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EFRAG Update - Janvier 2016
Board de l'EFRAG : réunion du 14 janvier 2016
Sujets évoqués mais pour lesquels aucune décision n'a été prise :
- Exposé-sondage : appliquer IFRS 9 « Instruments financiers » avec IFRS 4 "Contrats d'assurance"
- IFRS 16 « Contrats de location »
- Projet de l'IASB « Informations à fournir »
Consultation de l’IASB sur son agenda : Approbation d’une lettre de commentaires définitive sur l’ED 2015/3.
Programme de travail : Approbation du programme présenté.
Conférence téléphonique du Groupe d’experts techniques (EFRAG TEG) : 7 janvier 2016
Discussion sur la consultation de l’IASB sur son agenda
Réunion du Groupe d’experts techniques (EFRAG TEG) : 27 et 28 janvier 2016
IFRS 9 « Instruments financiers »
Le TEG a été informé des récents amendements publiés par le FASB sur la classification et l’évaluation des instruments financiers et les divergences avec IFRS 9. Le TEG a discuté des implications possibles, le cas échéant, de ces divergences.
Consultation 2015 sur l’agenda de l’EFRAG :
Discussion d’une liste de sujets potentiels pour les prochains travaux proactifs.
Publications de l’IASB : « Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou co-entreprise » (Amendements à IFRS 10 et IAS 28) et date d’entrée en vigueur d’IFRS 10 et IAS 28
Suivi de la décision de l’IASB de reporter indéfiniment la date d’entrée en vigueur des amendements et discussion des prochaines étapes.
Projet de l’IASB « Activités à tarifs réglementés »
Le TEG a demandé au secrétariat de l’EFRAG d’explorer, dans l’exposé-sondage sur le cadre conceptuel, le lien entre les droits / obligations et les actifs / passifs, et si et comment les principes d’IFRS 15 seraient pertinents pour la reconnaissance de revenu par les entités avec des activités à des tarifs réglementés.
Travaux proactifs de l’EFRAG sur le bulletin « Evaluation »
Discussion et approbation d’un document. Le TEG reverra ce document et l’approuvera lors de sa prochaine réunion afin de le soumettre au Board.
Sujets évoqués mais pour lesquels aucune décision n'a été prise
- IFRS 16 « Contrats de location »
- Projet de l’IASB « Définition d’une entreprise »
- Projet proactif de l’EFRAG sur le goodwill, amortissement et dépréciation
Approbation d’une lettre de commentaires définitive à soumettre au Board
- Exposé-sondage : appliquer IFRS 9 « Instruments financiers » avec IFRS 4 « Contrats d’assurance »
- Interprétation du comité IFRS (DI/2015/1) : Incertitude fiscale en matière d’impôt sur le résultat
- Interprétation du comité IFRS (DI/2015/2) : Transactions en monnaies étrangères et paiement à l’avance
Approbation de la synthèse des retours reçus sur la lettre de commentaires de l’EFRAG
- Exposé-sondage « cadre conceptuel pour l’information financière » (ED/2015/3)
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