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EFRAG Update - Mai 2015
Le 21 mai 2015, l'EFRAG a publié le compte rendu de ses réunions qui se sont tenues au mois de mai.
Board de l'EFRAG : conférence téléphonique du 8 mai 2015
Approbation du projet d'avis d'homologation et de l’appel à commentaires concernant la publication par l’IASB des amendements à IFRS 10, IFRS 12 et IAS 28 « les entités d'investissement : Application de l'exemption de consolidation ».
Le Board a approuvé courant mai les documents suivants :
- Lettre de commentaires définitive en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB relatif aux amendements à IAS 7 – Initiative Informations à fournir.
- Avis d’homologation définitif concernant la publication de l’IASB relative aux amendements à IAS 1 – Initiative Informations à fournir.
- Projet de lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB relatif à la date d’entrée en vigueur d’IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients ».
Le Board approuvera courant juin les documents suivants :
- Lettre de commentaires définitive en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB relatif à la classification des passifs (amendements à IAS1)
- Lettre de commentaires définitive en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB relatif à la date d’entrée en vigueur d’IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients ».
Groupe d’experts techniques (EFRAG TEG) : réunion des 6 et 7 mai 2015
Les sujets suivants ont été discutés.
Projet Cadre conceptuel de l’IASB
Poursuite des discussions sur ce qu'il convient de comptabiliser en résultat ou en autres éléments du résultat global. Aucune décision n’a été prise.
Projet de recherche de l’EFRAG Etats des flux de trésorerie pour les institutions financières
Le staff de l’EFRAG a présenté un document selon lequel l’état des flux de trésorerie ne serait, dans sa présentation actuelle, pas utile pour les institutions financières et proposant des amendements possibles. Le staff de l’EFRAG ré-examinera son document pour discussion lors d’une prochaine réunion.
Projet de l’IFRS Interpretations Committee relatif à IFRIC 14 et à IAS 9 : le plafonnement de l’actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction – Disponibilité du remboursement par un trustee indépendant dans le cadre d’un régime à prestations définies
Discussion d’un document de travail sur des amendements limités à venir à IFRIC 14 et IAS 9. Aucune décision n’a été prise.
Projet de l’IFRS Interpretations Committee relatif à la comptabilisation des incertitudes en matière d’impôt sur le résultat
Discussion d’un document de travail sur un futur projet d’interprétation "La comptabilisation des incertitudes en matière d’impôt sur le résultat". Les membres du TEG ont en général approuvé les décisions provisoires de l’IFRS IC mais ont noté que le périmètre du projet à venir était trop restreint. Aucune décision n’a été prise.
Projet de recherche EFRAG/OIC/ASBJ sur le Goodwill
Deux sujets ont été discutés en rapport avec la phase 2 du projet : les différentes méthodologies d’amortissement du Goodwill et une approche conceptuelle alternative pour les tests de dépréciation.
Le groupe de recherche continuera à travailler sur le projet pour discussion lors d’une prochaine réunion.
IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients »
Discussion d’un document sur des amendements futurs à IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients » résultant des problèmes soulevés par le Groupe de ressources de transition IASB/FASB. Les membres du TEG ont en général approuvé le projet de l’IASB d'apporter certaines clarifications sur IFRS 15. Aucune décision n’a été prise.
Publication de l’IASB relative aux amendements à IAS 1 – Initiative Informations à fournir
Les membres du TEG ont rédigé une recommandation définitive d’homologation destinée aux membres du Board pour soutenir l’adoption des amendements.
Projet de recherche de l’IASB sur la comptabilisation selon la méthode de la mise en équivalence
Discussion des problèmes liés à l’application de la méthode de mise en équivalence lors de l’utilisation d’IAS 28 « Participations dans des entreprises associées et des coentreprises ». Aucune décision n’a été prise.
Projet Contrats d’assurance de l’IASB
Discussion des possibles implications comptables des transferts intra-conglomérats entre les actifs financiers selon IFRS 9 « Instruments financiers » et IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation », si l’IASB reportait la date d’entrée en vigueur d’IFRS 9 pour les assureurs jusqu’à l'application de la future norme sur les contrats d’assurance. Aucune décision n’a été prise.
Projet de l’IFRS Interpretations Committee relatif à IAS 21 « Effets des variations des cours des monnaies étrangères »
Discussion sur les transactions en monnaies étrangères et les paiements préalables. Les membres du TEG ont demandé au staff de l’IASB de préparer des exemples qui illustrent le problème, dans les cas où la transaction en monnaies étrangères avait fait l’objet d’une couverture par l’entité.
Projet de l’IFRS Interpretations Committee relatif à IAS 16 « Immobilisations corporelles » - Produit provenant des essais ou d'autres sources
Aucune décision n’a été prise.
Groupe d’experts techniques (EFRAG TEG) : conférence téléphonique du 19 mai 2015
Projet Cadre conceptuel de l’IASB
Discussion d’une version révisée du document discuté lors de la réunion de mai sur la façon de distinguer les éléments à enregistrer en résultat de ceux à classer dans les autres éléments du résultat global.
Pour télécharger l’EFRAG Update (en anglais)
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