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Analyse du staff de la Fondation IFRS portant sur le rapport du staff de la SEC


Le 13 juillet 2012, le staff de la SEC (Commission des valeurs mobilières américaines) a publié son rapport final, intitulé « Work Plan for the Consideration of Incorporating International Financial Reporting Standards into the Financial Reporting System for US Issuers ». Ce rapport est le résultat de près de deux ans de travail portant sur l'analyse d'une éventuelle incorporation des IFRS dans le système de reporting financier des émetteurs américains.

Le 23 octobre 2012, les Trustees de la Fondation IFRS ont publié une analyse de ce rapport, réalisée par son staff, comme ils s'y étaient engagés (pour consulter  le communiqué de presse de la Fondation IFRS  lors de la publication du rapport par le staff de la SEC).

L'analyse réalisée par le staff de la Fondation IFRS traite les différentes problématiques soulevées par le staff de la SEC : les IFRS en tant que normes comptables mondiales, l'IASB en tant que normalisateur comptable mondial et les défis que représente une transition des Etats-Unis vers les IFRS incluant les problématiques de l'adoption et de l'homologation. Ce rapport inclut également en annexe une analyse des différentes études universitaires sur les bénéfices et les conséquences de normes comptables mondiales.

A l'occasion de la publication de ce rapport, Michel Prada, Président des Trustees, a déclaré :

« En février 2010, les membres de la Commission de la SEC ont réaffirmé leur fort engagement pour un ensemble unique de normes comptables mondiales et ont reconnu que les IFRS étaient les mieux placées pour jouer ce rôle sur les marchés américains. Cette déclaration a conduit le staff de la SEC à élaborer et exécuter un programme de travail permettant de soutenir un tel process et son rapport fut publié en juillet 2012.

L'analyse du staff de la Fondation IFRS complète le rapport du staff de la SEC avec des études universitaires et les expériences d'autres juridictions qui ont déjà transité vers les IFRS. En conséquence, l'analyse devrait également être utile à d'autres juridictions qui envisagent de transiter vers les IFRS.

Tout en reconnaissant le défi que représente la transition, l'analyse du staff de la SEC montre qu'il n'existe pas d'obstacles insurmontables pour l'adoption des IFRS par les Etats-Unis et que les Etats-Unis sont bien placés pour réussir une telle transition, et donc remplir l'objectif plusieurs fois confirmé par les leaders du G20 ».

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