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Discours du président de l'IASB à Tokyo le 5 février 2014 « Peut-on définir le résultat et les autres éléments du résultat global ? »


Le 5 février 2014, la Fondation IFRS a publié sur son site le discours de Hans Hoogervorst, président de l’IASB, prononcé à Tokyo et intitulé «  Peut-on définir le résultat et les autres éléments du résultat global ? ».

Après avoir remercié le Japon pour sa contribution au développement des IFRS tant sur le plan financier qu’intellectuel, Hans Hoogervorst a évoqué le programme de travail de l’IASB et le cadre conceptuel.

Programme de travail

Trois normes en cours d’élaboration sont d'une grande importance pour beaucoup, sinon pour la plupart des entreprises. Le chemin a été long et parfois ardu, mais la fin est désormais vraiment en vue.

1)  La norme sur la comptabilisation du revenu, le « joyaux de la convergence » entre les IFRS et les US GAAP, devrait être publiée dans les tous prochains mois.

2)  La norme sur les contrats de location, pour laquelle l’IASB devrait finaliser sa décision dans les deux prochains mois, a été controversée pour plusieurs raisons. Elle est intellectuellement complexe, de nombreuses sociétés souhaiteraient les maintenir en hors bilan et sont inquiets par les coûts de mise en œuvre engendrés. Certains de ces problèmes pourront être résolus, d’autres plus difficilement.

3)  La norme sur les instruments financiers sera également finalisée très prochainement, l’IASB ayant terminé le mois dernier ses délibérations sur la classification et l’évaluation d’une part et la dépréciation d’autre part.

Cadre conceptuel

Au vu des lettres de commentaires reçues par l'IASB sur son document à fins de discussion (la période pour les commentaires s'étant achevée le 14 janvier 2014), lesquelles restent à analyser, deux éléments ressortent clairement.

1)    L’IASB doit travailler davantage sur la mesure (« measurement » ). L’idée de remplacer le terme « mesure » par « estimation », comme suggérée par l’European Accounting Association, séduit le président mais pour des raisons pratiques il est plus sage de ne pas y toucher, la suppression du terme « prudence » en 2010 étant déjà suffisamment problématique comme cela.

1)    Autre sujet, objet de vifs débats, est la question du résultat versus les autres éléments du résultat global.

Nombre de parties prenantes demandent une définition claire mais la rareté des propositions de leur part montre la complexité du problème. Seule exception, le normalisateur japonais qui propose de définir le résultat comme la mesure de résultats irréversibles, irréversibles ne signifiant pas réalisés.

A l’occasion de son discours, le président a affirmé que le résultat constituait un indicateur extrêmement important de la performance financière au cours d’une période donnée. Pour être le plus rigoureux possible, il doit être aussi inclusif que possible. Pour protéger l'intégrité du résultat, il convient en conséquence d'être très prudent avec l’OCI (autres éléments du résultat global), qui ne doit être utilisé qu’en dernier recours. Si in fine, l'OCI doit être considéré davantage comme une exception que comme une règle, il sera difficile de lui trouver une base conceptuelle. Le président précise qu'il s'agit là de réflexions personnelles et très préliminaires, le Board devant analyser les retours très riches recueillis.

Pour se connecter au  site internet   de l'IASB

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