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Conférence IMA - La nouvelle norme IFRS 15 relative au chiffre d'affaires


L'Institute of Management Accountants (IMA France) a pour but de développer l'échange international d'informations sur les méthodes de gestion financière et comptable de l'entreprise. Il organise à intervalles réguliers des conférences techniques sur des thèmes d'actualité touchant aux principes comptables, à la gestion financière et aux systèmes d'information et de gestion d'entreprises.

Le 10 juin 2014, IMA France a organisé une conférence sur la nouvelle norme IFRS 15 relative au chiffre d'affaires.

« L'IASB et le FASB publient enfin la norme IFRS 15, Produits des contrats avec les clients, qui révise les modalités de comptabilisation du chiffre d’affaires. Son entrée en vigueur est prévue au 1er janvier 2017 sous réserve d'adoption par l'Union européenne.

Dans le référentiel IFRS, elle remplacera les normes IAS 18, Produits des Activités Ordinaires, IAS 11, Contrats de Construction, ainsi que leurs interprétations, et côté US GAAP une multitude de textes spécifiques.

IFRS 15 établit un principe fondamental selon lequel la comptabilisation des produits résultant de contrats avec les clients doit traduire le montant qu'un vendeur s'attend à recevoir lors du transfert à un client du contrôle d'un bien ou d'un service.

Pour expliquer ce principe, IFRS 15 fournit des indications précises sur des questions aussi importantes que l'identification des différents éléments d'un contrat qu'il convient de comptabiliser séparément, la notion de transfert continu du contrôle pour la comptabilisation du chiffre d'affaires à l'avancement, l'évaluation du prix de la transaction en prenant en compte le risque de crédit et les rémunérations variables, ainsi que la comptabilisation des licences, des garanties et les ventes assorties d'options de rachat.

La norme traite également de la comptabilisation de certains coûts d'obtention et de réalisation des commandes.

Plus prescriptive et plus détaillée que les normes actuelles, cette nouvelle norme pourrait, selon les cas, impacter de manière significative le profil de comptabilisation du chiffre d'affaires dans le temps.  »

Pour télécharger  le diaporama de la conférence

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