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Discours de Hans Hoogervorst à Berlin - Septembre 2016


Le 8 septembre 2016, le Président de l'IASB, Hans Hoogervorst, a prononcé un discours à Berlin intitulé "La comptabilité d'assurance doit refléter la réalité économique".

Son discours a porté sur les thèmes suivants :

Les normes IFRS dans le monde

Le Président a commencé par rappeler les mésaventures de Daimler-Benz, première société allemande à s'introduire à New-York en 1993, lorsqu'elle a vu son bénéfice de 615 millions de Deutsch Mark se transformer en une perte de 1,8 billion de DM en US GAAP. C'était alors les bons vieux jours des réserves cachées et de la gestion des résultats.

De telles différences ont mis en évidence que le patchwork que constituaient les différentes dispositions comptables nationales n'était plus adapté aux  marchés financiers mondiaux. Cela a conduit les régulateurs des marchés à créer l'IASB en 2001.

Aujourd'hui près de 120 pays utilisent les IFRS pour toutes ou presque toutes leurs sociétés cotées. Et l'IASB entend poursuivre la marche vers des normes totalement mondiales.

La comptabilité des contrats d'assurance 

Le Président rappelle que trois normes majeures ont été finalisées au cours des deux dernières années et qu'avec la future norme "Assurance" que l'IASB est en train de finaliser, ces quatre normes viennent combler le référentiel actuel.

S'agissant de la norme assurance, l'IASB a terminé ses délibérations récemment et son staff est en train de rédiger la norme. Etant donné la complexité des contrats d'assurance, ce n'est pas un travail facile et le staff s'assure soigneusement que la rédaction est suffisamment précise et qu'elle fonctionne.

A ce jour, les états financiers des compagnies d'assurance dans le monde sont très peu comparables. Par ailleurs, certaines pratiques comptables du secteur sont désormais contraires aux principes admis pour d'autres secteurs. Ainsi, contrairement aux banques, peu de compagnies d'assurance comptabilisent la prime d'assurance en chiffre d'affaires et de surcroît elles ne l'enregistrent qu'à l'encaissement. De même, contrairement aux engagements de retraite, les passifs d'assurance sont rarement actualisés et sont évalués au taux d'intérêt historique. Enfin, les taux d'intérêts qui sont actuellement très bas accroissent le problème (versus des taux historiques de 5% à 6%).

Mais la plupart des assureurs sont conscients des failles des règles comptables actuelles et communiquent aux investisseurs des mesures complémentaires non GAAP. Mais dans ce cas, elles manquent de comparabilité et de rigueur. 

Une meilleure communication

A la question, est-ce qu'après la norme Assurance le travail sera terminé ? La réponse du Président est qu'il reste beaucoup à faire. Mais le travail ne consiste pas tant à créer de nouvelles grandes normes que d'améliorer la présentation des informations déjà requises.

Une information financière conforme aux IFRS de haute qualité est nécessaire mais pas suffisante pour atteindre ses objectifs sur le plan de la communication. Les investisseurs trouvent parfois que la performance n'est pas traduite de façon suffisamment claire.

Le Président reconnaît que si les normes IFRS définissent le chiffre d'affaires et le résultat net, elles sont peu prescriptives en ce qui concerne la présentation du compte de résultat entre ces deux lignes, de sorte qu'il est difficile de juger de la performance d'une entreprise ou de comparer les entreprises.

Enfin, le fait que les IFRS prescrivent un nombre limité de sous-totaux au niveau du compte de résultat conduit les préparateurs à présenter de plus en plus souvent des indicateurs alternatifs aux investisseurs. Si ces indicateurs sont plus accessibles pour les utilisateurs, ils dépeignent presque toujours une réalité plus avantageuse et trompeuse.

C'est la raison pour laquelle l'IASB a décidé de se concentrer dans les années à venir à améliorer l'efficacité des états financiers IFRS sur le plan de la communication.

Le projet "Etats financiers primaires" en constitue le projet central.

D'autres projets doivent également conduire à une meilleure communication : le projet "Initiative : Informations à fournir", le guide pratique sur la matérialité et le reporting électronique. L'IASB pense que ces projets devraient aboutir à des améliorations substantielles, sans introduire un ensemble de nouvelles dispositions.

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