N° Norme

Libellé

Observations

Cadre conceptuel

Cadre conceptuel

Publié UE

Premier projet annuel d'améliorations des IFRS

Premier projet annuel d'améliorations des IFRS

Version définitive (05/2008) non adoptée UE

IAS 1 (version révisée en 09/2007)

Présentation des états financiers (version révisée en 09/2007)

Version révisée (09/2007) non adoptée UE

Amendement IAS 1

Informations sur le capital

Adopté UE

IAS 2

Stocks

Adoptée UE

IAS 7

Tableaux des flux de trésorerie

Adoptée UE

IAS 8

Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs

Adoptée UE

IAS 10

Evènements postérieurs à la date de clôture

Adoptée UE

IAS 11

Contrats de construction

Adoptée UE

IAS 12

Impôts sur le résultat

Adoptée UE

IAS 14

remplacée par IFRS 8 "Segments opérationnels".

Information sectorielle

Adoptée UE

IAS 14 est annulée et remplacée par IFRS 8 "Segments opérationnels".

IAS 16

Immobilisations corporelles

Adoptée UE

IAS 17

Contrats de location

Adoptée UE

IAS 18

Produits des activités ordinaires

Adoptée UE

IAS 19

Avantages du personnel

Adoptée UE

Amendement IAS 19

Traitement des gains et pertes actuariels, des régimes groupes et des informations à fournir

Adopté UE

IAS 20

Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique

Adoptée UE

IAS 21

Effets des variations des cours des monnaies étrangères

Adoptée UE

Amendement IAS 21

Investissement net dans une activité à l'étranger

Adopté UE

IAS 23

Coûts d'emprunt

Adoptée UE

Amendements IAS 23

Amendements à IAS 23 "Coûts d'emprunt"

Non adoptés UE

IAS 24

Information relative aux parties liées

Adoptée UE

IAS 26

Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

Adoptée UE

IAS 27 (version révisée en 01/2008)

Etats financiers consolidés et individuels

Version révisée (01/2008) non adoptée UE

IAS 28

Participations dans des entreprises associées

Adoptée UE

IAS 29

Information financière dans les économies hyperinflationnistes

Adoptée UE

IAS 30 *

Norme annulée et remplacée par IFRS 7

Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées

Adoptée UE
* Annulée et remplacée par IFRS 7

IAS 31

Participations dans des coentreprises

Adoptée UE

IAS 32 *

Remplacée en partie par IFRS 7

Instruments financiers : Présentation

Adoptée UE

* Remplacée en partie par IFRS 7

Amendements à IAS 32 et à IAS 1

Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation

Non adoptée UE

IAS 33

Résultat par action

Adoptée UE

IAS 34

Information financière intermédiaire

Adoptée UE

IAS 36

Dépréciation d’actifs

Adoptée UE

IAS 37

Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

Adoptée UE

IAS 38

Immobilisations incorporelles

Adoptée UE

IAS 39

Instruments financiers : comptabilisation et évaluation

Adoptée UE à l'exception des dispositions concernant l'option juste valeur (voir ci-après, adoption ultérieure) et de certaines de ses dispositions concernant la comptabilité de couverture

Amendement IAS 39

Transition et comptabilisation initiale des actifs et passifs financiers

Adopté UE

Amendement IAS 39

Couverture de flux de trésorerie au titre de transactions futures intragroupe

Adopté UE

Amendement IAS 39

Option juste valeur

Adopté UE

Amendement IAS 39

Contrats de garantie financière

Adopté UE

IAS 40

Immeubles de placement

Adoptée UE

IAS 41

Agriculture

Adoptée UE

IFRS 1

Première adoption des IFRS

Adoptée UE

Amendement IFRS 1 et IFRS 6

Exception à l'obligation de fournir une information comparative pour IFRS 6

Adopté UE

Amendements à IFRS 1 et IAS 27

Coût d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement ou une entité associée

Non adoptés UE

IFRS 2

Paiement fondé sur des actions

Adoptée UE

Amendement à IFRS 2

Conditions d'acquisition des droits et annulations

Non adopté UE

IFRS 3 (version révisée en 01/2008)

Rapprochements d'entreprises

Version révisée (01/2008) non adoptée UE

IFRS 4

Contrats d'assurance

Adoptée UE

IFRS 5

Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

Adoptée UE

IFRS 6

Prospection et évaluation de ressources minérales

Adoptée UE

IFRS 7

Instruments financiers: informations à fournir

Adoptée UE

IFRS 8

Secteurs opérationnels

Adoptée UE

N° Interprétation

Libellé

Observations

SIC 7

Introduction de l’euro

Adoptée UE

SIC 10

Aide publique – Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles

Adoptée UE

SIC 12

Consolidation – Entités ad hoc

Adoptée UE

Amendement SIC 12

Champ d'application de SIC 12

Adopté UE

SIC 13

Entités contrôlées conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs

Adoptée UE

SIC 15

Avantages dans les contrats de location simple

Adoptée UE

SIC 21

Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués

Adoptée UE

SIC 25

Impôt sur le résultat – Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires

Adoptée UE

SIC 27

Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location

Adoptée UE

SIC 29

Informations à fournir – Accords de concession de services

Adoptée UE

SIC 31

Produits des activités ordinaires – Opérations de troc portant sur des services de publicité

Adoptée UE

SIC 32

Immobilisations incorporelles – Coûts liés aux sites web

Adoptée UE

IFRIC 1

Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires

Adoptée UE

IFRIC 2

Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires

Adoptée UE

IFRIC 4

Déterminer si un accord contient un contrat de location

Adoptée UE

IFRIC 5

Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement

Adoptée UE

IFRIC 6

Passifs découlant de la participation à un marché déterminé - Déchets d'équipements électriques et électroniques

Adoptée UE

IFRIC 7

Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes

Adoptée UE

IFRIC 8

Champ d'application d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"

Adoptée UE

IFRIC 9

Réévaluation des dérivés incorporés

Adoptée UE

IFRIC 10

Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation)

Adoptée UE

IFRIC 11

IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe

Adoptée UE

IFRIC 12

Accords de concession de services

Non adoptée UE

IFRIC 13

Programmes de fidélisation des clients

Non adoptée UE

IFRIC 14

IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction

Non adoptée UE

IFRIC 15

Accords pour la construction d'un bien immobilier

Non adoptée UE

IFRIC 16

Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger

Non adoptée UE

Projet

Libellé

Observations

Projet d'ED du cadre conceptuel - Phase A ("Objectifs et caractéristiques qualitatives")

Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : Chapitre 1 "Objectif de l'information financière" et Chapitre 2 "Caractéristiques qualitatives et contraintes d'une information financière utile à la prise de décision"

Projet en cours

Amendements à IAS 24 (ED) (projet)

Amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" - Entités contrôlées par l'Etat et définition d'une partie liée

Projet en cours

Révision d'IAS 31 (ED 9) (projet)

Révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" - Accords conjoints

Projet en cours

Amendements à IAS 37 et IAS 19 (ED) (projet)

Amendements à IAS 37 "Provisions, .." et quelques modifications à IAS 19 "Avantages du personnel"

Projet en cours

Amendements à IAS 39

Comptabilité de couverture

Projet en cours

Amendements à IFRS 2 et à IFRIC 11 (ED) (projet)

Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie"

Projet en cours

IFRIC (D9) (projet)

Avantages du personnel (IAS 19) – Régimes à rendement minimum garanti sur les contributions ou contributions notionnelles

Projet abandonné

IFRIC (D11) (projet)

Modification des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés

Projet abandonné

IFRIC (D23) (projet)

Distributions en nature aux actionnaires

Projet en cours

IFRIC (D24) (projet)

Contributions des clients

Projet en cours