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Discours de Hans Hoogervorst, président de l’IASB, à Londres - 3 décembre 2013


Le 3 décembre 2013, Hans Hoogervorst, président de l’IASB, a prononcé un discours à l’occasion de la conférence commune, organisée à Londres, par la Fondation IFRS et l’ICAEW, intitulé « Pourquoi le secteur financier est différent : la pertinence des évaluations actuelles pour le secteur financier » .

La norme IFRS 9 sera bientôt achevée. Mais il est indéniable que l'IASB a été parfois en difficulté et elle n'était pas la seule à lutter contre les instruments financiers, ses collègues du FASB ont lutté également.

Il y a deux raisons pour cela. Tout d'abord, les instruments financiers sont par nature très complexes. Plus important encore, le secteur financier est extraordinairement sensible aux règles comptables. Des relatifs petits changements dans les règles comptables peuvent entraîner une grande différence pour les banques.

Pourquoi est-ce le cas ? Qu'est-ce qui fait que le secteur financier se distingue des autres secteurs de l'économie quand il s'agit de la comptabilité ?

Quelques observations sur la comptabilisation des entités non financières

Pour la plupart des entreprises de production et de services, le bilan ne donne qu'une vue partielle de la situation financière d'une entité. Mais la valeur actuelle de la plupart de leurs actifs n'est pas d'une importance primordiale s'ils sont destinés à être utilisés en combinaison avec d'autres actifs pour produire des biens ou des services.

Dans la plupart des situations pérennes, la juste valeur des immobilisations est d'un intérêt limité. En outre, la valorisation des immobilisations corporelles à la juste valeur serait, dans de nombreux cas, très coûteuse et pourrait ouvrir la porte à la manipulation des résultats. Si le résultat comprenait de fréquents ajustements liés à la juste valeur des immobilisations corporelles, la performance d'une entité pourrait être sérieusement brouillée.

Cela ne veut pas dire que la comptabilité fondée sur les coûts n'a pas de sérieux inconvénients. Dans un environnement inflationniste, le coût historique perd rapidement de sa pertinence.

Mais dans l'ensemble, le coût historique, ajusté de l'amortissement, est généralement considéré comme un moyen rentable de mesurer la plupart des actifs des sociétés non financières.

Le traitement comptable des actifs incorporels est une autre raison pour laquelle le bilan donne seulement un reflet très partiel de la véritable situation économique de nombreuses entreprises.

Tout cela ne veut pas dire que les bilans des sociétés non financières sont sans importance. Pour la prévision des flux futurs de trésorerie, l'investisseur aura besoin, dans de nombreux cas, d’une analyse supplémentaire des bénéfices et des actifs incorporels.

Le secteur financier est différent

Les banques et les compagnies d'assurance ont d’énormes bilans et ces bilans ont une importance énorme. Les flux de trésorerie futurs sont très dépendants des instruments financiers figurant au bilan des banques et des compagnies d'assurance.

Pour de nombreux instruments financiers, c'est leur valeur actuelle qui compte. Ainsi, le bilan et les techniques d'évaluation à la valeur actuelle, qui comprennent la comptabilité en juste valeur, mais ne s’y limitent pas, sont beaucoup plus importants pour le secteur financier que dans le secteur non-financier.

Le fait est que la plupart des banques ont été exposées à la comptabilité en juste valeur de façon limitée. La comptabilisation à la juste valeur a été principalement limitée au portefeuille de négociation et aux dérivés. La plupart des gens seront d'accord que pour ces instruments, il n'y a pas d'alternative à la comptabilité en juste valeur. De plus, pour la majorité des banques, la plupart de leur portefeuille bancaire se compose d'actifs traditionnels, tels que les prêts qui ont continué à être évalués au coût amorti.

En conséquence, il n'est pas surprenant que la plupart des recherches universitaires aient conclu que la comptabilité en juste valeur n’avait pas eu un impact majeur sur la crise.

Malgré le rôle, tout au plus périphérique, de la comptabilité dans la crise, le FASB et l'IASB, ont été mis sous forte pression pour réduire davantage l'impact de la comptabilisation à la juste valeur. Les modifications qui ont été faites ne sont pas très importantes, mais le secteur bancaire était en si mauvais état que chaque amélioration, peu importe son importance, a été considérée comme utile.

Néanmoins, il y avait un aspect des normes, à savoir la question du « crédit propre », pour lequel l'IASB a convenu que la comptabilité en juste valeur pouvait conduire à des résultats contre-intuitifs. Au plus fort de la crise, la juste valeur du crédit propre a parfois conduit à des résultats bizarres.

Les avancées de l'IASB

L'IASB estime que ce problème est résolu dans IFRS 9 et a décidé de rendre cette correction disponible isolément dans le cadre de ses modifications de la norme générale sur la comptabilité de couverture.

La crise financière a également mis en évidence que le modèle de dépréciation actuel ne fonctionnait pas bien, ce qui a conduit l'IASB à remplacer le modèle des pertes encourues par un modèle des pertes attendues.

La crise financière a également conduit l'IASB à accélérer ses travaux pour remplacer la norme IAS 39 par IFRS 9, dans laquelle l'IASB poursuit une approche d'évaluation mixte, mais en positionnant les critères de classification et de mesure sur une base plus objective.

En définitive, IFRS 9 ne changera pas radicalement la situation actuelle, dans laquelle la plupart des actifs bancaires sont comptabilisés au coût.

Enfin, l'IASB est en train d'élaborer un document de travail sur un nouveau modèle de macro-couverture, permettant de mieux refléter dans les comptes les risques liés à l'activité de gestion des risques relatifs aux portefeuilles ouverts, plutôt que de restreindre la comptabilité de couverture à des instruments financiers spécifiques.

L'objectif de l'IASB est d'améliorer la transparence, et de ne pas masquer la volatilité économique. C’est la raison pour laquelle l'IASB élabore avec prudence ses propositions. Comme il est clair que celles-ci nécessiteront encore beaucoup de temps, ce projet a été séparé du reste d’IFRS 9.

IFRS 9 est désormais pratiquement terminée et sera bientôt prête à être approuvée. En raison des améliorations significatives apportées par IFRS 9 quant à la classification et l’évaluation, mais aussi la comptabilité de couverture et la dépréciation, l'IASB n'a aucun doute qu'elle sera approuvée dans le monde entier. 

Hans Hoogervorst conclut que l'IASB travaille dur pour que les comptes reflètent mieux les activités de gestion de risques.

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