Normes et Interprétations  /  Questions/Réponses de la CNCC sur les IAS/IFRS  /  IAS 39 - Emprunt à taux variable classique - Calcul du taux d'intérêt effectif (TIE)

Date maj : 16/12/2009

Comment calculer le taux d’intérêt effectif (TIE) d’un emprunt à taux variable classique qui ne comporte ni prime, ni coûts de transaction, ni variation de spread en IFRS ?

Réponse (extrait) de la Commission des études comptables

La norme IAS 39 ne précise pas la manière d’estimer les flux à retenir dans le calcul du taux d’intérêt effectif pour un emprunt à taux variable classique qui ne comporte ni prime, ni coûts de transaction, ni variation de spread. L’objectif étant de déterminer les flux de décaissements à venir sur l’emprunt, deux solutions sont possibles pour le calcul du taux d'intérêt effectif :

• utiliser la dernière valeur connue de la référence de taux utilisée. Dans ce cas, le coût amorti est proche du nominal de l’emprunt, en l’absence de coûts de transaction, décote ou variation de spread ;
• utiliser la courbe des taux forward . Cette courbe des taux est en effet une information de marché disponible qui donne le niveau de la référence de taux dans le futur telle qu’anticipée par les marchés.

Dans la pratique, les entreprises utilisent en général la dernière valeur connue de la référence de taux utilisée pour estimer les flux d’intérêt à payer pour le calcul du taux d’intérêt effectif.

En revanche, il ne doit pas être tenu compte des variations de spread de l’émetteur (marge sur le financement), sauf si les décaissements futurs prévus par le contrat intègrent une variation de spread de l’émetteur.

Référence : bulletin CNCC, n° 151, septembre 2008, p. 578, EC 2008-23.