La synthèse (à jour au 28 novembre 2008) des normes, interprétations et amendements publiés par l' International Accounting Standards Board (IASB) et approuvés par l'Union européenne (UE) a été publiée par l' European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG).

Ce document présente également :

• les deux normes,
• les six interprétations,
• ainsi que les neuf amendements,

publiés par l'IASB, mais qui n'ont pas encore été adoptés au niveau européen. Les documents publiés par l'IASB, mais non encore adoptés au niveau européen sont donc les suivants :

Normes

• IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" (version révisée, publiée le 10 janvier 2008) ;
• version "révisée" de la norme IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (publiée le 27 novembre 2008) ; cependant, l'IASB n'a apporté que des modifications concernant la structure d'IFRS 1 : aucune correction technique n'a été effectuée.

Interprétations

• IFRIC 12 "Accords de concession de services" (publiée le 30 novembre 2006) ;
• IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" (publiée le 28 juin 2007) ;
• IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre des prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction" (publiée le 5 juillet 2007) ;
• IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" (publiée le 3 juillet 2008) ;
• IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" (publiée le 3 juillet 2008) ;
• IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" (publiée le 27 novembre 2008).

Amendements

• Amendements à IAS 23 "Coûts d'emprunt" (publiés le 29 mars 2007) ;
• Amendements à IAS 1 "Présentation des états financiers" (version révisée, publiée le 6 septembre 2007) ;
• Amendements à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" (publiés le 10 janvier 2008) ;
• Amendement à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Conditions d'acquisition des droits et annulations (publié le 17 janvier 2008) ;
• Amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et à IAS 1 "Présentation des états financiers", intitulés "Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation" (publiés le 14 février 2008) ;
• Premier projet annuel d'améliorations des IFRS (publié le 22 mai 2008) ;
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels", intitulés "Coût d'acquisition d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement ou une entreprise associée" (publiés le 22 mai 2008) ;
• Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulé "Eléments couverts éligibles" (publiés le 31 juillet 2008) ;
• Version modifiée des amendements apportés à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" qui sont intitulés "Reclassement d'actifs financiers" (publiée le 27 novembre 2008).

Pour télécharger (en anglais) la synthèse (89 Ko) de l'EFRAG.