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Synthèse (au 18 novembre 2011) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB
La synthèse (à jour au 18 novembre 2011) des normes, interprétations et amendements publiés par l'International Accounting Standards Board (IASB) approuvés par l'Union Européenne (UE) ainsi que ceux prévus l’être a été publiée par l'European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG).
Cette synthèse a été actualisée suite aux deux projets d’avis émis par l’EFRAG pour adoption par l’Union Européenne. Ils concernent IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » et « Impôts différés : recouvrement des actifs sous-jacents » amendements portés à IAS 12. Les commentaires sont attendus par l’EFRAG jusqu’au 18 décembre 2011.
Les normes, les interprétations et les amendements qui n'ont pas encore été adoptés au niveau européen sont :
- IFRS 9 "Instruments financiers" (phase 1 : classification et évaluation des actifs et passifs financiers),
- IFRS 10, 11, 12, IAS 27 (2011) et IAS 28 (2011) : corps de normes relatif à la consolidation,
- IFRS 13 "Evaluation de la juste valeur",
- Amendements à IAS 12 "Impôt différé : recouvrement des actifs sous-jacents",
- Amendements à IFRS 1 "Hyperinflation grave et suppression des dates d’application fixes pour les nouveaux adoptants",
- Amendements à IFRS 7 "Informations à fournir : transferts d'actifs financiers",
- Amendements à IAS 1 "Présentation des postes des autres éléments du résultat global (OCI) ",
- Amendements à IAS 19 "Régimes à prestations définies",
- Interprétation – IFRIC 20 : "Frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert".
Pour télécharger (en anglais) la synthèse au 18 novembre 2011 de l'EFRAG.
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