ESMA (CESR) - AMF
- Lettre de commentaires - date d'entrée en vigueur d'IFRS 9
- 02 novembre 2011
Faisant suite à la consultation de l’IASB en août sur la date d’entrée en vigueur d'IFRS 9, ESMA a publié sa lettre de commentaires. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Rapport d’activité de l’ESMA sur l’application des IFRS en 2010
- 21 octobre 2011
Le 21 octobre 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié un deuxième rapport annuel sur l’activité de contrôle concernant la bonne application en 2010 des IFRS en Europe. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 11e publication
- 17 août 2011
Le 16 août 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié l’onzième extrait de sa base de données concernant les décisions relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers, prises par les organismes nationaux européens de supervision. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Informations à fournir en IFRS – Dette souveraine
- 02 août 2011
Le régulateur européen des valeurs mobilières, ESMA, a publié un communiqué relatif aux informations à fournir dans les états financiers IFRS concernant la dette souveraine. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Avis modifié sur les notes de rejet de l'IFRIC
- 22 juillet 2011
ESMA (European Securities and Markets Authority) a publié un communiqué concernant les ajustements rétrospectifs dans les états financiers qui font suite à des notes de rejet publiées par le Comité d’interprétation des IFRS « IFRIC ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- CESR (ESMA) publie son rapport annuel 2010
- 05 juillet 2011
Le CESR (ESMA depuis janvier 2011) a publié son rapport annuel 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Faits et chiffres 2010 - Rapport de l'AMF
- 09 juin 2011
L'AMF a publié sur son site Internet son rapport 2010 intitulé "Faits et chiffres 2010". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Colloque "La financiarisation des marchés de matières premières: quels enjeux pour les régulateurs?
- 13 avril 2011
Le Conseil scientifique de l''AMF organise conjointement avec la Commission de régulation de l'énergie (CRE) le 6 mai 2011 un colloque ayant pour thème "La financiarisation des marchés de matières premières: quels enjeux pour les régulateurs?" Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Attention demandée par l'AMF sur les risques liés aux émissions obligataires
- 04 avril 2011
Dans un Communiqué de presse de l'AMF le 1er avril, l'Autorité attire l'attention des investisseurs sur les risques liés aux émissions obligataires de petites et moyennes entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Base de données du CESR sur les IFRS : 10e publication
- 31 mars 2011
Le 23 février 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié le dixième extrait de sa base de données concernant les décisions prises par les organismes nationaux européens de supervision relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Les thèmes abordés sont les suivants : classement des passifs financiers, subventions publiques, instruments financiers – présentation, impôt sur le résultat, classification dans le tableau des flux de trésorerie, actifs incorporels et paiements fondés sur des actions. Pour en savoir plus, consulter l'article.
