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Date maj : 28/12/2009

Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IASCF et de l'IASB au titre des années 2008 , 2007 , 2006 et 2005 .

IASB : 15 au 18 décembre 2009 (dont 16/12 réunion conjointe avec le FASB)

Programme de travail :

• Coentreprises :
  Comptabilisation des opérations réalisées entre parties à un accord ;
• Droits d'émission de gaz à effet de serre :
  Discussion sur la comptabilisation des droits d'émission avant que ces derniers n'aient été émis ;
• Contrats d'assurance (FASB) :
  Discussion sur l'utilisation, ou non, du compte de résultat global pour les passifs d'assurance et sur l'objectif d'évaluation des contrats d'assurance ;
• Présentation des états financiers (FASB) :
  Discussion sur la définition et la présentation des réévaluations, ainsi que sur l'application du principe de cohérence et la présentation de l'état de la situation financière ;
• Comptabilisation des produits (FASB) :
  Discussion sur la comptabilisation des garanties, des droits de retour et des contreparties incertaines ;
• Contrats de location (FASB) :
  Discussion de différents sujets spécifiques ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres (FASB) :
  Début des discussions sur la classification et l'évaluation des passifs financiers ;
• Evaluation à la juste valeur (FASB) :
  Discussion de la planification du projet d'élaboration des dispositions convergentes en matière d'évaluation à la juste valeur ;
• Cadre conceptuel : phase C (évaluation) (FASB) :
  Discussion de la forme et du contenu d'un nouveau projet de document à fins de discussion sur les concepts d'évaluation ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture (FASB) ;

• Activités abandonnées (FASB) :
  Présentation par l'équipe technique d'une analyse comparative de la définition, de la présentation et des informations à fournir entre IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" et la norme américaine équivalente ; discussion des boards sur les différentes possibilités pour l'adoption d'une solution commune concernant la définition, la présentation et les informations à fournir sur les activités abandonnées ;
• Consolidation (session éducative) (FASB) :
  Discussions préliminaires sur la notion de contrôle ;
• IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
  Discussion de différents sujets en vue d'amender IFRS 5 ;
• Dates d'entrée en vigueur :
  Le board examinera si l'octroi de délais plus longs permettrait à ceux qui appliquent les IFRS et aux premiers adoptants de mettre en oeuvre plus facilement les nouvelles dispositions ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Examen de deux aspects de la définition d'une réévaluation : changement d'estimation du coût des services et produits d'intérêt ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Discussion sur la classification et l'évaluation des passifs financiers ;
• Décomptabilisation :
  Discussion des commentaires reçus à l'exposé-sondage (ED/2009/3) "Décomptabilisation".

IASB : 17 au 20 novembre 2009

Programme de travail :

• Avantages du personnel :
  Le Board discutera notamment de la présentation des avantages postérieurs à l'emploi et des informations à fournir sur les obligations en matière de prestations de retraite ;
• Impôts sur le résultat :
  Champ d'application du projet ;
• Contrats de location :
  Au cours de cette réunion, les membres du Board discuteront de l'évaluation initiale et ultérieure ; de l'obligation du preneur de payer les loyers ; du droit d'utilisation de l'actif accordé au preneur ; de la créance attribuée au bailleur ; de l'obligation de performance du bailleur
• Contrats d'assurance :
  Discussion sur la comptabilisation des droits et des obligations liés aux contrats d'assurance, ainsi que de la décomptabilisation d'un passif d'assurance ;
• Activités abandonnées (amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées") (réunion commune avec le Financial Accounting Standards Board - FASB) :
  Sur la base d'une analyse d'IFRS 5 et de la norme américaine équivalente, les deux Boards discuteront d'une solution commune concernant la définition, la présentation et les informations à fournir ;
• Contrats d'assurance (réunion commune avec le FASB) :
  Discussion de la comptabilisation des dispositions participatives incluses dans des contrats d'assurance ;
• Contrats de location (réunion commune avec le FASB) :
  Discussion de la comptabilisation d'options de contrats de location et d'accords de location conditionnelle, par le preneur et le bailleur ;
• Comptabilisation des produits (réunion commune avec le FASB) :
  Contrat pour lequel une entité accorde une licence à ses clients ; évaluation ultérieure des obligations de performance ; obligations de performance déficitaire ;
• Droits d'émission de gaz à effet de serre (réunion commune avec le FASB) :
  Examen de la comptabilisation de schémas de droits d'émission avec participation volontaire ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Réexamen de la rédaction des règles d'évaluation proposées ; les règles d'évaluation doivent-elles être appliquées aux contrats déficitaires ?
• Instruments financiers :
  Poursuite des discussions sur le projet de remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Phase 3 : comptabilité de couverture ;
• Comptabilisation des produits :
  Vérification d'estimations et contreparties non certaines dans des contrats ; coûts associés aux contrats avec des clients ;
• Actualités du Standards Advisory Council (SAC) ;
• Amendements proposés à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Modifications à apporter à IFRS 1 découlant des amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir" publiés en mars 2009 ;
• Actualités de l'International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) ;
• Ratification du projet d'interprétation D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres".

IASB : 19 au 23 octobre 2009

Programme de travail :

• Instruments financiers :
  Poursuite des discussions visant au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Discussion des lettres de commentaires reçues après la publication de l'exposé-sondage, ainsi que d'un premier plan pour développer une IFRS sur les règles d'évaluation à la juste valeur ;
• Consolidation :
  Poursuite des délibérations sur le modèle de contrôle proposé dans l'ED10, en prenant en compte les commentaires exprimés dans les reponses reçues à l'exposé-sondage et au cours des tables rondes organisées en juin 2009 ;
• Présentation des états financiers :
  Discussion des propositions contenues dans le document à des fins de discussion relatives à l'état du résultat global, y compris :
  • l'affectation et la présentation de l'impôt sur le résultat ;
  • l'identification de la catégorie à laquelle chaque autre élément du résultat global se référe ;
  • désagrégation des produits et charges par fonction et par nature ;
• Contrats d'assurance :
  Le Board débattra si un assureur doit comptabiliser les composantes d'un contrat d'assurance comme s'il s'agit de contrats distincts dans certains, ou dans tous les cas. Début des discussions sur la présentation, en particulier de l'état de performance et des contrats participatifs.
• Risque de crédit dans l'évaluation d'un passif :
  Analyse des lettres de commentaires ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board décidera s'il convient de publier un nouvel exposé-sondage contenant les amendements proposés ;
• Avantages postérieurs à l'emploi : taux d'actualisation :
  Examen d'une analyse des lettres de commentaires reçues et recommandations sur la finalisation des amendements proposés dans l'exposé-sondage "Taux d'actualisation des avantages du personnel" ;
• Avantages postérieurs à l'emploi : IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction" :
  Examen d'une analyse des lettres de commentaires reçues et recommandations sur la finalisation des amendements proposés dans l'exposé-sondage d'amendements à IFRIC 14 intitulés "Paiements anticipés relatifs aux exigences de financement minimal" ;
• Autres éléments du résultat global :
  Le Board examinera une proposition visant à supprimer certaines des options actuellement offertes par IAS 1 "Présentation des états financiers" en relation avec la présentation des composants des autres éléments du résultat global ;
• Décomptabilisation :
  Poursuite des discussions.

IASB : 15 et 16 octobre 2009

Réunion exceptionnelle sur les instruments financiers (projet visant à remplacer les dispositions actuelles d'IAS 39).

IASCF : 7 et 8 octobre 2009

Programme de travail de la session ouverte au public (7 octobre seulement) :

• Rapport du président de l'IASB ;
• Adoption des IFRS par les marchés émergeants ;
• Rapport du président du SAC ;
• Actualités sur la révision de la constitution ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport du comité éducatif et des publications.

IASB : 6 octobre 2009

Réunion exceptionnelle sur les instruments financiers (projet visant à remplacer les dispositions actuelles d'IAS 39).

IASB : 29 septembre 2009

Réunion exceptionnelle sur les instruments financiers (projet visant à remplacer les dispositions actuelles d'IAS 39).

IASB : 22 septembre 2009

Réunion exceptionnelle sur les instruments financiers (projet visant à remplacer les dispositions actuelles d'IAS 39).

IASB : 15 au 18 septembre 2009

Programme de travail :

• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussions du board sur la publication d'un calendrier relatif à un exposé-sondage d'amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" portant sur la comptabilisation, la présentation, les informations à fournir et d'autres sujets ;
• Cadre conceptuel :
  Examen de questions diverses soulevées par des membres du board ;
• Comptabilisation des produits :
  Examen de deux questions : comment le contrôle devrait-il être défini dans le modèle proposé pour la comptabilisation des produits, afin de déterminer à quel moment des promesses de biens ou de services sont transférées aux clients ? Comment des options pour des biens ou des services additionnels devraient-elles être comptabilisées ?
• Contrats de location :
  Présentation par l'équipe technique du board des réponses reçues au document à des fins de discussion "Contrats de location : vues préliminaires" et de son planning pour les prochains mois ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Examen de différents sujets par le board ;
• Décomptabilisation :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et prochaines étapes ;
• Classification des droits d'émission (amendements proposés à IAS 32 "Instruments financiers : présentation") :
  Discussions sur les lettres de commentaires reçues en réponse à l'exposé-sondage publié ;
• Informations relatives aux parties liées :
  Le board discutera des dispositions transitoires relatives à l'exemption partielle pour les entités contrôlées par l'Etat et des amendements à la définition d'une partie liée ;
• Présentation des états financiers : tests de terrain et étude du Financial Accounting Standards Research Initiative (FASRI) (session éducative) :
  Le board discutera d'une partie des résultats des tests de terrain, ainsi que d'une étude sur la classification et la désagrégation par fonction et par nature ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Poursuite des discussions ;
• Instruments financiers : remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Dépréciation :
  Le board examinera une analyse des commentaires reçus à l'appel à commentaires qu'il a publié concernant l'approche par les flux de trésorerie attendus ("expected cash flow approach");
• Risque de crédit dans l'évaluation d'un passif :
  Analyse des lettres de commentaires reçues ;
• Présentation des états financiers : définitions, approche de la direction, endettement net et opérations abandonnées :
  Le board discutera de différents sujets ;
• Instruments financiers : remplacement d'IAS 39 : comptabilité de couverture :
  Le board commencera ses discussions sur la comptabilité de couverture, 3ème phase de son projet visant à remplacer l'actuelle IAS 39 ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Le board examinera une analyse des commentaires reçus à l'exposé-sondage qu'il a publié sur ce thème ;
• Contrats d'assurance :
  Le board discutera des sujets suivants : l'évaluation (y compris le traitement des marges) ; l'approche d'évaluation des contrats d'assurance ; le taux d'actualisation des passifs d'assurance.

IASB : 20 au 24 juillet 2009

Programme de travail (réunion de l'IASB uniquement, les 21 et 22 juillet 2009) :

• Planning technique :
  Le board révisera son planning technique, qui établit le calendrier de ses projets actifs au titre des 18-24 prochains mois ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Le board poursuivra ses discussions sur les améliorations à apporter à IAS 19 "Avantages du personnel" ;
• Améliorations annuelles :
  L'équipe technique de l'IASB présentera cinq documents de travail. Si le board les approuve, ces documents feront l'objet d'un vote, afin d'être intégrés dans l'exposé-sondage d'améliorations aux IFRS qui doit être publié en août 2009 ;
• Abandons d'activités (amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées") :
  Poursuite des discussions du board sur ce thème ;
• Actualités de l'IFRIC ;
• Information relative aux parties liées :
  L'équipe technique présentera un résumé des réponses reçues à l'exposé-sondage proposant des amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le board examinera s'il convient de donner plus de détails sur l'objectif d'évaluation d'IAS 37 ;
• Comptabilisation des produits :
  Le board examinera si les droits et obligations d'un contrat doivent être comptabilisés et présentés en net ou en brut, dans les états financiers ;
• Consolidation :
  Le board commencera ses délibérations sur les propositions présentées dans l'exposé-sondage ED10 "Etats financiers consolidés" à la lumière des commentaires reçus et des discussions au cours des tables rondes organisées en juin 2009 ;
• Contrats d'assurance :
  Le board poursuivra ses discussions sur l'évaluation et ses membres seront invités à préciser comment ils envisagent de voter sur l'approche d'évaluation pour les contrats d'assurance, en vue de la préparation de la réunion commune (avec le FASB) de juillet 2009.

Programme de travail (réunion commune avec le FASB, les 23 et 24 juillet 2009) :

• Planning technique ;
• Contrats d'assurance :
  L'Association Internationale des Superviseurs d'Assureurs présentera un exposé devant le board.
  Les boards discuteront également de la liste des approches possibles d'évaluation, afin de parvenir à une conclusion sur l'approche d'évaluation à retenir pour les contrats d'assurance ;
• Comptabilisation des produits :
  Les boards examineront une analyse initiale des principaux commentaires reçus en réponse à leur document à des fins de discussion commun "Comptabilisation des produits provenant de contrats conclus avec des clients" :
• Locations :
  Les boards poursuivront leurs discussions sur un modèle de comptabilisation du droit d'utilisation par le bailleur ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Les boards discuteront de la présentation des changements de la juste valeur d'un instrument financier dans l'état du résultat global ;
• Présentation des états financiers :
  Les boards discuteront du champ d'application du projet (s'il convient d'intégrer les autres éléments du résultat global et le recyclage dans la phase actuelle du projet), des réponses reçues au document à des fins de discussion publié en octobre 2008, du planning des délibérations et des objectifs proposés dans le document pour la présentation des états financiers ;
• Instruments financiers :
  Les boards discuteront des progrès enregistrés sur le projet commun d'instruments financiers.

IASCF : 6 au 8 juillet 2009

Lieu : Amsterdam (Pays-Bas).

Programme de travail :

• 6 juillet 2009 : réunion de l'IASCF avec le comité de surveillance :
  • Réponse de l'IASB à la crise financière ;
  • Seconde étape du projet de révision de la constitution de l'IASCF et autres sujets de gouvernance ;
  • Modalités de financement de l'IASCF ;
  • Actualités réglementaires en matière d'adoption d'IFRS et sujets liés ;
• 7 juillet 2009 : réunion de l'IASCF (session ouverte au public) :
  • Réponse de l'IASB à la crise financière ;
  • Révision du programme de travail de l'IASB ;
  • Seconde étape du projet de révision de la constitution de l'IASCF ;
  • Rapport du comité de supervision des procédures ;
  • Rapport du président du Standards Advisory Council (SAC) ;
  • Révision des dispositions financières et actualités en matière de financement ;
• 8 juillet 2009 : réunion de l'IASCF (session fermée au public).

IASB : 15 au 19 juin 2009

Programme de travail :

• Instruments financiers :
  Session éducative : présentation par des représentants de BNP Paribas de propositions en matière de provisionnement (coût amorti ajusté des risques attendus) ;
• Instruments financiers :
  Poursuite des discussions concernant le projet de remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Examen de questions diverses ;
• Cadre conceptuel - Phase C (Evaluation) :
  Discussion d'un projet de chapitre préparé par l'équipe technique de l'IASB sur l'évaluation, sur la base d'un système d'évaluation mixte de présentation des actifs et des passifs dans les états financiers ;
• Instruments financiers :
  Session éducative : des représentants de la Banque d'Espagne présenteront le mécanisme du provisionnement dynamique ;
• Comptabilisation des produits :
  Questions diverses (présentation du revenu net ou brut ? Quand les contrats avec les clients doivent-ils être agrégés ou scindés et comment traiter les modifications contractuelles ? Questions sur la comptabilisation des produits associés aux contrats d'échange d'éléments non monétaires) ;
• Co-entreprises :
  Poursuite des discussions ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Discussion sur les évaluations initiale et ultérieure des capitaux propres ou d'autres éléments et des instruments hybrides distincts ;
• Contrats d'assurance :
  Poursuite des discussions sur les différentes méthodes d'évaluation des contrats d'assurance ;
• Locations :
  Points de vue préliminaires du board à déterminer sur différentes questions non abordées dans le document à des fins de discussion ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Examen de différentes questions, en vue de la publication d'un exposé-sondage sur ce thème en juillet 2009 ;
• Procédure d'améliorations annuelles :
  Présentation par l'équipe technique de l'IASB de 4 documents, dans le cadre du processus de révision annuel.

IASB : 5 juin 2009

Programme de travail : réunion exceptionnelle consacrée au projet de remplacement de l'actuelle IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation".

IASB : 1er juin 2009

Programme de travail : réunion exceptionnelle consacrée au projet de remplacement de l'actuelle IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation".

IASB : 19 au 21 mai 2009

Programme de travail :

• Degré de solvabilité :
  Le board décidera s'il convient d'apporter des modifications à un projet de document à des fins de discussion traitant du risque de crédit lié à l'évaluation des passifs d'une entité, avant l'éventuelle publication de ce document ;
• ED 10 "Etats financiers consolidés" :
  Discussion du calendrier de ce projet, à la lumière des lettres de commentaires reçues ;
• Avantages postérieurs à l'emploi - Informations à fournir :
  Le board discutera de propositions d'informations à fournir sur les avantages postérieurs à l'emploi ;
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Examen des réponses reçues à l'exposé-sondage publié en septembre 2008, intitulé "Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants" ;
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Méthodes de dépréciation : modèle des pertes attendues ou de la juste valeur :
  Session informative du board ;
• Comptabilisation du chiffre d'affaires :
  Limites inhérentes aux contrats ;
• Coentreprises :
  Etude des modifications à apporter à IAS 31 "Participations dans des coentreprises" ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Poursuite des discussions sur les questions liées à la comptabilisation et l'évaluation des actifs et passifs réglementés ;
• Contrats de location :
  Le board va analyser les droits et obligations qui émanent d'un contrat de location standard du point de vue du bailleur ;
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Dépréciation : approches comparatives pour les actifs financiers et conséquences résultant de la comparaison des approches de dépréciation pour les actifs financiers et non financiers :
  Le board comparera les modèles des pertes encourues, des pertes attendues et de la juste valeur, pour le calcul des dépréciations. Il débattra également des différences de dépréciation des actifs financiers et non financiers, et de leurs conséquences ;
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Classement :
  Le board examinera une nouvelle approche pour déterminer dans quelles circonstances les instruments financiers pourraient être évalués selon une méthode différente de la juste valeur ;
• Cadre conceptuel :
  Décision du board sur la durée de la période de commentaires de l'exposé-sondage consacré à l'entité de reporting (phase D) ;
• IAS 34 "Information financière intermédiaire" :
  Examen d'un amendement à la norme, dans le cadre du projet d'améliorations annuelles ;
• Améliorations annuelles - Amendements à IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" :
  Le board examinera plusieurs amendements liés aux deux normes révisées ;
• Questions diverses ;
• Comptabilisation des produits (en relation avec le Financial Accounting Standards Board ) ;
  Contrepartie incertaine ;
• Contrats d'assurance :
  Poursuite des discussions sur l'évaluation des contrats d'assurance ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Poursuite des discussions sur le classement des instruments qui sont remboursables par anticipation (soit de manière obligatoire, soit à l'initiative du détenteur) ;
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Méthode d'évaluation à la valeur actuelle (à confirmer) :
  Le board pourrait poursuivre la discussion commencée lors de sa précédente réunion.

IASB : 5 mai 2009

Réunion consacrée aux instruments financiers.

IASB : 22 au 24 avril 2009

Programme de travail :

• Rapport de gestion :
  Le board présentera des commentaires sur le pré-vote concernant le projet d'exposé-sondage sur le rapport de gestion ;
• Activités abandonnées (amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées") :
  Le board reprendra ses discussions sur les activités abandonnées en s'appuyant sur les réponses reçues à son exposé-sondage ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  L'IASB poursuivra ses travaux sur la comptabilisation des régimes à prestations définies ;
• Contrats d'assurance :
  Le board discutera du comportement et de la participation du souscripteur du contrat ;
• Résultats par action :
  Analyse de la lettre de commentaires relative à l'exposé-sondage ;
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Le board examinera les commentaires reçus qui concernent plus spécifiquement les propositions de son exposé-sondage relatives aux actifs pétroliers et gaziers ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Le board débattra de la comptabilisation et de l'évaluation des actifs et des passifs liés aux activités à tarifs réglementés, de la présentation et des dispositions relatives aux informations à fournir ainsi que des indications sur le champ d'application du projet ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Approbation du guide d'application relatif aux dispositions d'évaluation proposées ; approbation du projet d'informations à fournir pour les activités restructurées et les obligations possibles ;
• Amendements du FASB sur l'évaluation à la juste valeur et les dépréciations durables (" other-than-temporary impairments ") :
  Le board examinera les réponses qu'il a reçues à son appel à commentaires (publié le 20 mars 2009) sur les propositions du Financial Accounting Standards Board ;
• Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Paiement intra-groupe fondé sur des actions réglé en trésorerie :
  Discussion des questions issues du projet de pré-vote sur les amendements proposés à la norme ;
• Planification technique :
  Information des membres du board sur les travaux effectués sur les projets en cours ;
• IFRS pour les entités n'exerçant pas de responsabilité publique (ex "IFRS pour les entités non cotées") :
  Questions soulevées lors de la préparation du projet de pré-vote ;
• Instruments financiers - Comptabilisation et évaluation :
  Discussion par le board de deux méthodes possibles d'évaluation des instruments financiers : une méthode de réévaluation basée sur les flux de trésorerie actualisés et une basée sur le coût amorti.

IASCF : 1er et 2 avril 2009

Programme de travail :

• Révision du programme de travail de l'IASB ;
• Réunion avec le conseil de supervision :
  • Examen du projet de rapport annuel 2008 ;
  • Avancées enregistrées sur le financement de l'IASCF ;
  • Processus de nomination des Trustees proposé pour 2009 ;
  • Rapport sur l'adoption des IFRS dans les marchés émergeants ;
  • Réponses apportées à la crise financière ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport sur la révision de la constitution ;
• Prochaines étapes en matière de gratuité des publications ;
• Actualités en matière d'XBRL ;
• Financement de l'IASCF.

IASB : 16 au 20 mars 2009

Programme de travail :

• Améliorations annuelles des IFRS :
  Au cours de cette réunion, le staff discutera de différents amendements proposés concernant de récents exposés-sondages en vue d'une finalisation et publication en avril 2009 des "Améliorations aux IFRSs".
• Comptabilisation des produits :
  Examen par le Board de plusieurs questions portant sur l'évaluation des droits liés au contrat.
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Le Board discutera de la façon dont les entités doivent présenter la réévaluation du coût des retraites dans le compte de résultat et s'il convient d'amender IAS 19 "Avantages du personnel" pour traiter certaines questions soulevées en réponse au document à des fins de discussion relatif aux autres aspects d'IAS 19 ;
• Instruments financiers : remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
  Le Board discutera de la façon dont il convient de procéder dans le cadre du projet visant à remplacer IAS 39 ;
• Actualités du Standards Advisory Council (SAC) :
  Le directeur des activités techniques présentera un résumé de la réunion du SAC organisée en février 2009 ;
• Actualités de l' Analyst Representative Group (ARG) :
  Le directeur des activités techniques présentera un résumé de la réunion de l'ARG organisée en février 2009 ;
• "IFRS pour les entités n'exerçant pas de responsabilité publique" (ex "IFRS pour les entités non cotées") :
  Le Board décidera s'il convient de publier un nouvel exposé-sondage à la lumière des décisions prises au cours des délibérations des derniers mois concernant l'exposé-sondage publié en février 2007 ;
• Cadre conceptuel - Phase A (objectifs et caractéristiques qualitatives) :
  Le Board commencera ses délibérations sur l'objectif du reporting financier ;
• Cadre conceptuel - Phase D (concept de l'entité de reporting ) :
  Le Board commencera ses délibérations sur les questions soulevées par les parties intéressées qui ont répondu au document à des fins de discussion publié par l'IASB. Le Board discutera également des questions liées à la notion de contrôle ;
• Contrats d'assurance :
  Le staff demandera au Board qu'il lui donne des indications générales sur les flux de trésorerie qui seraient inclus dans les évaluations de passifs d'assurance ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Le Board discutera d'une approche de classement des instruments de capitaux-propres remboursables par anticipation ;
• Droits d'émission de gaz à effet de serre :
  Le Board décidera d'un modèle pour la comptabilisation initiale des quotas négociables reçus à titre gratuit ;
• Cadre conceptuel - Phase C (évaluation) :
  Le Board discutera de l'éboration éventuelle de règles permettant de choisir entre la catégorie courante ou non courante pour la présentation des actifs et des passifs dans les états financiers.

IASB : 17 au 20 février 2009

Lieu : Londres

Programme de travail :

• Projet annuel d'améliorations des IFRS :
  Le Board discutera d'amendements à apporter à l'exposé-sondage publié en août 2008, ainsi que de l'inclusion d'un sujet supplémentaire dans l'exposé-sondage à paraître en août 2009 (clarification de l'état des variations des capitaux propres) ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Le Board poursuivra ses discussions relatives à la présentation des éléments de variation d'une obligation au titre des prestations définies et des actifs du régime ;
• IFRS pour les entités qui n'ont pas de responsabilité publique (anciennement "IFRS pour les PME", puis "IFRS pour les entités non cotées") :
  Le Board examinera les questions qui restent en suspens et décidera s'il convient de publier un nouvel exposé-sondage ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Le Board examinera une proposition du champ d'application pour ce projet et commencera ses délibérations sur les questions-clés ;
• Décomptabilisation :
  Présentation au Board par le staff de deux approches de décomptabilisation des actifs financiers et d'une approche de décomptabilisation des passifs financiers ;
• Contrats d'assurance :
  Le Board discutera de quelques aspects-clés des approches d'évaluation ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Le Board discutera des passifs à la juste valeur et du résultat réalisé lors de la comptabilisation initiale (" day one gains or losses ") ;
• Amendements à IFRIC 9 "Réévaluation de dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés "Dérivés incorporés" :
  Le Board discutera des commentaires reçus à son exposé-sondage ;
• IAS 34 "Information financière intermédiaire" :
  Le Board discutera des questions croisées relatives à cette norme.

IASB : 19 au 23 janvier 2009

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Décomptabilisation :
  Le staff traitera certaines des questions soulevées par les membres de l'IASB ou du Financial Accounting Standards Board (FASB) ;
• Contrats de location :
  Le Board discutera d'un modèle possible de comptabilisation chez le bailleur et de son application aux contrats de sous-location ;
• Cadre conceptuel - Phase A "Objectif et caractéristiques qualitatives" :
  Le Board recommencera ses délibérations sur les caractéristiques qualitatives et les contraintes du reporting financier, à la suite de la publication de son exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré : Chapitre 1 : Objectif du reporting financier et Chapitre 2 : Caractéristiques qualitatives et contraintes d'une information financière utile à la prise de décision" ;
• Cadre conceptuel - Phase C "Evaluation" :
  Le Board débattra des bases d'évaluation qui devraient être incluses dans le cadre conceptuel afin de fournir une guidance pour un système mixte d'évaluation ;
• Cadre conceptuel - Phase D "Concept de l'entité de reporting " :
  Le Board recommencera ses discussions concernant les questions soulevées par les parties intéressées par la publication de son document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur un cadre conceptuel amélioré pour le reporting financier : l'entité de reporting " ;
• Projet annuel d'améliorations des IFRS :
  Le Board discutera de l'analyse des lettres de commentaires reçues à l'exposé-sondage qu'il a publié en août 2008 ;
• Planning technique :
  Le Board révisera son planning technique qui établit le calendrier de ses projets actifs au titre des 18-24 prochains mois ;
• Interprétation de l'IFRIC : Transferts d'actifs par les clients (IFRIC D24) :
  Il sera demandé au Board de ratifier la version définitive de cette interprétation ;
• IFRS pour les entités non cotées :
  Le Board examinera plusieurs questions en cours ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Le Board discutera des informations à fournir, de l'étendue du champ d'application, des dispositions transitoires, de la période de commentaires et du fait de savoir si le prix de transaction constitue, en règle générale, la meilleure preuve de la juste valeur d'un actif ou d'un passif lors de la comptabilisation initiale dans un contrat de prestation de services ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Le Board commencera ses discussions sur la façon dont les instruments remboursables par anticipation, de manière obligatoire ou non, à l'initiative de l'émetteur ou du porteur et qui présentent des caractéristiques de capitaux propres, doivent être classés ;
• Instruments financiers : exposé-sondage "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" :
  Le staff présentera une analyse des commentaires reçus aux amendements proposés à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et demandera l'avis du Board sur l'évolution du projet ;
• IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" : exposé-sondage "Participations dans des instruments de dette" :
  Le staff présentera une analyse des commentaires reçus et demandera l'avis du Board sur l'évolution du projet ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Le Board recommencera ses discussions concernant les réponses reçues au document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel"" et examinera des amendements proposés par l'IFRIC à IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction".

IASCF : 15 et 16 janvier 2009

Lieu : New Delhi (Inde).

Programme de travail :

• Première partie : gouvernance et financement de l'IASCF :
  • Révision de la constitution - Prochaines étapes ;
  • Statut du financement et besoins en ressources ;
  • Activités de l'IASCF en matière de publications ;
• Seconde partie : normes comptables et adoption globale :
  • Rapport du président de l'IASB ;
  • Rapport du Comité de supervision des procédures ;
  • Avancement d' XBRL.