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Discours de H. Hoogervorst, Président de l’IASB : les mesures alternatives de la performance ne doivent pas éclipser les chiffres selon les IFRS


Le 31 mars 2015, la Fondation IFRS a publié un discours de H. Hoogervorst, président de l’IASB, selon lequel les mesures alternatives de la performance ne doivent pas éclipser les chiffres produits par les IFRS.

Ce discours était intitulé « Attention au fossé (« gap ») entre les GAAP (principes comptables généralement admis) et les non-GAAP (principes non comptables) ».

Pour des normes mondiales

La dernière étude de l’IASB a analysé les dispositions en matière d’information financière de cent trente-huit pays. Cette recherche a montré que cent quatorze pays exigent actuellement l’utilisation des IFRS pour toutes ou presque toutes les sociétés cotées. Douze pays autorisent leur utilisation. Pour la plupart de ces pays, l'utilisation des IFRS n'est pas récente.

Les IFRS sont aussi largement utilisées dans les autres pays, dont certains majeurs, tels que le Japon, la Chine et l’Inde.

Le projet « Informations à fournir »

Partout dans le monde, les gens se plaignent de la complexité de la comptabilité et des états financiers de plus en plus longs et difficiles à comprendre.

En juin 2013, l’IASB a lancé un plan en dix points pour s’attaquer à ce sujet. L’IASB est sur le bon chemin pour finaliser ce plan. Il a publié en décembre 2014 des amendements à IAS 1 encourageant les sociétés à appliquer le jugement professionnel pour définir les informations à fournir. Dans les mois à venir, l’IASB publiera un exposé-sondage sur l’application de l’importance relative.

Le prochain objectif de l’IASB est d’identifier et de développer un ensemble de principes généraux relatifs aux informations à fournir en IFRS.

Les mesures alternatives de la performance

Les IFRS définissent peu de rubriques ou de sous-totaux dans les états financiers. Aussi, l’IASB comprend que les mesures alternatives de la performance puissent être utiles aux investisseurs.

En même temps, il est important de rappeler que les mesures alternatives de la performance représentent une présentation sélective de la performance d’une entité. Souvent, cette sélection n’est pas exempte de biais.

Certains coûts sont habituellement laissés de côté car considérés exceptionnels, alors que d’autres jugeraient ces coûts comme normaux et faisant partie de l'activité. Il en est ainsi par exemple des coûts de restructuration.

Alors que l’IASB n’a pas l’ambition de supprimer l’utilisation des mesures alternatives de la performance, il estime que les investisseurs tireraient avantage d’une plus grande discipline dans la présentation des états financiers. C’est pourquoi l’IASB s’intéresse actuellement à ces mesures alternatives de la performance dans le cadre de son projet « Informations à fournir ».

Le point de départ de ce travail est la conviction que les chiffres produits par les IFRS devraient servir de mesures principales de la performance. Les normes IFRS fournissent une information fiable pour les marchés.

Partant de là, l’IASB n’a aucun problème avec les sociétés qui fournissent en complément des mesures non-GAAP pour enrichir les données IFRS contenues dans les états financiers. Cependant, quelques règles de base devraient être respectées. Tout d’abord, ces mesures ne devraient pas présenter d’informations trompeuses. Ensuite, il ne devrait pas être donné plus d’importance à cette information qu’aux chiffres issus des IFRS. Or, l'IASB a rencontré quelques cas où les chiffres issus des IFRS sont éclipsés par les mesures alternatives de la performance. Dans certains cas, il est vraiment difficile de trouver la ligne du "revenu net".

L’IASB a déjà initié des améliorations dans ce domaine.

L’amendement à IAS 1 « Présentation des états financiers » fournit un guide d’application pour s’assurer que les sous-totaux présentés dans l’état du résultat net et dans l’état de la situation financière sont présentés fidèlement.

L’IASB est aussi ouvert à apprendre de l’utilisation des mesures alternatives de la performance. Il est possible que l’IASB soit amené à définir ou à spécifier certaines des mesures de performance les plus utilisées, comme par exemple le résultat opérationnel.

La taxonomie IFRS

Le rôle de l’IASB est de développer une taxonomie IFRS de grande qualité. La taxonomie IFRS est un élément essentiel pour atteindre l’objectif de normes de grande qualité, appliquées de façon homogène au niveau mondial, et indépendamment du format.

Pour se connecter au  site internet  de l’IASB

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