Un document publié par le staff de la Commission des valeurs mobilières américaines (U.S. SEC) présente une approche possible pour l’adoption des IFRS aux Etats-Unis. Ce document explore l’approche soi-disant « condorsement » qui est par essence une approche d’endossement qui aurait les caractéristiques de celles mises en œuvre par d’autres juridictions pour l’incorporation des IFRS. Cependant, pendant la période de transition qui sera définie (par exemple 5 à 7 ans), l’approche « convergence » serait utilisée pour adresser les différences qui existent entre les IFRS et les US GAAP et ainsi faciliter la transition des US GAAP vers les IFRS.

A la fin de la période de transition, l’objectif serait qu’un émetteur U.S. qui respecte les US GAAP devrait aussi pouvoir déclarer qu’il est conforme aux normes IFRS telles que publiées par l’IASB. L’incorporation des IFRS dans le cadre conceptuel permettra de réaliser l’objectif d’avoir un seul jeu de normes comptables mondialement reconnus, tout en minimisant le coût et les efforts nécessaires pour incorporer les IFRS dans le système de reporting financier des émetteurs U.S. L’autorité de normalisation comptable nationale chargée d’établir les normes comptables aux Etats-Unis serait maintenue, permettant d’aligner les Etats-Unis avec les autres juridictions. Dans ce cadre, le FASB exercerait son pouvoir en tant que normalisateur national quand il considère, à partir de son expérience de l’interprétation en cours ou de l’application des IFRSs incorporées dans les US GAAP, qu’une guidance additionnelle est nécessaire pour les utilisateurs. En accord avec le cadre conceptuel, le FASB devrait informer au préalable l’IASB des écarts possibles d’interprétation découlant de la guidance qui fait autorité et lui proposer une solution qui adresse les problèmes d’application, mais en dernier, le FASB peut conclure qu’une solution acceptable n’a pas été  obtenue ou que le problème n’est pas adressé dans le temps convenu pour répondre aux besoins des marchés des capitaux U.S.

En conséquence, le FASB pourrait exercer son pouvoir de la façon suivante :

• Ajouter des informations à fournir à celles exigées par les IFRS pour couvrir des situations américaines de manière cohérente avec les IFRS ;
• Prescrire le traitement comptable IFRS qui devrait être utilisé par les émetteurs U.S. lorsqu’un choix existe pour un cas particulier, afin d’atteindre une plus grande homogénéité sur le marché U.S. ;
• Développer des exigences compatibles avec les IFRS sur des questions non couvertes de manière spécifique par les IFRS. En particulier, le FASB pourrait décider de maintenir certaines exigences qui existent déjà dans les U.S. GAAP.

La SEC n’a pas encore pris la décision d’incorporer les IFRS dans le reporting financier américain pour les émetteurs U.S., ni défini l’approche. Le document du staff de la SEC souligne notamment que cette réflexion n’a pour objectif de suggérer que la SEC a décidé d’incorporer les IFRS ou que l’approche « condorsement » est celle privilégiée ou la seule possible.

Pour télécharger le document préparé par le staff de la SEC .