ESMA (CESR) - AMF

Le CESR a publié, le 3 octobre 2008, un document relatif à l'évaluation à la juste valeur et les informations relatives à fournir pour les instruments financiers qui sont cotés sur des marchés non actifs. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASCF concernant la première partie du projet de révision de la constitution. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant le projet de rapport du groupe d'experts-conseils de ce dernier organisme "Evaluation et informations à fournir sur la juste valeur d'instruments financiers cotés sur des marchés qui deviennent inactifs". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 24 septembre 2008, à l'EFRAG concernant les versions révisées par l'IASB, en janvier 2008, d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et d'IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage publié par l'IASB sur les deux premiers chapitres du cadre conceptuel. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié le 25 septembre 2008 la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant le document à des fins de discussion de l'IASB "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'Autorité des Marchés Financiers, l'Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles, la Banque de France - Commission Bancaire et le Conseil National de la Comptabilité ont publié, le 15 octobre 2008, une recommandation en matière de valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié les commentaires qu'il a transmis à l'EFRAG concernant le document à des fins de discussion de l'IASB intitulé "Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié un document à des fins de consultation portant sur l'évaluation à la juste valeur et les informations à fournir pour les instruments financiers dans le cas de marchés non actifs. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Pour la troisième fois en treize mois, le CESR a publié des extraits de sa base de données concernant les décisions prises en matière d'IFRS par des organismes nationaux européens de supervision. Les thèmes abordés sont les suivants : consolidation d'une filiale ; acquisition par achats successifs de titres ; consolidation des entités ad hoc ; application de la méthode de la mise en commun d'intérêts (" pooling of interest ") dans un regroupement d'entreprises sous contrôle commun ; identification de l'acquéreur dans un regroupement d'entreprises ; remboursement partiel et modification de l'échéance d'un contrat d'emprunt ; dépréciation d'une participation ; informations à fournir sur les effets des abandons d'activité ; définition du dirigeant-clé ; actifs incorporels générés en interne ; affectation du coût d'une acquisition ; champ d'application d'IAS 11 "Contrats de construction" ; opération de troc ; états financiers semestriels. Pour en savoir plus, consulter l'article.