Hans Hoogervorst, président de l’IASB, a prononcé le discours inaugural de la conférence IFRS tenue à Paris le 29 juin 2015. 

Prenant appui sur l’exposé-sondage, publié en mai, sur le futur cadre conceptuel, il a décrit le modèle d’évaluation mixte qui sera retenu.

Celui-ci utilisera deux familles de mesures : le coût historique et les valeurs actuelles. Parmi ces dernières, la juste valeur est celle que l’on oppose le plus souvent au coût historique. Chacune a ses défenseurs acharnés qui s’affrontent dans des joutes enflammées.

Coût historique et juste valeur se situent chacun à une extrémité du spectre. La juste valeur demande une mise à jour constante, le coût historique n’est mis à jour que partiellement et irrégulièrement.

Les tenants du coût historique aiment sa prétendue objectivité et sa relative stabilité. Ils n’aiment pas la volatilité des marchés, ni la subjectivité des évaluations « mark to model ».

Les tenants de la juste valeur aiment précisément le fait qu’elle exige une mise à jour de tous les intrants à chaque fin de période. Ils pensent que cela reflète mieux la performance et la situation financière de l’entité. Ils acceptent la volatilité comme une réalité.

UNE OPPOSITION EXAGEREE

Ces deux concepts sont moins différents qu’on le croit.

Souvent, la vie d’un actif au coût historique commence et se termine par des valeurs qui sont quasiment des justes valeurs. Malgré son nom, le coût historique est aussi mis à jour : l’amortissement, par exemple, n’est pas exempt de subjectivité. Il en va de même pour la dépréciation, basée sur la valeur d’utilisation et les cash flows futurs estimés par les dirigeants.

Enfin, la prétendue stabilité résultant du coût historique peut être extrêmement trompeuse et conduire à de brusques soubresauts. Il suffit de se rappeler la crise des caisses d’épargne (S&L) aux Etats-Unis.

Ainsi, toutes les faiblesses souvent attribuées à la juste valeur peuvent également exister avec le coût historique. Les extrêmes se rejoignent.

L’IASB A RETENU UN SYSTEME MIXTE

Malgré tous ces inconvénients, l’IASB n’a pas choisi d’opter de façon générale pour des valeurs actuelles (juste valeur en particulier) comme évaluation par défaut.

L'IASB pense que pour beaucoup d’activités économiques la juste valeur ne conduirait pas à une information pertinente. En outre, si les ajustements fréquents affectaient le résultat net,  la vision de la performance pourrait s’en trouver brouillée ; au contraire, pour des actifs activement négociés, la juste valeur est généralement considérée comme pertinente.

Mais il faut aussi prêter attention aux caractéristiques des actifs et des passifs. Par exemple, pour les dérivés il ne peut pas y avoir d’alternative à la juste valeur. De même, le coût historique est tout à fait inapproprié pour mesurer les passifs d’assurance, surtout l’assurance vie à long-terme. 

EN CONCLUSION

L’IASB n’exprimera pas de préférence générale entre les deux types de mesure. Dans son exposé-sondage, il discutera les critères de choix d’une mesure en particulier.

Si la nature de l’activité est d’utiliser des actifs en combinaison avec d’autres pour produire des biens et des services, la tendance ira vers le coût historique.

Si la nature de l’activité est de négocier sur un marché actif, la tendance ira vers une valeur actuelle.

Si les caractéristiques d’un actif ou d’un passif le rendent très sensible aux facteurs de marché et autres risques, la tendance ira vers une valeur actuelle.

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