IASB  /  Calendrier et agenda réunions  /  Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2011)

Date maj : 05/12/2011

Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IFRS Foundation (anciennement IASCF) et de l'IASB au titre des années 2010 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

IASB meetings : 12 au 16 décembre 2011

• Projet d’exposé-sondage – clarification des dispositions transitoires d’IFRS 10 – période de commentaires à définir
• Macro-couverture : évaluation de la position de risque
• Contrats de location : locations pouvant être résiliées ; comptabilisation des revenus de location pour les immeubles de placement ; informations à fournir pour les locations exclues de l’approche « créance et reliquat »
• Dépréciation : allocation, principe de transfert, application du modèle aux emprunts, aux instruments de dette
• Contrats d’assurance : définition d’un portefeuille de contrats d’assurance, unité de compte – reliquat/marge unique/ajustement de risque, contrats déficitaires, évaluation des contrats avec titulaire de police, options et garanties incorporées dans les contrats d’assurance, trésorerie qui doit être payée aux futurs titulaires de police en vertu des contrats actuels, actualisation – passif pour les réclamations encourues
• Classification et évaluation : modifications limitées à IFRS 9 – champ d’application

IASB meetings: 15 et 16 novembre 2011

• Améliorations annuelles
• Dispositions de transition - IFRS 10
• IFRS 9
• Compensation des actifs financiers et des passifs financiers : dates de mise en vigueur
• Contrats de location
• Options de vente sur des intérêts minoritaires (NCI)
• Macro-couverture
• Contrats d'assurance

IASB / FASB meetings: 19 au 21 octobre 2011

• Améliorations annuelles (IASB seul)
• Contrats de location
• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Evaluation juste valeur
• Dépréciation
• Contrats d'assurance

IFRS Fondation meeting : 13 octobre 2011

• Compte rendu du président de l'IASB
• Compte rendu sur les procédures du Comité de surveillance
• Compte rendu du président du conseil consultatif IFRS
• Compte rendu du Comité de formation
• Update sur la revue de la stratégie

IASB meetings: 19 au 23 septembre 2011

• Contrats de location
• Contrats d'assurance
• IFRIC 20 : Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
• Options de vente sur les intérêts minoritaires
• Compensation des actifs et passifs financiers
• Comptabilité de couverture et macro-couverture
• Dépréciation
• Améliorations annuelles
• IFRS 2
• IFRS 1
• IFRS 8

IASB meeting: 28 juillet 2011

• Comptabilité de couverture

Pour se connecter au site Internet de l'IASB .

IASB : du 20 au 22 juillet 2011

IASB et FASB

• Contrats de location
• Dépréciation
• Contrats d’assurance
• Compensation des actifs et passifs financiers
• Comptabilisation du chiffre d’affaires

IASB seul

• Remplacement d’IAS 39
• Comptabilité de couverture
• Rapport pour la consultation sur son futur agenda
• Compensation des actifs et passifs financiers
• Update - IFRIC

Pour télécharger l' agenda (en anglais) de l'IASB .

Pour se connecter au site Internet de l'IASB .

 

IFRS Foundation meetings : 13 et 14 juillet 2011

• Discussion sur la revue de la gouvernance et de la stratégie
• Point sur les procédures de supervision, les travaux de convergence et l'utilisation des IFRS dans le monde
• Rapport du Comité de surveillance sur les procédures prévues
• Rapport du Président de l'IASB
• Point sur IFRS pour les PME
• Rapport du Président du "IFRS Advisory Council"
• Rapport du Comité exécutif sur le statut de la revue de la stratégie

IASB : du 13 au 15 juin 2011

Avec le FASB

• Contrats d'assurance;
• Contrats de location;
• Instruments financiers : classement et évaluation;
• Comptabilisation du chiffre d'affaires;
• Compensation des actifs et passifs financiers;
• Instruments financiers - Dépréciation.

Sans le FASB

• Consolidation : sociétés de placement;
• Améliorations annuelles cycle 2009 - 2011 - période de commentaires.

IASB : du 31 mai au 2 juin 2011

En majeure partie avec le FASB.

• Contrats d'assurance
• Contrats de location
• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Comptabilité de couverture : couverture macro - Session éducative
• Comptabilité de couverture
• Compensation des actifs et passifs financiers (amendements)

IASB : du 17 au 20 mai 2011

17 mai : IASB/FASB

• Contrats d'assurance
• Compensation des actifs et passifs financiers - Synthèse des retours
• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Contrats de location

18 mai: IASB/FASB

• Contrats d'assurance
• Contrats de location
• Instruments financiers - dépréciation

19 mai: IASB/FASB

• Contrats de location
• Comptabilisation du chiffre d'affaires

19 mai : IASB

• Interprétations IFRS - informations concernant les dernières réunions du Comité IFRIC
• Améliorations annuelles cycle 2009 - 2011 et cycle 2010 - 2012

20 mai : IASB

• Compensation des actifs et passifs financiers - critères de compensation

IASB : du 11 et 12 mai 2011

11 mai - Réunion conjointe IASB/FASB : Comptabilisation des revenus (session éducative) et Contrats d'assurance.

12 mai - IASB : Contrats de location (session éducative), Contrats d'assurance et Comptablité de couverture.

IASB : du 4 mai

Réunion conjointe IASB/FASB - Contrats d'assurance

IASB : du 27 avril 2011

• Instruments financiers : Comptabilité de couverture: Comptabilité de la valeur temps des options - tunnels à prime zéro
• Contrats d'assurance (en commun avec le FASB) : contrats de courte durée : approche modifiée

IASB : du 11 au 15 avril 2011 (programme de travail en commun avec le FASB)

 Programme de travail:

• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Contrats de location
• Contrats d'assurance
• Dépréciations
• Comptabilité de couverture

IASB : 6 avril 2011 (programme de travail en commun avec le FASB)

Programme de travail :

Session éducative sur les contrats de location (définition, types de contrats et comptabilisation de contrats de location avec paiements variables)

IASB : 29 mars 2011

Programme de travail de l'IASB :

• Présentation des états financiers : activités abandonnées

Programme de travail en commun avec le FASB : 

• Dépréciation
• Contrats d'assurance

IFRS Foundation  et Monitoring Board : 1er avril 2011

Programme de travail :

• Rapport du Monitoring Board : point sur la revue de la gouvernance par le groupe de travail
• Point sur la revue de la stratégie par les Trustees
• Recherche du Président des Trustees / Nominations et désignations de Trustees
• Point sur la convergence de l'IASB - FASB
• Stratégie budgétaire et financière

IFRS Foundation  : 30 et 31 mars 2011

Programme de travail :

• Rapport du Comité de surveillance du Processus d'élaboration des normes (Due Process)
• Rapport du président de l'IASB
• Rapport du président du Conseil consultatif des IFRS
• Rapport du Comité exécutif sur l'état de la revue de la stratégie
• Rapport du Comité sur les formations et les publications

IASB  : 14 au 23 mars 2011

Programme de travail de l’IASB :

• Dépréciation – Session éducative
• Dates d’entrée en vigueur – Avantages postérieurs à l’emploi et autres éléments du résultat global

Programme de travail en commun avec le FASB : du 21 au 23 mars 2011 (aux US)

• Dépréciation : les boards discuteront du projet « dépréciation » et en particulier de l’évaluation des cash - flows futurs incertains et de la comptabilisation de la dépréciation des prêts achetés
• Contrats d'assurance (y compris une session éducative sur l’ajustement du risque explicite)
• Contrats de location
• Dates d’entrée en vigueur
• Informations en annexe – Questions transversales
• Reconnaissance des revenus :
  • Prise en compte de l’incertain
  • Allocation du prix de transaction

Programme de travail en commun avec le FASB : du 14 au 16 mars 2011

• Contrats d'assurance : les 2 boards continueront leurs discussions sur les contrats d’assurance ; auront lieu également des sessions éducatives sur les applications pratiques de l’ajustement du risque, le taux d'actualisation des contrats participatifs, la bifurcation et la présentation
• Contrats de location :
  • Contrats à court terme
  • Options d’achat
  • Achats / Ventes : exclusion du champ d’application
• Evaluation de la juste valeur – Dates d’entrée en vigueur : le FASB discutera des dates d’entrée en vigueur et des dispositions transitoires des amendements au guide d’application figurant dans la mise à jour du « Topic 820 ». L’IASB discutera de la date d’entrée en vigueur de sa nouvelle norme sur les évaluations de la juste valeur
• Reconnaissance des revenus : coûts d’exécution du contrat
• Comptabilité de couverture : discussion de l’IASB sur le résumé des lettres de commentaires

Programme de travail en commun avec l'EFRAG : 18 mars 2011

• Reconnaissance des revenus : réactions aux décisions provisoires
• Contrats de location : réponses initiales aux consultations de l'IASB, réactions aux décisions provisoires
• Assurance
• Instruments financiers :
  • Position finale sur la comptabilité de couverture
  • Position préliminaire sur la compensation et la dépréciation
  • Bifurcation des instruments financiers hybrides
  • Courrier du 4 mars 2011 de l'EFRAG sur la convergence du calendrier
• Prochaines étapes pour la finalisation des principaux projets de l'IASB :
  • Consultations européennes sur les principaux projets
  • "Staff drafts" pour commentaires du public
• Agenda de l'EFRAG relatif aux activités pro-actives en Europe

IASB  : 1er et 2 mars 2011

Programme de travail en commun avec le FASB :

• Contrats d'assurance (poursuite des discussions de février, y compris de l'actualisation)
• Reconnaissance du revenu (examen des points non traités en février relatifs aux contrats déficitaires)
• Présentation des états financiers (compte-rendu par l'équipe technique des résultats de l'étude sur les bénéfices et coûts associés découlant des préconisations contenues dans le projet d'exposé-sondage "Présentation des états financiers")
• Contrats de location (examen du périmètre et de la comptabilisation des options d'achat)
• Dates d'entrée en vigueur (discussion sur le résumé des commentaires reçus en réponse à l'appel à commentaires de l'IASB et du FASB sur les dates d'entrée en vigueur)

IASB  : du 14 au 18 février 2011

Programme de travail de l'IASB :

• Dates d’entrée en vigueur et d’application anticipée pour IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Etat du projet
  Retour sur les décisions provisoires prises à ce jour
  Date d’entrée en vigueur
  Transition
  Processus à suivre
• Instruments financiers : dépréciation
  Discussion de certaines des informations en annexe mentionnées dans l’exposé-sondage original

Programme de travail en commun avec le FASB :

• Reconnaissance des revenus
  Les Boards continueront leurs discussions sur :
  - L'identification des biens et des services distincts qui devraient être comptabilisés en tant qu'obligations de performance séparées ;
  - La reconnaissance des revenus pour les services : comment une entité mesurerait ses progrès vers l'accomplissement de ces services.
  Les Boards étudieront aussi la comptabilisation du pré-paiement non remboursable d’un client pour des biens ou services futurs, et la comptabilisation de la partie non exercée des droits du client.
  Les Boards étudieront les questions suivantes relatives aux contrats :
  - Comptabilisation des modifications de contrats,
  - Combinaison de contrats,
  - Existence d’un contrat et définition de l’obligation de performance.
  Les Boards traiteront les questions relatives au test permettant de considérer un contrat comme déficitaire ; en particulier, l'unité de compte à laquelle le test doit s'appliquer, ainsi que les coûts à inclure.
• Contrats d’assurance – Session éducative
• Contrats de location
• Instruments financiers : dépréciation
  Discussion de la définition du terme « sortie du bilan » (write off).
• Questions transversales :
  Les boards s’intéresseront aux façons de mesurer les actifs et les passifs sur la base de cash flows futurs incertains. Ils compareront la valeur attendue (espérance mathématique) au revenu le plus probable et à d’autres évaluations possibles.
• Contrats d’assurance :
  Les Boards continueront leurs discussions sur les contrats d’assurance, notamment sur le taux utilisé pour actualiser les contrats sans participation aux bénéfices et sur l’ajustement pour risque. 

IFRS Foundation  : 10 et 11 février 2011

Programme de travail :

• Rapport du président de l'IASB
• Point sur la revue de la stratégie
• Rapport du président du Conseil consultatif des IFRS
• Rapport du Comité sur les formations et les publications
• Rapport du Comité de surveillance du Processus d'élaboration des normes (Due Process)

IASB : du 1er au 2 février 2011

Réunion conjointe IASB / IFRS : programme de travail non encore publié

IASB : du 17 au 21 janvier 2011

Programme de travail de l'IASB :

• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Date de comptabilisation des profits et pertes au titre de la réduction, liquidation, modification et cessation d'un régime
  Comptabilisation des risques partagés
  Considérations complémentaires sur la présentation des ré-évaluations
  Transition
• Mise à jour de l'IFRS Interpretations Committe
• Accords conjoints - Session éducative :
  Présentation par l'équipe technique de l'IASB d'un résumé de la norme IFRS 11 "Coentreprises", récapitulant comment les décisions techniques du Board ont été intégrées dans celle-ci et dans les amendements relatifs
• Evaluation des critères proposés pour la qualification d'améliorations annuelles
• Améliorations annuelles :
  Discussion sur la nécessité ou non de modifier IAS 1 " Présentation des états financiers " afin de refléter le cadre conceptuel publié en septembre 2010

Programme de travail en commun avec le FASB :

• Contrats d'assurance :
  Analyse des lettres de commentaires relatives à l'exposé-sondage
  Session éducative sur les différents modèles du taux d'actualisation proposés
• Instruments financiers - Tests de dépréciation :
  Discussion sur les points résiduels dans le cadre du document complémentaire devant être publié, y compris la période de commentaires 
• Reconnaissance du revenu  - Redélibération sur les points suivants :
  • Comment une entité doit-elle décomposer un contrat et identifier ses différentes obligations de performance ?
  • Comment une entité doit-elle déterminer quand un bien ou un service est transféré au client, et donc, quand doit-elle comptabiliser le revenu ?
  • La provision pour perte doit-elle être appliquée au niveau de chaque composante du contrat, au contrat ou à une autre unité de mesure ?
• Contrats de location :
  Analyse préliminaire des lettres de commentaires
  Plan de re-délibération
  Session éducative relative à la question " Comment définir un contrat de location et comment le distinguer d'un contrat de services "
  Session éducative pour progresser sur les modèles de comptabilisation des bailleurs