IASB  /  Calendrier et agenda réunions  /  Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2010)

Date maj : 05/01/2011

Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IFRS Foundation  (anciennement IASCF) et de l'IASB au titre des années 2011 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

IASB  : du 13 au 17 décembre 2010

Programme de travail :

• Hyperinflation sévère
• Avantages postérieurs à l'emploi
• Consolidation
• Evaluation à la juste valeur
• Comptabilisation des produits
• Compensation des actifs et passifs
• Contrats d'assurance
• Instruments financiers : comptabilité de couverture
• Instruments financiers : dépréciation

IASB : 3 décembre 2010

Programme de travail :

• Impôts et taxes

IASB  : 1^er  décembre 2010

Programme de travail :

• Instruments financiers : impairment

IASB en commun avec le FASB : 16 au 18 novembre 2010

Programme de travail :

• Compensation des actifs et des passifs
• Cadre conceptuel
• Emission de CO2
• Mesure de la juste valeur
• Instruments financiers
• Autres éléments du résultat
• Reconnaissance des revenus

IASB : 10 au 12 novembre 2010

Programme de travail :

• Instrument financier : comptabilité de couverture
• IFRS 1 : modification des dates prévues
• IFRS Interpretations Committee Update
• Passifs : remplacement d’IAS 37
• Avantages postérieurs à l’emploi
• Planning stratégique

IFRS Foundation  : 28 octobre 2010

Programme de travail :

• Rapport du Comité de surveillance sur ses activités ;
• Derniers développements et réalisations depuis la précédente réunion du Comité de surveillance avec les Trustees  (membres) de l'IFRS Foundation  - Rapport de l'IFRS Foundation  sur la convergence et le réexamen de la stratégie par les Trustees  ;
• Budget 2011 et stratégie de financement ;
• Planning stratégique postérieur à l'achèvement des projets du Memorandum of Understanding  (MoU).

IASB : 19 au 22 octobre 2010

Programme de travail :

• Activités d'extraction ;
• Améliorations annuelles ;
• Autres éléments du résultat global - Résumé des lettres de commentaires reçues ;
• Comptabilité de couverture ;
• Avantages postérieurs à l'emploi ;
• Dépréciation ;
• Evaluation à la juste valeur ;
• Cotation de droits d'émission de gaz à effet de serre ;
• Compensation ;
• Cadre conceptuel - Entité comptable ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres ;
• Présentation des états financiers ;
• Contrats de location.

IFRS Foundation  : 13 octobre 2010

Programme de travail :

• Rapport du président de l'IASB ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport sur l'état d'avancement du projet de révision stratégique engagé par les Trustees  (membres) de l'IFRS Foundation .

IASB (en collaboration avec le FASB pour les sujets signalés par un *) : 14 au 16 septembre 2010

Programme de travail :

• Améliorations annuelles :
  Examen des propositions de l'IFRS Interpretations Committee  pour l'inclusion de deux nouveaux sujets dans le cycle 2009-2011 des améliorations annuelles, concernant IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" ; examen d'une proposition d'amendement lorsqu'une monnaie de fonctionnement cesse d'être sujette à hyperinflation ;
• Rapport de gestion :
  Avis du board  sur le projet de document final ;
• Options de vente par les intérêts ne donnant pas le contrôle :
  Actualités de l'IFRS Interpretations Committee  ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Le board  discutera de méthodes alternatives pour conduire ce projet ;
• Option à la juste valeur pour les passifs financiers :
  Nouvelles délibérations sur l'exposé-sondage (ED/2010/4) "Option à la juste valeur pour les passifs financiers" ;
• Instruments financiers : dépréciation :
  Le board  discutera du traitement des pertes attendues dès l'origine ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  L'IASB examinera les commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage (ED/2010/1) "Evaluation des passifs dans IAS 37" ;
• Compensation d'actifs et de passifs* :
  Discussion sur l'utilité de la compensation ; doit-elle être basée sur les flux de trésorerie ou les risques ?
• Evaluation à la juste valeur* :
  Discussion des commentaires reçus en réponse aux exposés-sondages de l'IASB (ED/2010/7) "Informations à fournir relatives à l'incertitude d'évaluation dans le cadre des évaluations à la juste valeur" (niveau 3 de la hiérarchie d'évaluation à la juste valeur) et du FASB ;
• Cotation des droits d'émission de gaz à effet de serre* :
  Discussion de la comptabilisation des actifs et des passifs pour l'affectation des autorisations ;
• Instruments financiers : session éducative* :
  Réponses reçues à l'exposé-sondage (ED/2009/12) "Coût amorti et dépréciation" ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Examen par le board  de la plannification du projet et d'un résumé des principales réponses reçues pour l'exposé-sondage (ED/2010/3) "Régimes à prestations définies" ;
• IFRS Interpretations Committee  :
  Actualités depuis la précédente réunion ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Discussion sur l'existence et la comptabilisation des actifs et passifs réglementés ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture :
  Discussion de différents sujets sur ce thème.

IASB (en collaboration avec le FASB pour les sujets signalés par un *) : 19 au 23 juillet 2010

Programme de travail :

• Contrats de location* :
  Examen de différents sujets (guide d'application permettant de déterminer quand doit être utilisé le modèle de comptabilisation...) ;
• Contrats d'assurance* :
  Questions diverses ;
• Décomptabilisation :
  Discussion sur les informations à fournir prescrites par les US GAAP (principes comptables généralement acceptés aux Etats-Unis) et les IFRS concernant les transferts d'actifs financiers ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Discussion de la question-clé permettant de déterminer si les actifs réglementés et les passifs réglementés existent en vertu du cadre conceptuel et s'ils sont cohérents avec d'autres IAS/IFRS actuelles ;
• Impôts sur le résultat :
  Discussion de questions pratiques portant sur les impôts différés relatifs à des immeubles de placement évalués à la juste valeur ;
• IFRS Interpretations Committee  :
  Actualités depuis la précédente réunion ;
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Date fixe pour l'exception de déconsolidation ;
• IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" :
  Information conforme aux IFRS après une période d'inflation chronique ;
• Améliorations annuelles :
  Questions examinées par l'IFRS Interpretations Committee  et recommandations au board  en vue de leur inclusion dans le prochain exposé-sondage d'améliorations annuelles ;
• Cadre conceptuel - Evaluation :
  Examen de différentes questions portant sur l'évaluation ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Discussion de certains des principaux commentaires formulés par des réviseurs extérieurs sur le projet d'exposé-sondage de l'équipe technique ;
• Comptabilité de couverture :
  Discussion de différents sujets en relation avec ce thème (tests d'efficacité de couverture ; présentation et mécanismes de la comptabilité de couverture ; éligibilité d'éléments couverts et position nette) ;
• Consolidation :
  Informations à fournir ;
• Dépréciation :
  Résumé des lettres de commentaires et derniers développements du groupe d'experts-conseil ;
• Option à la juste valeur :
  Discussion d'un résumé des lettres de commentaires reçues en réponse à l'exposé-sondage (ED/2010/4) "Option à la juste valeur pour les passifs financiers".

IFRS Foundation  (anciennement IASCF1) : 6 et 7 juillet 2010

Programme de travail (de la session ouverte au public) :

• Rapport du président de l'IASB ;
• Rapport du président de l' IFRS Advisory Council  (auparavant Standards Advisory Council ) ;
• Rapport du président du comité de supervision des procédures ;
• Discussion sur la révision de la stratégie.

1 : pour en savoir plus .

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 15 au 17 juin 2010

Programme de travail :

• Contrats de location* :
  Discussion d'une approche mixte pour la comptabilisation chez le loueur (bailleur) et de questions diverses ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Exposé de l'équipe technique de l'IASB sur les réponses reçues à l'exposé-sondage (ED/2010/1) ;
• Contrats d'assurance* :
  Discussion de questions diverses sur ce thème ;
• Compensation de postes au bilan* :
  Les deux boards  examineront les dispositions actuelles de leur référentiel s'agissant des compensations entre actifs et passifs et si des modèles alternatifs doivent être développés et débattus au cours de prochaines réunions ;
• Comptabilisation des instruments financiers - Session éducative sur l'exposé-sondage publié par le FASB* :
  L'équipe technique du FASB présentera aux membres de l'IASB un résumé de l'exposé-sondage récemment publié par le normalisateur comptable américain sur la comptabilisation des instruments financiers.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 17 au 20 mai 2010

Programme de travail :

• Contrats d'assurance* :
  Différents thèmes seront examinés : marges ; niveau d'évaluation ; champ d'application...
• Consolidation* :
  Les deux boards  discuteront de différentes questions relatives aux sociétés d'investissement, à la distinction mandant/mandataire et aux dispositions transitoires ;
• Décomptabilisation* :
  L'IASB examinera les questions posées par le FASB sur l'approche de décomptabilisation envisagée ;
• Contrats de location* ;
• Comptabilisation des produits* :
  Les boards examineront :
  • comment une entité doit appliquer le modèle proposé lorsqu'elle vend un produit ou qu'elle a l'obligation ou une option de racheter le produit ;
  • si une entité doit appliquer les dispositions relatives à la comptabilisation et à l'évaluation proposées pour remporter de nouveaux contrats - c'est-à-dire des contrats pour la vente de biens ou de services qui ne résultent pas des activités ordinaires de l'entité ;
• Cadre conceptuel : caractéristiques qualitatives (phase A)* :
  Les boards  discuteront de certaines préoccupations exprimées lors du projet de vote sur la version définitive des deux premiers chapitres du cadre conceptuel, relatifs à l'objectif de l'information financière ainsi que sur les caractéristiques qualitatives et les contraintes d'une information financière utile ;
• Actualités du comité d'interprétation des IFRS (anciennement Standards Advisory Council  - SAC) ;
• Processus annuel d'amélioration des IFRS ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture :
  Eléments éligibles à la comptabilité de couverture : ensembles d'éléments couverts et positions nettes ;
• Rapport de gestion :
  L'IASB examinera les commentaires reçus à son exposé-sondage ;
• Cotations des droits d'émission de gaz à effet de serre :
  Session éducative ;
• Consolidation :
  Le board  discutera d'une nouvelle publication de l'exposé-sondage, des projets relatifs aux normes sur la consolidation et les informations à fournir et de questions diverses concernant les sociétés d'investissement ;
• Accords conjoints :
  Discussions portant sur les informations à fournir et les dispositions transitoires de la version définitive de la norme sur les accords conjoints, ainsi que de l'application d'IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" en cas de perte de contrôle conjoint.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 20 au 23 avril 2010

Programme de travail (réactualisé au 19 avril 2010) :

• Contrats de location* :
  Discussion de différents sujets techniques (comptabilisation d'opérations de vente et de cession-bail, sous-location...) ;
• Consolidation* :
  Discussion des sujets suivants : sociétés d'investissement ; informations à fournir sur les entités consolidées ou non ; dispositions transitoires ;
• Contrats d'assurance* :
  Discussion de deux approches de comptabilisation de la marge (ajustement distinct du risque et marge résiduelle, ou marge mixte unique), ainsi que du taux d'actualisation ;
• Décomptabilisation* :
  Application du modèle de décomptabilisation proposé aux pass-through transactions  ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Examen de différents sujets techniques ;
• Contrats de location :
  Examen de différents sujets techniques (première adoption en vertu des nouvelles dispositions proposées ; amendements à apporter à IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" et IAS 40 "Immeubles de placement"...) ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture :
  Poursuite des travaux sur ce thème ;
• Présentation des états financiers* :
  Questions diverses ;
• Contrats d'assurance :
  Discussion des limites contractuelles et de la comptabilisation d'un contrat d'assurance.

IASCF et Conseil de surveillance : 1er avril 2010

Programme de travail :

• Rapport et activités du conseil de surveillance ;
• Travaux en cours et réalisations du conseil de surveillance depuis sa précédente réunion ;
• Rapport annuel de l'IASCF ;
• Discussion sur la stratégie financière ;
• Planning stratégique des travaux suivant la réalisation du Memorandum of Understanding  de l'IASB et du FASB ;
• Amélioration des relations et de l'implication des parties prenantes.

IASCF : 30 et 31 mars 2010

Programme de travail :

• Niveau d'avancement de la convergence entre l'IASB et le FASB ;
• Rapport du président de l'IASB sur les travaux autres que ceux relatifs à la convergence ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport du président du comité conseil IFRS Advisory Council  (anciennement Standards Advisory Council ) ;
• Proposition d'un processus pour réviser la stratégie et examiner l'IFRS Advisory Council  ;
• Niveau de financement de l'IASCF.

IASB : 22 au 24 mars 2010

Programme de travail :

• Sujets examinés simultanément : contrats d'assurance, comptabilisation des produits et contrats de location ;
• Contrats d'assurance1 ;
• Décomptabilisation :
  Session éducative sur les travaux du board  concernant la décomptabilisation des actifs financiers et des passifs financiers ;
• Consolidation1 ;
• Contrats de location1 ;
• Contrats d'assurance ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Informations à fournir sur les évaluations à la juste valeur.

1 : poursuite des discussions de la réunion de l'IASB du 15 au 19 mars.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 15 au 19 mars 2010

Programme de travail :

• Contrats d'assurance* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (ajustements des risques, marges résiduelles...).
• Accords conjoints :
  Discussion sur les informations à fournir ;
• Comptabilisation des produits* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (à quel moment une entité doit-elle comptabiliser un actif lorsqu'elle engage des coûts liés à un contrat signé avec un client ? Informations à fournir...) ;
• Sujets examinés simultanément* : contrats d'assurance, comptabilisation des produits et contrats de location ;
• Consolidation* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (cohérence entre les modèles de contrôle...) ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* :
  Examen des questions non encore examinées sur ce sujet ;
• Evaluation à la juste valeur (avec des représentants de l'European Financial Reporting Advisory Group  - EFRAG) :
  Champ d'application de la future norme sur la juste valeur ;
• Actualités du Standards Advisory Council  (SAC) (avec des représentants de l'EFRAG);
• Contrats de location* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (comptabilisation d'accords qui contiennent à la fois des éléments de location et des éléments non relatifs à une location (service)...) ;
• Améliorations annuelles :
  Le board  examinera les recommandations de l'International Financial Reporting Interpretations Committee  (IFRIC) pour la finalisation des amendements proposés dans l'exposé-sondage publié en août 2009 ;
• Impôts sur le résultat :
  Propositions de révisions sur l'objectif et sur le champ d'application du projet ; propositions sur des amendements limités à IAS 12 "Impôts sur le résultat" afin d'apporter une solution à des problèmes pratiques ;
• Décomptabilisation :
  Finalisation des discussions sur l'approche proposée pour la décomptabilisation ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture :
  Actulités sur ce thème ;
• Actualités de l'IFRIC :
  Actualités sur les discussions de l'IFRIC lors de la réunion du mois de mars 2010 ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :

* Réunion conjointe de l'IASB et du Financial Accounting Standards Board  (FASB, le normalisateur comptable américain).

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 11 mars 2010

Programme de travail :

• Présentation des états financiers* ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* ;
• Evaluation à la juste valeur* ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 3 mars 2010

Programme de travail :

• Instruments financiers : comptabilité de couverture ;
• Présentation des états financiers* ;
• Evaluation à la juste valeur*.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 15 au 19 février 2010

Programme de travail :

• Décomptabilisation :
  Poursuite des discussions sur la décomptabilisation des actifs financiers ;
• Session éducative : droit de compensation* :
  Discussion avec des experts des dispositions relatives à la compensation prescrites par IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
• Comptabilisation des produits* :
  Champ d'application du modèle proposé, dispositions transitoires et date d'entrée en vigueur ;
• Présentation des états financiers* :
  Discussion de différentes questions ;
• Evaluation à la juste valeur* :
  Discussion de différents sujets ;
• Consolidation :
  Premières discussions sur les propositions d'informations à fournir présentées dans l'exposé-sondage ED10 "Etats financiers consolidés" ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Analyse des commentaires reçus à l'exposé-sondage (ED/2009/8) "Activités à tarifs réglementés" ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture* :
  Poursuite des discussions concernant les éléments couverts éligibles ;
• Instruments financiers : classification et évaluation* :
  Poursuite des discussions sur la classification et l'évaluation des passifs financiers ;
• Contrats de location* :
  Discussion de différents sujets spécifiques ;
• Consolidation* :
  Discussion de la comptabilisation de participations détenues par des sociétés d'investissement ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussion de nouvelles informations à fournir qui seront présentées dans un exposé-sondage à paraître d'amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* :
  Poursuite des discussions sur les questions relatives à la classification ;
• Contrats d'assurance* :
  Actualités présentées par l'Association Internationale des Superviseurs d'assureurs ;
• Contrats d'assurance* :
  Poursuite des discussions ;
• Coentreprises.

* Réunion conjointe de l'IASB et du Financial Accounting Standards Board  (FASB, le normalisateur comptable américain).

IASB et FASB : 10 février 2010

 Programme de travail :

• Contrats d'assurance :
  Discussions sur la réassurance ; analyse symétrique de la comptabilisation chez le souscripteur de la police et chez l'assureur ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Discussions sur l'évaluation des passifs financiers ;
• Améliorations annuelles 2008-2010 (IASB uniquement) :
  Discussion d'un premier lot d'améliorations annuelles à la suite de la publication de l'exposé-sondage (ED/2009/11), en août 2009 et après les délibérations de l'IFRIC, en janvier 2010.

IASCF : 26 janvier 2010

Programme de travail :

• Seconde étape du projet de révision de la constitution de l'IASCF ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport du président de l'IASB.

IASB : 18 au 22 janvier 2010

Programme de travail de la réunion commune avec le Financial Accounting Standards Board  (FASB) :

• Evaluation à la juste valeur :
  Discussion des sujets suivants : définition de la juste valeur ; point de vue des participants au marché ; marché de référence ; évaluation de la juste valeur lorsque les marchés deviennent moins actifs ; comptabilisation initiale de la juste valeur ; évaluation des passifs à la juste valeur ; évaluation à la juste valeur des instruments de capitaux propres détenus par l'entité elle-même ;
• Comptabilisation des produits :
  Discussion des sujets suivants : principes relatifs aux informations à fournir ; comptabilisation de contrats signés avec des clients qui incluent des obligations de performance placées dans le champ d'application d'autres normes ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Discussion de plusieurs sujets spécifiques concernant ce thème ;
• Contrats d'assurance :
  Discussion des sujets suivants : modèle d'évaluation des contrats (y compris les ajustements liés aux risques et le traitement des marges résiduelles) ; comportement du souscripteur du contrat ; analyse de la façon dont le modèle développé jusqu'à présent pour les assureurs pourrait être appliqué aux souscripteurs de police ;
• Présentation des états financiers :
  Discussion des sujets suivants : désagrégation des charges et produits dans l'état du résultat global et dans les notes relatives aux secteurs de reporting ; possibilités d'amendements des dispositions concernant l'information à fournir sur les secteurs ; application du modèle de présentation proposé aux entités proposant des prestations de services financiers ;
• Consolidation :
  Discussion de sujets relatifs au contrôle d'une entité ;
• Instruments financiers - Comptabilité de couverture :
  Poursuite des discussions relatives au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" (phase 3 : comptabilité de couverture) : objectif de la comptabilité de couverture et questions relatives à l'éligibilité des éléments couverts ;
• Contrats de location :
  Discussion de différents sujets concernant ce thème ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Discussion du projet concernant la classification et l'évaluation des passifs financiers.

Programme de travail de la réunion de l'IASB uniquement :

• Présentation des états financiers :
  Présentation de l'information sur la dette nette ;
• Décomptabilisation :
  Compensation des actifs financiers avec des passifs financiers et présentation des montants nets dans l'état de la situation financière ;
• Contrats de location (le cas échéant) ;
• Actualités de l'IFRIC ;
• Amendement à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Nouvelles délibérations consécutives aux amendements à IFRS 1 publiés en mars 2009, concernant IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" ;
• Activités abandonnées :
  Discussion relative à la durée de la période d'appel à commentaires de l'exposé-sondage à publier sur la définition des activités abandonnées et des informations relatives à fournir ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussion concernant notamment les informations à fournir dans l'exposé-sondage à publier sur les avantages postérieurs à l'emploi.