Le 16 octobre 2015, la Fondation IFRS a publié un discours de H. Hoogervorst, président de l’IASB, prononcé lors d’une conférence organisée conjointement avec l’Institut des experts-comptables de Hong-Kong.

Ce discours, intitulé « la grande question de l’évaluation » porte sur l’exposé-sondage relatif au cadre conceptuel, et traite des points suivants :

• Le coût historique ou la valeur actuelle ?
• Le mélange des modèles.
• Les cycles d’exploitation.
• Le compte de résultat – la source principale d’information.
• Les autres éléments du résultat global : quand sont-ils utiles ?

Le coût historique ou la valeur actuelle ?

Le coût historique est dans une certaine mesure basé sur la juste valeur ; il nécessite un certain degré d’évaluation actuelle pour demeurer pertinent, il n’est pas exempt d’actualisation subjective ; et un recours excessif peut être critiquable. En résumé, toutes les critiques faites à l’encontre de la juste valeur sont aussi valables pour la comptabilisation au coût historique.

Le mélange des modèles

Malgré tous les défauts du coût historique, l’IASB n’a pas opté pour l’évaluation à la valeur actuelle en général, ni pour la juste valeur en particulier, comme base d’évaluation par défaut.

Trois principes généraux peuvent être utilisés pour choisir comme base d’évaluation soit le coût historique, soit la valeur actuelle :

• Si la nature des activités économiques consiste à utiliser des actifs en combinaison avec d’autres actifs pour produire des biens ou des services, cela relève en général du coût historique.
• Si la nature des activités économiques consiste à commercialiser des actifs ou des passifs sur des marchés actifs, cela relèverait en général de l’évaluation à la valeur actuelle.
• Si un actif ou un passif est fortement sensible aux facteurs du marché et aux autres risques inhérents, cela relèverait en général de l’évaluation à la valeur actuelle.

Les cycles d’exploitation

Le coût historique convient mieux aux activités économiques dont les cycles d’exploitation sont courts.

Inversement, pour les actifs et les passifs de longue durée, le coût historique tend à être moins pertinent. C’est la principale raison pour laquelle l’IASB a choisi la valeur actuelle comme base prédominante pour les passifs de longue durée, comme les passifs de retraite et d’assurance.

Le compte de résultat – la source principale d’information

L’IASB considère le compte de résultat comme la source d’information la plus pertinente sur la performance d’une entité sur une période donnée.

L’exposé-sondage indique que les produits et les charges peuvent être exclus du compte de résultat si et seulement si cela améliore la pertinence de l’information du compte de résultat pour la période. En bref, il doit y avoir un obstacle majeur pour utiliser les autres éléments du résultat global.

Les autres éléments du résultat global : quand sont-ils utiles ?

Ils sont utiles dans le cas par exemple de :

• Couvertures de flux de trésorerie,
• Juste valeur du crédit propre.

Dans la plupart des autres cas, le recours aux autres éléments du résultat global peut donner lieu à un certain degré d’ambivalence.

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