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Petits émetteurs US – choix de ne pas opter pour les IFRS


La Commissaire Kathleen L. Casey de la Securities and Exchange Commission (SEC), commission des valeurs mobilières américaine, dans un récent discours, a soutenu l’adoption des IFRS aux Etats –Unis et en a souligné les bénéfices. Elle a également fait état de la possibilité pour certains émetteurs de ne pas opter pour les IFRS.  A ce titre, elle a manifesté son souhait de pouvoir offrir à quelques émetteurs US l’option de continuer de publier leurs états financiers en respectant les US GAAP, considérant que pour les plus petites sociétés et celles qui n’ont pas ou ne prévoient pas des activités internationales, la transition aux IFRS sera lourde et coûteuse sans leur procurer des bénéfices proportionnés. Comprenant les inquiétudes exprimées par ces dites sociétés, elle juge cohérent de permettre à ces émetteurs de ne pas opter pour les IFRS, du moins au début, si non de manière permanente. Elle ajoute que cette option maintiendrait les bénéfices des IFRS,  garantirait l’influence soutenue américaine dans le développement et la défense des IFRS, et éviterait des coûts inutiles pour les plus petits émetteurs américains.  

Quelques commentaires opposés à cette option ont été émis au cours de cette conférence tenue au Colorado (USA) dans le cadre du 65ème  congrès annuel des Secrétaires d’entreprises et des professionnels de la gouvernance, prétextant que cela entraînerait un double référentiel mondial. En réponse, la Commissaire a indiqué que ce monde existait déjà puisque la Commission permet déjà aux émetteurs privés étrangers de publier leurs comptes en utilisant les IFRS.

Pour télécharger le discours du Commissaire de la Securities and Exchange Commission (SEC)

Pour se connecter au site Internet de la SEC .

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