EFRAG

L'EFRAG a publié, pour appel à commentaires, le projet de lettre qu'il envisage de transmettre à l'IASB concernant l'exposé-sondage visant à amender IAS 1 "Présentation des états financiers". Les réponses peuvent être transmises à l'EFRAG jusqu'au 30 juin 2006. L'EFRAG est globalement d'accord avec les propositions de l'IASB mais exprime également quelques préoccupations. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le mandat de l'un des membres du TEG ( Technical expert group ou Comité technique comptable) de l'EFRAG – Thomas Naumann – arrive à échéance le 14 juillet 2006. Les organisations fondatrices de cet organisme européen et les normalisateurs comptables nationaux sont invités à proposer de nouvelles candidatures. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le Comité technique comptable (TEG ou Technical expert group ) de l'EFRAG s'est réuni les 5 et 6 avril 2006, à Bruxelles. Plusieurs thèmes ont été abordés (activités comptables proactives en Europe, IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et perte de valeur", document pour discussion de l'IASB sur le rapport de gestion ...). Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié son projet de lettre de commentaires qu'il envisage de transmettre à l'IASB sur l'exposé-sondage (ED) 8 "Segments opérationnels" ; ce dernier a pour objectif d'amender la norme IAS 14 "Information sectorielle". Bien que l'EFRAG apporte son soutien à l'objectif d'ED 8 (proposer des modifications afin de réduire les divergences entre IAS 14 et la norme américaine équivalente SFAS 131), il exprime son désaccord sur certains aspects particulièrement significatifs. Les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG jusqu'au 1er mai 2006. Pour en savoir plus sur cet exposé-sondage, consulter l'article.

L'EFRAG a publié la version définitive de la lettre de commentaires qu'il a transmis à l'IASB, le 6 avril 2006, concernant le projet d'interprétation IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et perte de valeur". Plusieurs modifications ont été apportées par rapport à son projet de lettre de commentaires, publié le 30 janvier 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié le 6 avril 2006 la version définitive de sa lettre recommandant l'adoption, au niveau européen, de l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié (le 1er mars 2006) le projet de lettre de commentaires qu'il envisage de transmettre à l'IFRIC, concernant l'exposé-sondage proposant d'amender la norme IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" sur les conditions d'acquisition des droits et les annulations. Les réponses peuvent être transmises à l'EFRAG jusqu'au 5 mai 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG souhaite lancer un projet sur la "perfomance financière" et envisage de former un groupe de conseil pan-européen sur ce thème, le plus rapidement possible. Celui-ci serait constitué de 10 membres au maximum, qui doivent faire preuve d'une très grande expérience dans ce domaine. Les candidatures doivent être transmises, de préférence avant le 7 avril 2006 à l'EFRAG. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, pour appel à commentaires, son projet de lettre de recommandation d'adoption, au niveau européen, de l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés". Les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG jusqu'au 3 avril 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, le 10 mars 2006, le courrier définitif de recommandation d'adoption destiné à la Commission européenne concernant l'interprétation IFRIC 8 Champ d'application d' IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" . Aucune modification n'a été apportée par rapport au projet de courrier que l'EFRAG avait publié début février 2006. Pour en savoir plus sur IFRIC 8, consulter son résumé ; pour en savoir plus sur le courrier définitif de l'EFRAG, consulter l' article correspondant.