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2ème guide de lecture d'IAS 36 "Dépréciation d'actifs"


L’objectif de la norme IAS 36 "Dépréciation d'actifs" est de définir les modalités d’appréciation de la valeur des actifs pour s’assurer que celle qui figure dans les comptes n’est pas surévaluée. Un actif doit, selon la norme, être déprécié si sa valeur excède le plus élevé :

  • du montant à recouvrer par son utilisation (valeur d’utilité),
  • ou de sa vente (juste valeur diminuée des coûts de la vente).

La mise en œuvre de cette norme s’est avérée en pratique complexe : malgré les nombreux détails donnés par la norme sur la façon de déterminer la valeur d’utilité et les quelques indications fournies sur la juste valeur, les entreprises sont confrontées à de nombreuses questions non encore résolues.

Premier volume

Un premier guide pédagogique de lecture "IAS 36 – Détermination de la valeur recouvrable des actifs", a été publié par l'Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières ("l'Académie"), en février 2005. Ce cahier technique a pour objectif de présenter la norme afin d’en faciliter la mise en oeuvre sur trois points essentiels :

  • la détermination du périmètre et du contenu des unités génératrices de trésorerie ;
  • la question de la ventilation entre les UGT des dotations et reprises de pertes de valeur ;
  • la détermination de la valeur d’utilité sur la base des flux de trésorerie attendus d’une unité génératrice de trésorerie.

Deuxième volume

Le deuxième volume de ce guide de lecture porte sur la juste valeur diminuée des coûts de la vente. Il convient de remarquer que la notion de juste valeur diminuée des coûts de sortie ne fait l’objet que de peu de développements dans la norme.

Le présent guide a pour objet d’expliciter de manière pédagogique les différentes méthodologies acceptables pour déterminer la juste valeur et de rappeler les quelques principes de base nécessaires à la mise en œuvre ou à l’appréciation d’une méthode de valorisation dans le but de déterminer une juste valeur. Il convient de préciser qu’il n’a pas vocation à constituer un manuel d’évaluation.

Pour télécharger :

  • en français et en anglais, le deuxième volume (2,6 Mo) du guide de lecture d'IAS 36 ;
  • le diaporama (895 Ko) projeté au cours de la conférence organisée par l'Académie le 6 juillet 2007, au Palais Brongniart.

Pour se connecter au site Internet de l' Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières et en savoir plus sur la conférence organisée le 6 juillet 2007 au Palais Brongniart.

Recommandations de l'AMF

Lors de la présentation du deuxième volume du guide de lecture organisée par l'Académie, l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) est intervenue afin de faire connaître ses recommandations relatives à l'application de la norme IAS 36.

Pour télécharger le diaporama (714 Ko) présentant les recommandations de l'AMF.

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