
ESMA (CESR) - AMF
- Recommandations AMF – Arrêté des comptes 2021
- 26 novembre 2021
Le 29 octobre 2021, l’AMF a publié ses recommandations en vue de l’arrêté des comptes 2021, y incluant également les résultats de sa revue annuelle des comptes des sociétés. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Priorités de l'ESMA pour les états financiers 2021 des sociétés cotées
- 26 novembre 2021
Le 29 octobre 2021, l'ESMA a publié son annuel « Public Statement on European Common Enforcement Priorities ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Base de données de l’ESMA sur les IFRS : 25ème publication
- 25 novembre 2021
Le 15 juillet 2021, l’ESMA a publié le 25ème extrait de sa base de données confidentielle, qui comprend 10 décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens au regard de l’application des IAS/IFRS dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Réponse de l’ESMA à la demande d’information de l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12
- 28 juillet 2021
Le 29 mars 2021, l’ESMA a publié sa réponse à la demande d’information de l’IASB sur la Revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Rapport 2020 de l’ESMA sur les activités réglementaires des autorités européennes en matière comptable
- 01 mai 2021
Le 6 avril 2021, l’European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié son rapport annuel sur les activités réglementaires des autorités européennes en matière comptable. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Questions de l'ESMA à l'IFRS IC concernant IFRS 9 et IAS 20
- 26 mars 2021
Le 16 février 2021, l’ESMA a soumis des questions à l’IFRS Interpretations Committee (IFRS IC) concernant la comptabilisation de la troisième série d’opérations ciblées de refinancement à plus long terme (Targeted Longer-Term Refinancing Operations, TLTRO III) lancée par la Banque Centrale Européenne (BCE). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de l'ESMA pour l'EFRAG sur l'application de la norme IFRS 17 - Contrats d'assurance
- 23 février 2021
Le 29 janvier 2021, l’ESMA a publié une lettre à destination de l’EFRAG concernant certains aspects liés à la mise en application de la norme IFRS 17 – Contrats d’assurance. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Priorités de l'ESMA pour les états financiers 2020 des sociétés cotées
- 06 novembre 2020
Le 28 octobre 2020, l'ESMA a publié son annuel « Public Statement on European Common Enforcement Priorities ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Déclaration publique de l’ESMA sur les implications de la pandémie COVID-19 sur les allègements de loyer
- 28 juillet 2020
Le 21 juillet 2020, l’ESMA a publié une déclaration publique (« Public Statement ») sur les implications de la pandémie COVID-19 sur les allègements de loyer. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L'ESMA a publié la mise à jour du manuel de reporting pour le format ESEF, un projet d’amendements relatifs à la taxonomie IFRS 2020 et un exemple de rapport financier annuel en format ESEF.
- 21 juillet 2020
L'ESMA a publié la mise à jour du manuel de reporting pour le format ESEF, un projet d’amendements relatifs à la taxonomie IFRS 2020 et un exemple de rapport financier annuel en format ESEF. Pour en savoir plus, consultez l’article.