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IAS 41_Analyse préliminaire par un groupe de spécialistes


Un groupe de travail du Conseil Supérieur de l'Ordre des experts-comptables (CSOEC) composé de professionnels comptables spécialisés dans le secteur agricole a effectué une première analyse de la norme IAS 41 "Agriculture" qui prescrit le traitement comptable des actifs biologiques, du produit agricole au moment de la récolte et des subventions publiques lorsqu'elles sont liées à une activité agricole. Le groupe de réflexions a souhaité, à travers leurs travaux, sensibiliser tous les professionnels du chiffre "vert" sur les difficultés d'interprétation de la norme IAS 41, les différentes notions de juste valeur abordées et faire un parallèle entre certaines rubriques comptables du PCG et leur référence normative IAS/IFRS.

La synthèse de ces travaux, publiée dans la RFC d'avril 2006, présente notamment:

une comparaison entre la définition de l'activité agricole selon IAS 41 et celle dans les textes réglementaires français;

les différentes approches possibles de la juste valeur;

le traitement comptable des subventions publiques lorsque perçues dans le cadre d'une activité agricole;

des fiches techniques sur les modalités d'évaluation et sur les difficultés d'application aux différents postes du bilan pour le secteur de la viticulture.

Le groupe de travail sollicite auprès des intéressés des avis et commentaires sur ces premiers travaux, des expériences qu'ils souhaitent partager ou une possible collaboration. A cet effet, nous vous remercions de bien vouloir contacter Anne Lechevalier à l'adresse suivante alechevalier@cs.experts-comptables.org

Pour consulter la synthèse des réflexions préliminaires du groupe de travail sur IAS 41 (118 ko)

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