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Update du TEG de l’EFRAG - Janvier 2014


L’EFRAG a publié la synthèse des sujets discutés lors de sa réunion mensuelle du 27 au 29 janvier 2014.

Les principaux sujets discutés lors de la réunion du groupe d’experts (TEG) du 27 au 29 janvier 2014 sont les suivants :
  • Exposé-sondage Méthode de la mise en équivalence dans les états financiers individuels : L'EFRAG a approuvé la version révisée d'un projet de lettre de commentaires sur l'exposé-sondage, dans laquelle elle soutient les propositions de l'IASB. Bien que l'EFRAG soit généralement contre l'introduction d'options dans les IFRS, il estime que l'impact négatif sur la comparabilité des comptes est compensé au cas d'espèce par les avantages. Enfin, l'EFRAG suggère que l'IASB profite de cette occasion pour clarifier les objectifs des états financiers individuels.
  • Courte discussion sur le document de l'EFRAG relatif à la méthode de la mise en équivalence :
    Une meilleure articulation et compréhension de ce que la méthode de la mise en équivalence vise est nécessaire pour une application homogène en pratique.
  • Exposé-sondage Améliorations annuelles 2012-2014 : L'EFRAG a approuvé le projet de lettre de commentaires. Il est d'accord avec la plupart des propositions mais à des inquiétudes quant aux amendements concernant IAS 19.
     
  • Améliorations annuelles 2010-2012 et 2011-2013 : L'EFRAG a approuvé les deux appels à commentaires pour l'homologation des améliorations (les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 3 mars 2014).
     
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation d’une lettre de commentaires finale (pour consulter notre article sur la lettre de commentaires de l'EFRAG)
     
  • IAS 19 Contributions des employés :  L'EFRAG a approuvé l'avis final d'homologation des amendements.
     
  • IFRS 3 : Le staff de l'EFRAG a présenté un document sur un problème soulevé par les utilisateurs, relatif à la reprise des réévaluations d'actifs acquis dans le cadre d'un regroupement d'entreprises et vendus consécutivement. Les membres du TEG recommandent que le sujet soit traité dans le cadre de la revue post application d'IFRS 3. Ils suggèrent également que, si l'EFRAG avait l'intention de publier une série de papiers sur IFRS 3, il serait utile d'informer en avance les parties prenantes du contenu de cette série.
     
  • Business model des investissements à long terme : L'EFRAG a poursuivi ses discussions sur le modèle de dépréciation des actifs utilisés dans le cadre d'une activité d'investissement à long terme. 
     
  • Macro couverture : L'EFRAG a discuté d'un certain nombre des caractéristiques essentielles du futur modèle de comptabilisation de la macro couverture.
     
  • Instruments financiers - Dépréciation : L'EFRAG a été informée des récentes décisions du FASB concernant la dépréciation, la classification et l'évaluation.
     
  • IFRS 11 : L'EFRAG a discuté d’une possible lettre à l’IASB concernant la comptabilisation dans les états financiers individuels de la participation dans une opération conjointe structurée au travers d'un véhicule séparé, afin de donner un poids plus important au périmètre légal de l'entité.
     
  • IFRS 3 Revue post application : L'EFRAG discuté des activités de terrains à venir qui se dérouleront en concertation avec les normalisateurs nationaux.
     
  • Méthode de la mise en équivalence – Quote part des autres variations de l'actif net (amendements à IAS 28) : Compte tenu du manque de soutien de l'exposé-sondage, l'EFRAG conseille que l'IASB explore les conséquences des amendements proposés avant de publier le texte final lors de la réunion ASAF.

Pour télécharger l’ Update de l’EFRAG  (en anglais)

Pour se connecter au site internet  de l’EFRAG

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