ESMA (CESR) - AMF

L'AMF dans un communiqué de presse présente les modifications de structure du CERS (Comité européen des régulateurs de marchés financiers) et de son mode opérationnel. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a rendu public le rapport qu'il présente à la Commission européenne et au Parlement européen (ECOFIN - Conseil des affaires économiques et financières). Dans sa préface, le Président du CESR précise qu'en 2006, cet organisme oeuvrera plus particulièrement pour faciliter la mise en oeuvre harmonisée des IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR ( Committee of European Securities Regulators ou Comité européen des régulateurs de marché) a publié le 1er juin 2006 le compte-rendu de la table-ronde qu'il a organisée le 20 février dernier à Paris. Le but de cette manifestation était d'identifier les tendances majeures observables sur les marchés de gré-à-gré et d'évaluer s'il y avait des répercussions sur des dispositions réglementaires ou de supervision. Plusieurs préoccupations ont été exprimées à propos des IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'application pratique de la norme IAS 7 "Tableaux des flux de trésorerie" aux sociétés soumises aux IFRS a fait apparaître des différences d'interprétation de la définition des équivalents de trésorerie, résultant d'une lecture différente de cette définition appliquée au cas des OPCVM de trésorerie. L'AMF (Autorité des marchés financiers), en se référant à l'analyse effectuée par l'AFG (Association française de la gestion financière) et l'AFTE (Association française des trésoriers d'entreprise), considère que cette analyse constitue une base raisonnable de réponse pour le classement ou non au bilan des OPCVM de trésorerie au regard d'IAS 7 (paragraphe 6). Pour en savoir plus consulter l'article.

Le CESR ( Committee of European Securities Regulators ) a publié un document pour consultation sur les mécanismes de stockage des informations émises par les groupes cotés européens. Le but poursuivi est de permettre aux investisseurs européens d'accéder facilement à l'information diffusée, sur une base pan-européenne, afin de mieux évaluer les opportunités d'investissement et la performance et les actifs des émetteurs. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR rappelle aux émetteurs et aux investisseurs européens l'importance de publier une information claire et transparente sur l'utilisation de toute option offerte par les normes d'information financière applicables, notamment dans quatre situations spécifiques. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié un document qui met en lumière un certain nombre de sujets qui méritent une clarification en vue de l'arrêté des comptes 2005 en IFRS. Ces remarques concernent la qualité des communications effectuées par les principales sociétés cotées sur le marché Eurolist d'Euronext Paris effectuées en matière de transition aux IFRS depuis la fin de l'année 2004 et en particulier celles relevant du SBF 120. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié le 3 novembre 2005 ses recommandations définitives sur l'utilisation par les sociétés cotées d'indicateurs de performance. L'objectif de ces recommandations est de fournir aux sociétés cotées des indications visant à s'assurer que l'information qu'elles communiquent aux investisseurs n'est pas trompeuse. Pour en savoir plus, consulter l'article.

John Tiner, le Président du CESR-fin, a prononcé un discours à l'IASB au cours d'une réunion qui rassemblait les normalisateurs comptables du monde entier. "Nous sommes maintenant au milieu du plus radical et important changement d'information financière de notre génération", a-t-il notamment déclaré. Pour en savoir plus sur ce discours et sur ce comité du CESR, consulter l'article.

Le CESR rend son avis technique final à la Commission européenne sur l'équivalence entre les IFRS et les normes américaines, canadiennes et japonaises. Pour en savoir plus, consulter l'article.