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Recommand définit par EFRAG d'adoption d'IFRIC 9


L' EFRAG a publié le 6 avril 2006 la version définitive de sa lettre de recommandation d'adoption de l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" . Aucune modification n'a été apportée par rapport au projet de courrier que l'EFRAG avait publié le 9 mars 2006.

IFRIC 9 permet à une entité de déterminer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme un dérivé, lorsque l'entité devient pour la première fois partie au contrat. Les réévaluations ultérieures sont interdites, à moins qu'il n'y ait un changement dans les termes du contrat qui modifie de manière significative les flux de trésorerie qui, autrement, auraient été imposés par le contrat ; dans un tel cas, le réexamen est obligatoire.

IFRIC 9 a été publiée par l'IFRIC le 1er mars 2006 (faisant suite à l'exposé-sondage IFRIC D15) et entre en vigueur au titre des exercices ouverts à compter du 1er juin 2006 (une application anticipée étant encouragée).

Pour télécharger (en anglais) la version définitive du courrier de l'EFRAG (20 Ko).

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