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Consultation programme de travail de l’IASB
L’IASB a lancé le 26 juillet une consultation publique concernant son programme de travail pour les trois prochaines années. La date ultime des commentaires est fixée au 30 novembre 2011.
L’IASB souhaite recueillir les points de vue de tous ceux qui s’intéressent à l’information financière sur l’orientation stratégique générale de son programme de travail et sur les projets et les domaines de l’information financière qui devraient être prioritaires en termes d’allocation du temps et des ressources disponibles pour les trois prochaines années.
Il a identifié cinq facteurs clés qui devraient définir leur prochain programme de travail :
- Diversification de la communauté des utilisateurs des IFRS ;
- Complexification de la conjoncture des marchés financiers ;
- Nombre de changements devant être mis en œuvre ;
- Nécessité de démontrer la qualité et la pertinence des normes ;
- Le risque de divergence dans les pratiques de mise en œuvre et d’adoption des normes.
En conséquence l’IASB est d’avis que son futur programme de travail doit s’articuler autour de ces cinq axes stratégiques regroupés en deux catégories : « l’amélioration de l’information financière » et « la tenue à jour des IFRS existantes ».
Ci-après un extrait du document publié dans le cadre de la consultation concernant ces deux catégories :
Amélioration de l’information financière
- Renforcer la cohérence des IFRSs en achevant la mise à jour du cadre conceptuel, et améliorer la facilité d’utilisation des rapports financiers par le développement d’un cadre pour la présentation et les informations à fournir.
- Investir dans la recherche et adresser les enjeux stratégiques touchant l’information financière, notamment l’interaction entre les IFRS et l’information intégrée, afin de faciliter les activités futures de normalisation comptable et de préciser la vision de l’IASB quant à l’avenir de l’information financière.
- Combler les lacunes dans les textes des IFRS en entreprenant des projets de niveau normatif, i.e. élaborer de nouvelles IFRS ou apporter des modifications importantes à certaines normes.
Tenue à jour des IFRS existantes
- Acquérir une meilleure compréhension des questions opérationnelles que soulèvent les nouvelles IFRS et des amendements majeurs par un suivi postérieur à la mise en œuvre.
- Accroître la cohérence et la qualité de l’application des IFRS en répondant aux besoins liés à la mise en œuvre de l’ensemble des IFRS révisées, par des améliorations ciblées et circonscrites, y compris la prise en considération du degré de cohérence et d’intégration entre XBRL et les IFRS.
En sus de la consultation sur l’orientation stratégique, l’IASB souhaite également obtenir l’avis des parties prenantes quant à l’ordre de priorité des projets existants et des nouveaux projets éventuels.
Les priorités actuelles identifiées concernent l’avancement des projets suivants :
- Comptabilisation du chiffre d’affaires
- Contrats de location
- Contrats d’assurance
- Instruments financiers (comptabilité de couverture, la dépréciation des actifs financiers évalués au coût amorti et la compensation des actifs financiers et des passifs financiers)
Outre ces priorités, l’IASB souhaite répondre aux engagements pris précédemment et continuer de satisfaire des obligations auxquelles ils sont tenus, à savoir :
- Poursuite du projet relatif au cadre conceptuel ;
- Réalisation des suivis postérieurs à la mise en œuvre ;
- Examen triennal de l’IFRS pour les PME ;
- Investissement dans la recherche ;
- Apport de modifications mineures aux IFRS dans le cadre du processus d’améliorations annuelles;
- Ajout de projets supplémentaires sur des questions pointues et urgentes, trop vastes pour être résolues par le Comité des interprétations des IFRS
Pour télécharger le communiqué de presse (en anglais).
Pour se connecter au site Internet de l’IASB et retrouver le document en consultation (en anglais).