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Normes et Interprétations / Textes des Normes et Interprétations / IAS 2 "Stocks" |
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IAS 2 "Stocks"
Ce résumé est établi sur la base de la dernière version d'IAS 2 publiée par l’IASB le 18 décembre 2003 et homologuée au sein de l’Europe par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004. Cette nouvelle version remplace celle révisée en 1993 et annule et remplace SIC 1 "Cohérence des méthodes – Différentes méthodes de détermination du coût des stocks".
Avertissement
Ce résumé non officiel d'IAS 2 "Stocks" n’aborde que les points estimés les plus significatifs. Il ne se substitue en aucun cas à la lecture intégrale de la norme et ne présente pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l’établissement ou la validation d’états financiers.
La dernière version révisée d'IAS 2 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003.
Pour acheter les publications de l’IASB : www.iasb.org
Une version antérieure de cette norme a fait l’objet d’une publication dans un premier règlement européen : règlement CE n° 1725/2003 du 29 septembre 2003.
Cette norme a été postérieurement révisée par l’IASB (projet Improvement).
La version à jour de IAS 2 est maintenant publiée dans le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004 qui annule et remplace celle ayant fait l’objet du règlement antérieur ainsi que l’interprétation relative, SIC 1 "Cohérence des méthodes - Différentes méthodes de détermination du coût des stocks".
Pour télécharger en version française IAS 2 "Stocks" (136 Ko).
L’objectif de IAS 2 est de prescrire le traitement comptable des stocks. IAS 2 fournit des commentaires sur :
Cependant, sont exclus de son champ d’application :
IAS 2 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003 ; elle est applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005. Une application anticipée est cependant encouragée.
Les stocks sont des actifs :
Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation.
Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent.
Les coûts d’acquisition des stocks comprennent le prix d’achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l’entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services.
Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition.
La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.
Sont exclus du coût des stocks :
IAS 23 "Coûts d’emprunts" identifie les circonstances limitées dans lesquelles des coûts d’emprunt sont inclus dans le coût des stocks.
Les techniques d’évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent également être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût.
Les coûts standards retiennent les niveaux normaux d’utilisation des matières premières, fourniture, main d’œuvre et d’efficience ; ils doivent être régulièrement réexaminés.
La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l’activité de distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n’est pas possible d’utiliser d’autres méthodes de coûts. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié.
Le coût des stocks d’éléments qui ne sont pas fongibles et des biens ou services produits et affectés à des projets spécifiques doit être déterminé en utilisant une identification spécifique de leurs coûts individuels.
Le coût des stocks d’éléments fongibles doit être déterminé en utilisant la méthode du premier entré – premier sorti (PEPS) ou celle du coût moyen pondéré (CMP). Une entité doit utiliser la même méthode de détermination du coût pour tous les stocks ayant une nature et un usage similaires dans l’entité.
Lorsque les stocks sont vendus, la valeur comptable de ces stocks doit être comptabilisée en charges de la période au cours de laquelle les produits correspondants sont comptabilisés.
Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisées en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit.
Le montant de toute reprise d’une dépréciation des stocks résultant d’une augmentation de la valeur de réalisation doit être comptabilisée comme une réduction du montant des stocks comptabilisé en charges dans la période au cours de laquelle la reprise intervient.
Les états financiers doivent notamment indiquer :