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Rapport ICAS et NZICA – Réduction des informations à fournir en IFRS


A la demande de l’IASB, les organismes comptables de la Nouvelle-Zélande (NZICA) et de l’Ecosse (ICAS) ont réalisé une étude portant sur la réduction potentielle des informations à fournir dans les états financiers IFRS. Le rapport, émis en juillet 2011 par ces deux Instituts comptables, intitulé « Losing the excess baggage – reducing disclosures in financial statements to what’s important  » fournit une synthèse détaillée des changements qui pourraient être actés concernant plusieurs normes actuelles de l’IASB.

Le projet d’étude a utilisé pour base le «  Cadre conceptuel pour le reporting financier  », et a considéré les exigences relatives aux informations à fournir dans l’ensemble des normes actuelles de l’IASB, autres que celles qui sont actuellement sujettes à révision par l’IASB (IFRS 4, IFRS 9, IAS 11, IAS 17, IAS 18, IAS 27, IAS 28 et IAS 31).

Au cours des dernières années, la communauté financière s’inquiète de l’augmentation du volume des états financiers et le danger que le message principal soit perdu, les lecteurs pouvant être aveuglés par trop d’informations. Cette augmentation a deux causes principales :

  • De nombreuses exigences relatives aux informations à fournir ont été introduites dans les IFRS remplacées et celles revues au cours des dix dernières années sans révision de leur impact global sur la longueur et l’utilité des états financiers en résultant ;
  • Il a été difficile d’appliquer avec assurance le paragraphe 31 d’ IAS 1 « Présentation des états financiers »  qui indique que les entités n’ont pas à fournir les informations spécifiques exigées par une IFRS si l’information n’est pas matérielle. Cependant, cet important message a été perdu, ou du moins amoindri, en ne mettant pas l’accent de manière générale sur la matérialité.

Le projet s’est par conséquent concentré sur ces causes en :

  • Proposant un raffinement du concept de la matérialité en distinguant les éléments matériels (éléments des états financiers) et l’information matérielle qui est communiquée dans les notes aux états financiers : même si un élément peut être matériel, et en conséquence exiger une information distincte dans les états financiers proprement dits ou dans les notes, cela ne signifie pas que cette information additionnelle est nécessairement matérielle ;
  • Mettant l’accent sur la matérialité par l’ajout de références explicites à ce concept dans chaque norme ;
  • Recommandant des suppressions et amendements spécifiques aux informations à fournir exigées dans les normes actuelles.  

Les deux organismes comptables ICAS et NZICA estiment que la mise en place de ces recommandations pourrait réduire de 30% le volume des informations à fournir dans les états financiers IFRS.

Le rapport a été présenté à l’IASB et a fait l’objet d’une session éducative lors de la réunion du Conseil de l’IASB le 21 juillet 2011.

Pour télécharger le rapport «  Losing the excess baggage – reducing disclosures in financial statements to what’s important   »

Pour se connecter au site Internet de l’ICAS.

Pour se connecter au site Internet de NZICA .

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