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Synthèse des Normes, Interprétations et amendements en cours d’adoption EU (1er juin 2012)


L’ARC (Comité de règlementation comptable Européen) a voté le 1er  juin 2012 en faveur de l’adoption par l’Europe de plusieurs normes et amendements publiés par l’IASB. 

L’EFRAG a par conséquent mis à jour au 1er  juin la synthèse des normes, interprétations et amendements publiés par l'International Accounting Standards Board (IASB) approuvés par l'Union Européenne (UE) et ceux prévus l’être.

Les normes IFRS et amendements publiés par l’IASB concernés par le vote positif de l’ARC sont :

-          IFRS 10, 11, 12, IAS 27 (2011) et IAS 28 (2011) : corps de normes relatif à la consolidation,

-          IFRS 13 "Evaluation de la juste valeur",

-          Amendements à IAS 12 "Impôt différé : recouvrement des actifs sous-jacents",

-          Amendements à IFRS 1 "Hyperinflation grave et suppression des dates d’application fixes pour les nouveaux adoptants",

-          Amendements à IFRS 7 "Informations à fournir : transferts d'actifs financiers",

-          Amendements à IAS 32 – Compensation des actifs financiers et des passifs financiers,

-          Interprétation – IFRIC 20 : "Frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert".

Une adoption européenne devrait suivre d’ici la fin de l’année 2012 selon le tableau fourni par l’EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) la synthèse au 1er juin 2012 de l'EFRAG.

Pour se connecter au site Internet de l'EFRAG

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