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Normes et Interprétations / Textes des Normes et Interprétations / IFRIC 9 - Réévaluation des dérivés incorporés |
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IFRIC 9 - Réévaluation des dérivés incorporés
Avertissement
Ce résumé non officiel d'IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" n'aborde que les points estimés les plus significatifs. Il ne se substitue en aucun cas à la lecture intégrale de cette interprétation et ne présente pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l'établissement ou la validation d'états financiers.
IFRIC 9 (ex IFRIC D15) a été publiée par l'IFRIC le 1er mars 2006.
Pour acheter les publications de l'IASB : www.iasb.org
Cette interprétation a été adoptée par le règlement n° 1329/2006 du 8 septembre 2006 (57 Ko).
Date d'entrée en vigueur
Une entité doit appliquer IFRIC 9 au titre des exercices ouverts à compter du 1er juin 2006. Une application anticipée est encouragée.
IFRIC 9 fait principalement référence aux normes suivantes :
IAS 39 (§ 10) décrit un dérivé incorporé comme une composante d'un instrument hybride (composé) qui inclut également un contrat hôte non dérivé - ce qui a pour effet de faire varier une partie des flux de trésorerie de l'instrument composé d'une manière analogue à celle d'un dérivé autonome.
En vertu d'IAS 39, une entité est tenue, dès l'instant où elle devient partie au contrat, d'évaluer si l'un quelconque des dérivés incorporés contenus dans le contrat doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé conformément à la norme. La présente interprétation traite des questions suivantes :
Une entité est tenue d'évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme dérivé au moment où elle devient partie au contrat. Les révisions ultérieures de l'évaluation sont interdites hormis dans les cas où une modification des clauses du contrat altère de manière substantielle les flux de trésorerie qui auraient autrement été requis par le contrat, la réévaluation étant alors obligatoire. Une entité détermine si une modification des flux de trésorerie est substantielle en examinant dans quelle mesure les flux de trésorerie futurs attendus associés au dérivé incorporé, au contrat hôte, ou aux deux ont été modifiés, et si cette modification est substantielle par rapport aux flux de trésorerie attendus précédemment sur le contrat.
Une entité appliquant pour la première fois les IFRS est tenue d'évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme un dérivé sur la base des conditions qui existaient à la plus tardive des deux dates suivantes :