Le 14 juillet 2015, l’EFRAG a publié un bulletin pour contribuer au débat sur les éléments à comptabiliser en compte de résultat et dans les autres éléments du résultat global (OCI).

Le bulletin est destiné à contribuer à la formation d'un point de vue européen dans le cadre du débat sur le cadre conceptuel des IFRS.

L’EFRAG mène cette consultation publique parallèlement à son autre consultation publique sur l’exposé-sondage de l'IASB realtif au cadre conceptuel de l’information financière.

L’exposé-sondage part du principe que tous les produits et charges devraient s’enregistrer en compte de résultat ; pourtant, il considère que dans certains cas d'autres bases d’évaluation auraient pu convenir pour l’état de la situation financière et le compte de résultat. Dans ces cas de figure, il se peut que l’IASB décide que certains éléments soient comptabilisés dans les autres éléments du résultat global.

L’exposé-sondage énumère une liste de facteurs à prendre en considération lors du choix de la base d’évaluation, mais ne fournit pas beaucoup d'indications quant à la manière de procéder à ce choix.

Dans le bulletin, l’EFRAG étudie comment articuler la nécessaire "guidance" au regard du rôle que joue le modèle économique dans le choix de la base d’évaluation.

Les commentaires sur le bulletin sont attendus pour le 26 octobre 2015.

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