clarification apportée à l'état des variations de capitaux propres (IAS 1 "Présentation des états financiers") ; dispositions transitoires des amendements découlant de la version révisée d'IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels", d'IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères", d'IAS 28 "Participations dans des entreprises associées" et d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" ;
- Recommandations par l'équipe technique d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC concernant les normes suivantes :
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
- IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" ;
- IAS 12 "Impôts sur le résultat" ;
- IAS 1 "Présentation des états financiers" ;
-
Améliorations annuelles des IFRS (2009-2011) :
Examen des sujets en lien avec les normes suivantes :
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
- IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" ;
- IFRS 8 "Secteurs opérationnels" ;
- IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
- IAS 26 "Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite" ;
- IAS 34 "Information financière intermédiaire" ;
- Travaux de l'IFRIC en cours.
7 et 8 janvier 2010
Programme de travail :
-
IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
Comptabilisation de certains coûts précédant l'extraction (activité minière) - Champ d'application ;
-
IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :
Conditions d'acquisition ou non des droits ;
- Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update
de novembre 2009, concernant les normes suivantes :
- IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ;
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" ;
- IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" ;
- IAS 18 "Produits des activités ordinaires" ;
- IFRS 4 "Contrats d'assurance" et IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
- IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
- Améliorations annuelles (2008-2010) - Délibérations sur les commentaires reçus, concernant les normes suivantes :
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
- IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" ;
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" ;
- IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" ;
- IAS 28 "Participations dans des entreprises associées" ;
- et, le cas échéant, IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et IAS 34 "Information financière intermédiaire" ;
- Recommandations par l'équipe technique d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC concernant les normes suivantes :
- IFRS 8 "Secteurs opérationnels" et IAS 36 "Dépréciation d'actifs" ;
- IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
- IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
- IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation".
