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Date maj : 14/05/2008

Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années 2007 , 2006 et 2005 .

IASCF : 8 et 9 juillet 2008

Programme de travail non encore communiqué.

IASB : 20 au 23 mai 2008

Programme de travail :

• Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés "Expositions aux risques pouvant être qualifiés d'éléments couverts" :
  Discussion de trois questions principales concernant ce thème ;
• Processus annuel d'améliorations :
  Le Board discutera d'amendements proposés par le staff et de questions concernant le champ d'application et le processus d'élaboration de ce projet, ainsi que de sujets en relation avec IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ;
• IAS 33 "Résultats par actions" :
  Le Board examinera des questions que ses membres ont relevé lors de l'examen du projet d'exposé-sondage préparé par son staff ;
• Droits d'émission de gaz à effet de serre :
  Discussion des différentes activités et mécanismes qui pourraient être inclus dans le champ d'application de ce projet ;
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'un résumé des discussions de la réunion de l'IFRIC du mois de mars 2008 ;
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  L'IASB poursuivra ses discussions sur des amendements qu'il serait possible d'apporter à cette norme ;
• IFRS pour les PME :
  Le Board examinera un premier jeu de recommandations du staff de modifications à apporter aux dispositions concernant la comptabilisation, l'évaluation et la présentation du futur référentiel, sur la base des lettres de commentaires reçues, des résultats aux tests de terrain et des recommandations du groupe de travail ;
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" et à IAS 19 "Avantages du personnel" :
  Le staff présentera une analyse des lettres de commentaires reçues aux amendements proposés aux dispositions d'IAS 19 relatives aux indemnités de fin de contrat ;
• Comptabilisation du chiffre d'affaires :
  Le Board discutera d'un projet de chapitre du prochain document à des fins de discussion, qui présente deux méthodes d'évaluation (le prix de sortie actuel ou la contrepartie versée par le client) pour le modèle de comptabilisation du chiffre d'affaires.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (34 Ko) de cette réunion.

IASB + FASB : 21 et 22 avril 2008

Programme de travail :

• Cadre conceptuel : phase A (objectifs et caractéristiques qualitatives des états financiers) et phase D (entité de reporting) :
  Les Boards discuteront des implications de l'adoption de la perspective de l'entité et considèreront si, et le cas échéant, comment, ils doivent solliciter des commentaires sur les implications potentielles des décisions prises au cours des phases A et D pour les sujets qui sont ou doivent encore être discutés au cours d'autres phases du projet. Enfin, les Boards discuteront d'une question relative aux états financiers de la société mère uniquement.
• Réponses des normalisateurs (FASB et IASB) sur la crise financière :
  Les Boards discuteront de leurs réponses à la crise financière actuelle, y compris sur la façon dont celle-ci a pu affecter leurs projets actuels et leurs priorités ;
• Réunion de l'IASB, du FASB et du Corporate Reporting Users Forum (CRUF) ;
• Comptabilisation des produits :
  L'EFRAG présentera un résumé de son document (PAAinE) à des fins de discussion "Comptabilisation des produits" ;
• Actualités sur le "Memorandum of Understanding" (l'engagement de convergence pris par le FASB et l'IASB) :
  Les Boards discuteront de ce document et notamment de leur priorités actuelles.

Pour consulter (en anglais) le programme de travail (26 Ko) de cette réunion.

IASB : du 15 au 18 avril 2008

Programme de travail :

• Exposé-sondage d'amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Comptabilisation et évaluation, expositions aux risques pouvant être qualifiés d'éléments couverts :
  Le staff présentera des recommandations au Board.
• Projet d'amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
  Le Board discutera de deux amendements qu'il serait possible d'apporter à IFRS 5 :
  • l'évaluation d'actifs non-courants détenus en vue de la vente, telle qu'elle est définie dans le projet "rapprochements d'entreprises" ;
  • la définition d'activités abandonnées, telle qu'elle est fixée par le projet "présentation des états financiers".
• Processus annuel d'améliorations (projet 2008) :
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Exception au champ d'application du § 2(g) ;
  • application aux contrats (y compris les options) entre un acquéreur et un vendeur dans un rapprochement d'entreprises pour acheter ou vendre une entité acquise à une date future ; et par analogie à des opérations similaires, telles que celles relatives à l'acquisition d'une participation dans une entreprise associée ;
• Consolidation :
  Présentation par le staff du degré d'avancement de ce projet.
• Exposé-sondage d'amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" - Coût d'acquisition d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement et ou une entreprise associée :
  Le staff présentera un résumé des commentaires reçus. Le Board discutera à nouveau de certaines propositions dans le but de finaliser son point de vue.
• Evaluation à la juste valeur (session éducative) :
  Des représentants du Comité des Normes d'Evaluation Internationales (International Valuation Standards Committee - IVSC) rencontreront le Board afin de discuter des questions d'évaluation.
• IFRS pour les PME :
  Discussion des questions soulevées par 116 sociétés de 20 pays différents au cours des tests de terrain.
• Coentreprises :
  Le staff présentera une première analyse des lettres de commentaires reçues et suggérera un nouveau projet de délibération.
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board discutera :
  • d'un projet de guidance sur l'évaluation des passifs en utilisant des techniques d'estimation des flux de trésorerie attendus ;
  • des commentaires reçus sur les propositions concernant les restructurations et les contrats déficitaires.
• Comptabilisation des produits :
  Le Board discutera de la comptabilisation initiale et ultérieure des contrats avec les clients.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (34 Ko) de cette réunion.

IASCF : 17 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Rapport du président des Trustees (membres) de l'IASCF.
• Propositions de révision de la constitution et actions.
• Rapport du comité de supervision des procédures.
• Rapport du président de l'IASB.
• Rapport du président du SAC.
• Révision de l'initiative de financement à long terme.
• Actualités sur les activités XBRL.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (24 Ko) de cette réunion.

IASB : 11 au 14 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Processus annuel d'améliorations : analyse des commentaires reçus concernant l'exposé-sondage :
  Au cours de cette réunion, le staff de l'IASB présentera une analyse des commentaires reçus pour cet exposé-sondage.
• Projet de recherche sur les industries extractives - Session éducative :
  Le Board sera informé des derniers développements relatifs aux définitions des réserves et des ressources minières, pétrolières et gazières. Différentes approches pour l'identification de la date à laquelle des actifs miniers, pétroliers et gaziers doivent être comptabilisés à l'actif du bilan, seront également discutées.
• Evaluation à la juste valeur :
  Le Board discutera si pour le projet "Evaluation à la juste valeur", un groupe de travail ou un autre groupe de conseil constitué de spécialistes devrait être constitué.
• Présentation des états financiers :
  Le Board réexaminera sa décision, permettant à une entité de présenter l'impôt sur le résultat dans une section distincte des états financiers. Le Board discutera également des informations complémentaires qu'une entité devrait fournir si l'impôt sur le résultat n'est plus affecté aux activités poursuivies, aux activités abandonnées et aux autres éléments du résultat global.
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
  Le staff présentera un résumé des réponses reçues à l'exposé-sondage d'amendements proposés à IAS 39, intitulé "Risques pouvant bénéficier de comptabilité de couverture".
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'un résumé des discussions de la réunion de l'IFRIC du mois de mars 2008.
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  L'IASB examinera une demande d'amendements à IFRS 1 afin de prendre en compte les problèmes de transition rencontrés par les juridictions qui envisagent d'adopter les IFRS au cours des prochaines années. Les questions examinées comprennent celles relatives à la décomptabilisation d'actifs financiers, de passifs financiers, la détermination rétrospective des justes valeurs et la méthode de comptabilisation du coût complet dans les secteurs gaziers et pétroliers.
• IFRS pour les PME :
  Le staff présentera une vue d'ensemble des réponses reçues au projet d'IFRS pour les PME. Le staff demandera également l'avis du Board sur la planification des travaux restant à effectuer pour l'achèvement d'IFRS pour les PME.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (36 Ko) de cette réunion.

IASB : 19 au 21 février 2008

Programme de travail :

• Processus annuel d'améliorations des IFRS :
  Présentation d'une analyse par le staff des commentaires reçus au premier exposé-sondage publié le 11 octobre 2007.
• Cadre conceptuel : Objectifs et caractéristiques qualitatives (phase A) et Entité de reporting (phase D) :
  Le Board discutera de certaines questions apparues lors de la rédaction du projet d'exposé-sondage sur les objectifs du reporting financier et les caractéristiques qualitatives de l'information utile à la prise de décision, ainsi que du document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur le concept d'entité de reporting".
• Contrats d'assurances :
  Le staff présentera un résumé des réponses reçues au document publié à des fins de discussion, intitulé "Vues préliminaires sur les contrats d'assurance".
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board examinera s'il convient d'élaborer des règles complémentaires pour clarifier les dispositions proposées en matière d'évaluation ; il étudiera également les commentaires reçus sur sa proposition de supprimer le critère de probabilité pour la comptabilisation (cf. § 23).
• Avantages postérieurs à l'emploi (IAS 19 "Avantages du personnel") :
  Le risque de crédit doit-il être pris en compte lors de l'évaluation de promesses fondées sur des cotisations ?

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (23 Ko) de l'IASB.

IASCF : 29 et 30 janvier 2008

Lieu : Rome.

Programme de travail de la matinée du mardi 29 janvier 2008 :

• Rapport du président de l'IASCF.
• Rapport du comité de supervision des procédures :
  Evaluation de l'efficacité de la supervision des Trustees (membres de l'IASCF) ;
  Révision des états de restitution de l'information et des procédures d'évaluation des effets produits (cf. réunion de l'IASCF des 2 et 3 juillet 2007) ;
  Préparation de la réunion de mars 2008 avec l'IASB ;
  Priorités à fixer pour 2008.
• Rapport du président de l'IASB.
• Rapport du président du SAC.
• Actualités concernant XBRL.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (19 Ko).

IASB : 22 au 24 janvier 2008

Programme de travail :

• Second processus annuel d'améliorations des IFRS :
  IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" doit-elle être amendée afin de clarifier les informations qu'il convient de fournir ?
• Instruments financiers :
  Discussion du contenu du projet de document pour discussion préparé par l'IASB sur ce thème.
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'une synthèse des discussions de l'IFRIC au cours de la réunion du mois de janvier 2008.
• Contrats d'assurance (session éducative).
• Distinction dettes / capitaux propres :
  Discussion d'un projet d'invitation à commentaires présentant les principales différences entre les dispositions des IFRS actuelles et les propositions du FASB contenues dans les vues préliminaires que ce dernier a présentées.
• Projet d'amendements à IAS 24 "Informations à fournir relatives aux parties liées - Entités contrôlées par l'Etat et définition d'une partie liée" :
  Poursuite des discussions.
• Comptabilisation des produits
  Le board examinera le modèle de comptabilisation des produits fondé sur la contrepartie versée par le client.
• Projet de convergence à court terme : IAS 33 "Résultats par action"
  Examen de la synthèse des décisions provisoires qui ont été prises et discussion de plusieurs questions identifiées par le staff de l'IASB.

Pour télécharger le programme de travail (32 Ko).