Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années
2010
,
2009
,
2008
,
2007
,
2006
et
2005
.
3 et 4 novembre 2011
Projet actif
- IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie
- IAS 32 « Instruments financiers : présentation » - Options de vente portant sur des intérêts sans contrôle
Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de septembre 2011
- IAS 12 Impôts sur le résultat :
- Clarification des circonstances dans lesquelles peut être réfutée la façon dont l’entité s’attend à recouvrer l’immeuble de placement
- Comptabilisation d’impôt différé pour des actifs distincts d’un siège social
Suite des sujets à examiner
- IFRIC 15 « Accords pour la construction d’un bien immobilier » : Clarification du transfert continu
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : Définitions d'une activité
- IFRS 11 "Partenariats" : Acquisition d'une participation dans une activité conjointe
- IAS 28 « Participation dans des entreprises associées » : Partage des autres variations de capitaux propres
- IAS 7 Tableau des flux de trésorerie : Classification des paiements en trésorerie pour une contrepartie conditionnelle et différée
Nouveaux sujets à examiner
- IFRIC 12 « Accord de concession de services » : Paiements pour opérer et classification des flux de trésorerie pour la construction
- IAS 38 « Actifs incorporels » : Clarification de l’application de la méthode d’amortissement
- IAS 19 « Avantages du personnel » : Classification des paiements pour encourager une retraite précoce
- IAS 33 « Résultat par action » : Dividendes privilégiés non cumulatifs – calcul du résultat par action
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8 et 9 septembre 2011
Projet actif
- IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie
Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de juillet 2011
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
- Regroupements d'entreprises impliquant des entités nouvellement créées: facteurs influant sur l'indentification de l'acquéreur
- Transactions sous contrôle commun
- Acquéreur dans une acquisition inversée
- IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels - réorganisations du groupe dans les états financiers individuels
Poursuite de sujets à examiner
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
- Définitions d'une activité
- IFRS 11 "Accords conjoints" - acquisition d'une participation dans une activité conjointe
Nouveaux sujets à examiner
- IFRS 1 Première adoption des IFRS – Dispositions transitoires pour les emprunts gouvernementaux
- IAS 12 Impôts sur le résultat
- Clarification des circonstances dans lesquelles la façon dont l’entité s’attend à recouvrer l’immeuble de placement peut être réfutée ;
- Comptabilisation des impôts différés pour des actifs individuels d’une société
- IAS 7 Tableau des flux de trésorerie – Classification des paiements en trésorerie pour une rétribution différée et éventuelle
- IAS 16 Immobilisations corporelles – Comptabilisation des recouvrements d’assurance
- IFRS 10 Etats financiers consolidés – Dispositions transitoires
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7 et 8 juillet 2011
Projet actif
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" - Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de mai 2011
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" : le coût de contrôle (test) d'un actif - élément du coût
- IAS 19 "Avantages du personnel" : Régimes à cotisations définies comportant des conditions d'acquisition
Poursuite des travaux
- IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie
Nouveaux sujets à examiner
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
- Regroupements d'entreprises impliquant des entités nouvellement créées: facteurs influant sur l'indentification de l'acquéreur
- Transactions sous contrôle commun
- Définitions d'une activité
- IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels - réorganisations du groupe dans les états financiers individuels
- IFRS 8 "Secteurs opérationnels" - regroupement de secteurs opérationnels et identification du décideur opérationnel
- IFRS 11 "Accords conjoints" - acquisition d'une participation dans une activité conjointe
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de l'IASB.
5 et 6 mai 2011
Programme de travail
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" - Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Actifs incoroprels" - Prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
- IFRIC 15 "Accord pour la construction d'un bien immobilier" : Clarification de la signication du transfert continu
- IFRS 8 "Secteurs opérationnels" : Reconciliation des actifs sectoriels selon IFRS 8
- IAS 7 "Etat des flux de trésorerie" : Classement des intérêts payés qui sont capitalisés
- IFRS 2 " Paiement fondé sur des actions": Modifications qui impactent le classement de l'attribution
- IAS 16 "Immobilisations corporelles": Méthode de réévaluation : retraitement proportionnel
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" : le coût de contrôle (test) d'un actif - élément du coût
- IAS 19 "Avantages du personnel" : Régimes à cotisations définies comportant des conditions d'acquisition
- IAS 27 "Etats financiers consolidés et Etats financiers individuels" : Apports à une entité contrôlée conjointement ou associée
- IAS 28 " Participations dans des entreprises associées": Comptabilisation pour le partage des modifications dans les actifs nets de l'entreprise associée
- IAS 37 " Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" et IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" - Utilisation d'IFRIC 6 " Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriquse et électroniques" par analogie
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10 et 11 mars 2011
Programme de travail :
-
IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
-
IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
Puts sur intérêts minoritaires
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : conditions d'acquisition de droits et autres conditions
- Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de janvier 2011 :
- IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : inclusion du risque de crédit propre dans le taux d'actualisation
- IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimation comptables et erreurs" : hiérarchie des règles pour choisir une méthode comptable
-
Poursuite des travaux précédents :
IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : paiement fondé sur des actions réglé net de l'impôt retenu
-
Nouveaux sujets à examiner :
IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" : clarification de la signification de transfert continu
-
Projets du Board
Consultation ciblée sur le cadre de revue postérieure à la mise en application
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6 et 7 janvier 2011
Programme de travail :
-
IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert : analyse des lettres de commentaires
-
IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
Puts sur intérêts minoritaires
- Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de novembre 2010 :
- IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : inclusion du risque de crédit propre dans le taux d'actualisation
- Nouveaux sujets à examiner :
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : couverture du risque de change dans un regroupement d'entreprises
- IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimation comptables et erreurs" : hiérarchie des règles pour choisir une méthode comptable
- IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
- Critères pour les améliorations annuelles : analyse des lettres de commentaires
- Poursuite des travaux précédents :
- IAS 1 "Présentation des états financiers" : classification des dettes en courant / non courant (accords reconduits)
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