Textes des Normes et Interprétations

  • Exposé-sondage (ED/2010/6) "Produits provenant de contrats avec des clients" (remplacement d'IAS 11 et d'IAS 18) (projet)

    L'IASB a publié, le 24 juin 2010, un exposé-sondage intitulé "Produits provenant de contrats avec des clients", en collaboration avec le FASB, le normalisateur comptable américain. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 22 octobre 2010. Il a été suivi en novembre 2011 d'un réexposé-sondage (ED/2011/6). Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Réexposé-sondage (ED/2011/6) – comptabilisation du chiffre d’affaires

    L’IASB et le FASB ont publié le 14 novembre 2011 un nouveau projet de norme (ED/2011/6) pour la comptabilisation du chiffre d’affaires, suite au premier exposé-sondage publié en juin 2010 (ED/2010/6). Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Projet d'amendement d'IAS 33 "Résultat par action" (ED) (projet)

    L'IASB publie le 7 août 2008 un projet d'amendement d'IAS 33 "Résultat par action". Les commentaires sont attendus jusqu'au 5 décembre 2008. Pour en savoir plus consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/1) "Evaluation des passifs dans IAS 37"

    L'IASB a publié, le 5 janvier 2010, un nouvel exposé-sondage (ED/2010/1) relatif au remplacement de l'une des sections d'IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels". Cette nouvelle section contient des propositions révisées pour l'évaluation des passifs qui sont placés dans le champ d'application d'IAS 37. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 19 mai 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2009/12) "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation" (projet)

    L'IASB a publié, le 5 novembre 2009, un exposé-sondage (ED/2009/12) intitulé "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 30 juin 2010. L'IASB envisage de publier une IFRS en 2010 qui entrerait en vigueur trois années plus tard, une application anticipée étant autorisée. Ces propositions constituent la deuxième des trois étapes du projet visant au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" par une nouvelle norme qui devrait être intitulée IFRS 9 "Instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Supplément à l’ED 2009/12 "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation" (projet commun avec le FASB)

    L’International Accounting Standards Board et le Financial Accounting Standards Board ont publié, le 31 janvier 2011, un appel à commentaires, supplément à l’ED 2009/12 « Instruments financiers : coût amorti et dépréciation ». Les commentaires peuvent être transmis aux deux normalisateurs jusqu’au 1er  avril 2011. Pour en savoir plus, consulter l’article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/13) « Comptabilité de couverture »

    L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 9 décembre 2010, un exposé-sondage (ED/2010/13) intitulé « Comptabilité de couverture » qui propose des amendements à IFRS 9 « Instruments financiers ». Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 9 mars 2011. Après avoir examiné les réponses reçues, l’IASB envisage de publier les amendements à IFRS 9 « Instruments financiers » au cours du 2ème  trimestre 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/8) "Contrats d'assurance"

    L'IASB a publié, le 30 juillet 2010, un exposé-sondage (ED/2010/8) visant à apporter des améliorations aux règles de comptabilisation des contrats d'assurance. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 30 novembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" intitulés "Activités abandonnées" (ED) (projet)

    L'IASB a publié, le 25 septembre 2008, à des fins de commentaires - jusqu'au 23 janvier 2009 - un exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" intitulés "Activités abandonnées". Ces propositions ont pour objectif de réviser la définition des activités abandonnées et d'imposer la fourniture d'informations supplémentaires sur les composantes dont une entité s'est séparée ou qui sont classées comme détenues en vue de la vente. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés (projet)

    L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 20 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

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